accidents du travail agricoles

note de conjoncture
Note conjoncture n°31 – Volet 2 – Santé et ATMP
Par David Foucaud
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La reprise des dépenses de soins de ville se confirme au deuxième trimestre 2014

Fin juin 2014, le nombre de patients affiliés au régime agricole ayant consommé des soins de ville diminue en rythme annuel de – 1,6 %.

Ce recul résulte de la baisse continue du nombre de patients non-salariés (- 3,4 %) et de la légère augmentation du nombre de patients salariés (+ 0,1 %).

Le nombre de patients pris en charge au titre d’une ALD diminue également à la fin du premier semestre 2014 (- 2,1 %) ; cette baisse est plus marquée qu’il y a un an (- 1,6 % en juin 2013).

Les dépenses de soins de ville du régime agricole augmentent de + 0,7 % fin juin 2014 (- 0,3 % pour les non-salariés agricoles et + 2,1 % pour les salariés agricoles). Cette hausse est portée par les versements des rémunérations forfaitaires impactant les honoraires médicaux (+ 0,9 %) ainsi que les versements d’indemnités journalières (+ 7,5 %). Les remboursements de médicaments (- 2,6 %) contribuent toutefois à la modération des dépenses.

Les montants remboursés pour les soins effectués en cliniques privées sont en baisse de – 0,9 % fin juin 2014, particulièrement pour les séjours de courte durée (- 1,6 %). La baisse est tirée par les frais de séjours en chirurgie qui diminuent de – 4,1 %.

 

Forte hausse du nombre d’AT-MP au 2e trimestre 2014

Au 2è trimestre 2014, le nombre d’ATMP ayant donné lieu à un premier versement de soins de santé ou d’indemnités journalières augmentent de + 4,6 % sur un an pour s’établir à 15 000 ATMP. La tendance de long terme à la baisse du nombre d’ATMP semble donc marquer le pas.

Au cours de la période, le nombre d’ATMP reconnus croît quant à lui de + 19,8 % sur un an. Cette forte hausse s’explique par la reconnaissance d’anciennes déclarations. La tendance à la baisse du nombre total d’affiliés se poursuit par ailleurs au 2è  trimestre 2014, avec un effectif, tous statuts confondus, en recul de – 1,4 % sur un an.

affections de longue duree en 2015
Les ATMP des salariés agricoles en 2013 – Tableau de bord
Par David Foucaud
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Au cours de l’année 2013, pour les salariés agricoles, 59 400 accidents du travail et maladies professionnelles (ATMP) sont dénombrés pour 1,3 milliard d’heures travaillées.

Ce nombre d’ATMP est en baisse de – 2,7 % par rapport à 2012, alors que le nombre d’heures travaillées augmente de + 1,3 %.

En 2013, le nombre de nouveaux ATMP est en baisse de – 2,7 %

Au cours de l’année 2013, 59 439 nouveaux ATMP sont dénombrés, en baisse de – 2,7 % par rapport à 2012. Les plus fortes baisses concernent les secteurs « artisanat rural » (- 12,9 %) et « travaux forestiers » (- 6,4 %).

Le nombre d’heures de travail augmente de + 1,3 % en 2013 pour s’établir à 1,286 milliard d’heures travaillées. Cette augmentation du nombre d’heures travaillées est sensible pour les secteurs « cultures et élevages » (+ 3,7 %) et « travaux agricoles » (+ 2,7 %). L’artisanat rural a la plus forte baisse (- 6,3 %) mais ce secteur ne réunit que 0,3 % du total des heures travaillées des salariés agricoles.

Le taux de fréquence est de 46,2 ATMP pour un million d’heures travaillées. Ce taux perd deux points par rapport à celui de 2012, qui était de 48,1 ATMP par million d’heures travaillées. Le secteur des « travaux forestiers » a le plus fort taux de fréquence avec 93,6 accidents pour un million d’heures travaillées, mais celui-ci baisse de – 4,7 points par rapport à 2012. Les secteurs «artisanat rural » (- 5 points) et « travaux agricoles » (- 3,3 points) ont également une baisse importante de leur taux de fréquence, conséquence de la diminution de leur nombre d’ATMP.

Les accidents du travail sont prédominants avec 86,8 % du total des ATMP. Ce pourcentage est en baisse d’un point par rapport à l’année 2012. Les accidents de trajet représentent 6,5 % du total des ATMP et les maladies professionnelles, 6,7  %.

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Les ATMP des non-salariés agricoles au premier trimestre 2014 – Tableau de bord
Par David Foucaud
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Au cours du premier trimestre 2014, le nombre annualisé d’accidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) concernant les non-salariés agricoles reste stable comparé à 2013.

