accidents du travail agricoles

synthese
Le budget du régime des accidents du travail des salariés agricoles en 2019 – Rapport du CSPSA

Le budget du régime des accidents du travail des salariés agricoles : le rapport du Conseil supérieur des prestations sociales en 2019

Ce rapport présente les résultats du régime d’assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles pour l’année 2018, les évolutions de dépenses et de recettes prévues pour 2019 et 2020. Pour ce même régime, il est aussi révélé les dépenses complémentaires faites au titre de la pénibilité, les évolutions de taux de risque et les propositions de taux de cotisations.

Les principaux indicateurs financiers sont signalés sur une période de cinq ans et concernent le taux de cotisation moyens, l’évolution des prestations en ville, en établissements et celles relatives à l’incapacité permanente. Les cotisations sont elles aussi transcrites sur cinq ans.

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Le budget du régime des accidents du travail des non-salariés agricoles en 2019 – Rapport du CSPSA

Le budget régime des accidents du travail des non-salariés agricoles : le rapport du Conseil supérieur des prestations sociales en 2019

Ce rapport présente les résultats du régime d’assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles pour l’année 2018, les évolutions de dépenses et de recettes prévues pour 2019 et 2020. Pour ce même régime, le rapport montre le montant des cotisations qui sera affecté, au financement des prestations, aux frais de contrôle médical, aux dépenses de prévention, au financement du fonds de réserve des rentes et au financement du dispositif de compensation de la pénibilité. Il est question également des évolutions de taux de risque et des propositions de montant de cotisation par catégorie de risque faites par le conseil central de la CCMSA.

note de conjoncture
Note conjoncture n°49 – Économie agricole, santé, ATMP, famille, PPA, RSA, retraite

Prix agricoles et échanges agroalimentaires au 4è trimestre 2018.

Démographie des non-salariés agricoles.

Economie de la santé : personnes protégées en maladie au Rniam en 2018.

Economie de la santé : les patients consommant de soins de ville en 2018

Economie de la santé : les remboursements de soins en cliniques à fin décembre 2018.

Accidents du travail et maladies professionnelles des salariés agricoles en 2018

Accidents du travail et maladies professionnelles des non-salariés agricoles en 2018.

Famille : prestations familiales, logement et AAH en 2018

Famille : revenu de solidarité active et prime d’activité en 2018.

Retraite en 2018

 

 

 

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Caractéristiques des arrêts de travail ATMP de trois ans et plus – Etude

Dans le cadre de la maîtrise des dépenses et du bon usage des prescriptions d’arrêts de travail, une enquête a été menée en 2016 portant sur les indemnités journalières en accident du travail et maladies professionnelles (ATMP).

Contrairement au risque maladie, les arrêts de travail ATMP des ressortissants agricoles ne sont délimités par aucun délai et peuvent donc être d’une durée supérieure à 3 ans.

Cette enquête a pour objectif de caractériser les facteurs déterminant la prolongation d’arrêts de travail en ATMP au-delà 3 ans et, à partir de ces éléments, proposer éventuellement des recommandations nationales.

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Les statistiques des risques professionnels des non-salariés et des chefs d’exploitation agricole en 2017 – Etude

Le nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) des non-salariés agricoles diminue de 2,3 % en 2017 tandis que les effectifs assurés baissent de 1,5 %.

Plus des trois quarts des accidents du travail des chefs d’exploitation aboutissent à un arrêt indemnisé. Le secteur des élevages de bovins reste le plus concerné par ces accidents. Le nombre de maladies professionnelles des chefs d’exploitation augmente de 1,9 %.

Neuf maladies sur dix sont des troubles musculo-squelettiques (TMS).

vignette annuaires
Les ATMP des non-salariés agricoles en 2016 – Annuaire statistique

Données régionales et départementales des affiliés selon le statut, l’âge, le sexe, le type d’accident et le secteur d’activité.

synthese
Les troubles musculo-squelettiques au régime agricole en 2016 – Synthèse

En 2016, 4 746 troubles musculo-squelettiques (TMS) sont reconnus comme maladies professionnelles chez les actifs agricoles, dont les trois quarts chez les salariés.

Si les hommes représentent 52 % des cas, il reste que les femmes présentent un risque relativement plus élevé avec 3,7 TMS pour 1 000 affiliées contre 2,3 TMS pour 1 000 hommes.

Les secteurs de la viticulture (814 TMS), des élevages de gros animaux (680 TMS) et des cultures spécialisées (656 TMS) sont les plus concernés.

note de conjoncture
affections de longue duree en 2015
Les ATMP des non-salariés agricoles en 2017 – Tableau de bord

Durant l’année 2017, les non-salariés agricoles sont victimes de 21 012 accidents du travail, de trajet et maladies professionnelles (ATMP) ; un nombre en repli de 0,6 %. Ce résultat confirme la tendance à la baisse des années précédentes.

Les accidents du travail avec arrêt indemnisé représentent 77,4 % des accidents du travail des chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole. Les accidents et maladies conduisant à l’attribution d’une nouvelle Incapacité permanente partielle (IPP) sont en baisse de 10,0 % en un an. Le montant des prestations versées (soins de santé, indemnités journalières et rentes de victime avec plus de 77 millions d’euros) est néanmoins en hausse de 1,0 % par rapport à 2016 du fait de l’augmentation du stock de rentes de 2,3 points.

note de conjoncture
Note conjoncture n°47 – Économie agricole, emploi agricole, santé, PPA, RSA, ATMP, retraite

Léger repli des prix des produits agricoles

Des coûts de production en hausse

Progression du solde des échanges agroalimentaires

Baisse des effectifs des patients au régime des non-salariés et progression au régime des salariés

Hausse des dépenses de soins de ville de 1,1 % au régime agricole en date de soins

Le nombre d’allocataires du rSa socle fléchit en juin 2018

Recul des effectifs de la prime d’activité

A la fin du second trimestre 2018, la diminution des effectifs de retraités salariés et non-salariés agricoles se poursuit