Les accidents du travail avec arrêts indemnisés représentent 68,2 % des accidents du travail des chefs d’exploitation agricole. Pour ces derniers, le nombre d’accidents ayant donné lieu à une attribution d’une nouvelle Incapacité permanente partielle (IPP) est en hausse de 10,5 % et le montant des prestations versées également en hausse de 10,5 %.

Le nombre d’ATMP est stable au premier trimestre 2014

Le nombre de non-salariés, tous statuts confondus, présents au cours du premier trimestre 2014 diminue de – 1,5 % par rapport à la même période en 2013. Les aides familiaux et les conjoints (- 6,6 %) et les chefs d’exploitation agricole (- 1,2 %) sont particulièrement concernés par cette baisse d’effectifs.

Au premier trimestre 2014, le nombre annualisé d’ATMP reste stable avec 27 072 accidents et maladies professionnelles. Les chefs d’entreprises du secteur forestier ont un nombre d’ATMP en baisse (- 9,4 %). Le nombre d’ATMP des non-salariés avec statut d’aide familial ou de conjoint diminue de – 7,0 % et celui des solidaires augmente de + 4,5 %.

L’indice de fréquence est de 48 accidents pour 1 000 non-salariés, en hausse de 0,8 point par rapport à 2013. Pour les chefs d’entreprises du secteur forestier, bien que ce taux soit en net recul de 11 points, il reste particulièrement élevé avec 125 accidents pour 1 000 affiliés.

La répartition par type d’accident évolue peu par rapport au premier trimestre 2013 : les accidents de travail représentent 88,8 % des ATMP, les maladies professionnelles, 10,5 % et les accidents de trajet 0,7 %.

vignette annuaires
Les ATMP des non-salariés agricoles en 2013 – Annuaire statistique
Par Claudine Gaillard
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Données régionales et départementales des affiliés selon le statut, l’âge, le sexe, le type d’accident et le secteur d’activité.

note de conjoncture
Note conjoncture n°30 – Volet 2 – Santé et ATMP
Par David Foucaud
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A la fin mars 2014, les effectifs de patients consommant des soins de ville dont ceux pris en charge au titre d’une affection de longue durée (ALD) diminuent, respectivement de -1,7 % et -2,0 % en cumul annuel.

Les remboursements des cliniques privées sont également en repli de – 0,5 %. Seuls les remboursements de soins de ville progressent de + 0,4 %.

La reprise des dépenses de soins de ville se confirme au premier trimestre 2014

Fin mars 2014, le nombre de patients affiliés au régime agricole ayant consommé des soins de ville diminue en rythme annuel de
-1,7 %. Ce recul résulte de la baisse continue du nombre de patients non-salariés (-3,3 %) et de la stabilité du nombre de patients salariés.

Le nombre de patients pris en charge au titre d’une ALD diminue également à la fin du premier trimestre 2014 (-2,0 %); ce repli est plus marqué qu’il y a un an (-1,3 % en mars 2013).

Les dépenses de soins de ville du régime agricole augmentent de +0,4 % fin mars 2014 (-0,8 % pour les non-salariés agricoles et +2,0 % pour les salariés agricoles). Les remboursements d’honoraires médicaux, les actes d’auxiliaires médicaux, les frais de transports et les versements d’indemnités journalières sont en hausse. Les remboursements de médicaments, en raison des mesures d’économie que subit ce poste, contribuent toutefois à la modération des dépenses.

Les montants remboursés pour les soins effectués en cliniques privées sont en baisse à fin mars 2014, particulièrement pour les séjours de courte durée (-1,2 %).

Hausse du nombre d’AT-MP au 1er trimestre 2014

Au 1er trimestre 2014, le nombre d’AT-MP avec ou sans arrêt des salariés agricoles progresse de +1,2 % sur un an pour s’établir à 16 000 ATMP. Cette hausse s’explique essentiellement par un effet de base, le 1er trimestre 2013 ayant été particulièrement bas.

La tendance à la baisse du nombre total d’affiliés se poursuit au 1er trimestre 2014, avec un effectif, tous statuts confondus, en recul de -1,4 % sur un an. Au cours de la période, le nombre d’ATMP reconnus croît quant à lui de +1,4 % sur un an.

affections de longue duree en 2015
Les ATMP des salariés agricoles au troisième trimestre 2013 – Tableau de bord
Par David Foucaud
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Au cours des trois premiers trimestres 2013, pour les salariés agricoles, 43 100 accidents du travail et maladies professionnelles (ATMP) sont dénombrés pour 992 millions d’heures travaillées.

Ce nombre d’ATMP est en baisse de – 4 % par rapport aux trois premiers trimestres 2012.

Au cours des trois premiers trimestres 2013 le nombre de nouveaux ATMP est en baisse de – 4 %

Le nombre d’heures de travail recensé aux cours des trois trimestres 2013 cumulés diminue de – 3,8 % pour s’établir à 992 millions d’heures travaillées. Le secteur dont le nombre d’heures travaillées baisse le plus est le secteur « coopératives agricoles » avec – 12,8 % d’heures travaillées.

Au cours des trois premiers trimestres 2013, 43 117 nouveaux ATMP sont dénombrés, en baisse de – 3,8 % par rapport aux trois premiers trimestres 2012 cumulés. Les plus fortes baisses concernent les secteurs « artisanat rural » avec – 13,7 % et « travaux forestiers » avec – 6,2 %.

Le taux de fréquence se monte à  43,5 ATMP pour un million d’heures travaillées. Ce taux est identique à celui des trois premiers trimestres 2012. Le taux de fréquence du secteur des « coopératives agricoles » augmente de 4,5 points. Le secteur des « travaux forestiers » présente le plus fort taux de fréquence avec 88,7 accidents pour un million d’heures travaillées.

La répartition des ATMP par type d’accidents montre la prédominance des accidents du travail avec 86,4 % du total des ATMP. Ce pourcentage est en baisse d’un point par rapport aux trois premiers trimestres 2012. Les accidents de trajet représentent 6,4 % du total des ATMP et les maladies professionnelles, 7,1 %.

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Les ATMP des salariés agricoles au deuxième trimestre 2013 – Tableau de bord
Par David Foucaud
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Chez les salariés agricoles et au cours des deux premiers trimestres 2013, 28 900 accidents du travail et maladies professionnelles (ATMP) sont dénombrés pour 639 millions d’heures travaillées

Ce nombre d’ATMP est en baisse de – 5 % par rapport aux deux premiers trimestres 2012.

Au cours des deux premiers trimestres le nombre de nouveaux ATMP baisse de – 5 %

Le nombre d’heures de travail recensé pour les deux premiers trimestres 2013 cumulés baisse de – 3,4 % pour s’établir à 639 millions d’heures travaillées (661 millions au cours des deux premiers trimestres 2012).

Les secteurs dont le nombre d’heures travaillées baisse le plus sont les secteurs « travaux forestiers » avec -14,8 % d’heures travaillées, « coopératives agricoles » avec – 5,8 % et les « travaux agricoles » avec – 3,5 % d’heures travaillées.

Au cours des deux premiers trimestres 2013, 28 866 nouveaux ATMP sont dénombrés, en nette baisse de – 4,9 % par rapport aux deux premiers trimestres 2012. Les plus fortes baisses concernent les secteurs « artisanat rural » avec – 10,5 % et les « travaux forestiers » avec – 8,0 %. La baisse est également notable pour le secteur « coopératives agricoles » avec – 5,6 % d’ATMP.

Le taux de fréquence des ATMP est de 45,2 pour un million d’heures travaillées. Ce taux baisse de trois quarts de point par rapport à celui des deux premiers trimestres 2012, qui était de 45,9 accidents par million d’heures travaillées. Seul le taux de fréquence du secteur « cultures et élevages » a baissé d’un point pour s’établir à 47,7 accidents par million d’heures travaillées en 2013. Le secteur des travaux forestiers présente le plus fort taux de fréquence avec 90,7 accidents par million d’heures travaillées.

La répartition par type d’accidents montre la prédominance des accidents du travail avec 86,3 % du total des ATMP. Ce pourcentage est en baisse d’un point par rapport aux deux premiers trimestres 2012. Les accidents de trajet, avec 6,8 % du total des AT/MP et les maladies professionnelles, 6,9 %, voient leur part croître d’un demi-point par rapport à 2012.

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Les ATMP des non-salariés agricoles en 2013 – Tableau de bord
Par David Foucaud
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Un nombre d’accidents et maladies professionnelles en diminution pour les non-salariés agricoles

Au cours de l’année 2013, pour les non-salariés agricoles, le nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) est en diminution de – 3%.

Près des trois quarts des accidents du travail des chefs d’exploitation agricole donnent lieu à des arrêts indemnisés. Le nombre d’accidents ayant entraîné l’attribution d’une nouvelle incapacité permanente partielle (IPP) est en hausse de + 2 %. Le montant des prestations versées est en hausse de + 2 %.

Une baisse de – 3 % du nombre d’ATMP au cours de l’année 2013

Le nombre de non-salariés agricoles, tous statuts confondus, présents en 2013 diminue de – 2,1 % par rapport à 2012. Cette diminution est effective pour tous les statuts : – 1,6% pour les chefs d’exploitation et d’entreprise agricole, – 2,4 % pour les cotisants solidaires et – 6,5 % pour les autres statuts.

Le nombre d’ATMP est lui aussi en diminution, de – 3,2 % comparé avec 2012. Cette baisse est effective pour tous les statuts et les secteurs à l’exception d’une hausse de + 6,2 % pour les cotisants solidaires.

L’indice de fréquence est de 43,9 accidents pour 1 000 non-salariés. Il diminue d’un demi-point par rapport à 2012. Pour les chefs d’exploitation agricole, ce taux est particulièrement élevé dans le secteur des travaux forestiers avec 123,7 accidents pour 1 000 affiliés.

La répartition par type d’accident montre la prédominance des accidents du travail (88,9 % des ATMP), en recul d’un point au profit des maladies professionnelles qui représentent 10,2 % du total des ATMP.

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Les ATMP des non-salariés agricoles au troisième trimestre 2013 – Tableau de bord
Par David Foucaud
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Un nombre d’accidents et maladies professionnelles en diminution pour les non-salariés agricoles

Au cours des trois premiers trimestres 2013, pour les non-salariés agricoles, le nombre annualisé d’accidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) est en diminution de – 5 %.

Les trois quarts des accidents du travail des chefs d’exploitation agricole donnent lieu à des arrêts indemnisés. Le nombre d’accidents ayant entraîné l’attribution d’une nouvelle incapacité permanente partielle (IPP) est en baisse de – 7 %. Le montant des prestations qui leur sont versées est en hausse de + 2 %.

Une baisse de – 5 % du nombre d’ATMP pour les trois premiers trimestres 2013

Le nombre de non-salariés, tous statuts confondus, présents au cours des trois premiers trimestres 2013 diminue de – 1,7 % par rapport à la même période en 2012. Cette diminution est effective pour tous les statuts : – 1,3 % pour les chefs d’exploitation agricole, – 1,7 % pour les cotisants solidaires et – 6,1 % pour les autres statuts.

Par rapport à 2012, le nombre annualisé d’ATMP est lui aussi en diminution, de – 5,2 %. Cette baisse est effective pour presque tous les statuts et les secteurs à l’exception des deux hausses des cotisants solidaires (+ 16,6 %) et des chefs d’exploitations agricoles du secteur forestier (+ 3,3 %), bien que pour ces derniers les effectifs aient baissé de – 3,9 %.

L’indice de fréquence est de 43,6 accidents pour 1 000 non-salariés. Il diminue de plus de 1,5 point par rapport à 2012. Pour les chefs d’exploitation agricole, ce taux est particulièrement élevé dans le secteur des travaux forestiers avec 125,1 accidents pour 1 000 affiliés.

La répartition par type d’accident montre une part prédominante des accidents du travail (88,6 % des ATMP), en recul d’un point comparé à 2012, au profit de la part des maladies professionnelles qui représentent 10,5 % des ATMP.

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Les ATMP des non-salariés agricoles au deuxième trimestre 2013 – Tableau de bord
Par David Foucaud
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Au cours du premier semestre 2014, le nombre annualisé d’accidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) concernant les non-salariés agricoles diminue de  6,0 % en un an.

Les accidents du travail avec arrêts indemnisés représentent 75 % des accidents du travail des chefs d’exploitation agricole. Pour ces derniers, le nombre d’accidents ayant donné lieu à une attribution d’une nouvelle Incapacité permanente partielle (IPP) est en hausse de + 23,8 % et le montant des prestations versées également en hausse de + 10,5 %.

Une baisse de – 6 % des nouveaux ATMP par rapport au 1er semestre 2013

Le nombre de non-salariés en activité, tous statuts confondus, présents au cours des deux premiers trimestres 2014 diminue de – 1,8 % en un an. La plus forte baisse concerne les aides familiaux et les conjoints (- 7,6 %), alors que les chefs d’exploitation agricole perdent uniquement – 1,4 % de leur effectif.

Le nombre annualisé d’ATMP diminue de – 6,0 % avec 23 776 accidents et maladies professionnelles. Cette diminution concerne les chefs d’exploitation, – 6,2 %, et les cotisants solidaires, – 12,1 %. En revanche, l’effectif des conjoints-aides familiaux accidentés augmente de + 2,2 %.

Au premier semestre 2014, les non-salariés sont victimes de 42 ATMP pour 1 000 assurés, soit deux ATMP en moins en un an. L’indice de fréquence est le plus important pour les chefs d’entreprises du secteur forestier avec 119 ATMP pour 1 000 assurés.

Les accidents de travail représentent 89,9 % des ATMP et ils augmentent de 1,3 point en un an. Les maladies professionnelles et les accidents de trajet sont minoritaires avec respectivement 9,5 % et 0,7 % des ATMP.