Etudes et synthèses

Les dépenses de transport des malades au régime agricole de 2015 à 2017 – Synthèse
En 2017, le montant remboursé des frais de transport par le régime agricole s’établit à plus de 297 millions d’e...
Minima sociaux et complément de revenu d’activité de la branche Famille à fin juin 2019 – Synthèse
Le nombre d’allocataires du revenu de solidarité active (RSA) s’établit à 27 680 en juin 2019, stable par ra...
Les bilans démographique et financier du régime des salariés agricoles en 2018 – Synthèse
En 2018, la progression des populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des salariés agricoles est plus m...
L’emploi salarié agricole en 2017 – Synthèse
En 2017, les entreprises du régime agricole ont réalisé 1 308 millions d’heures de travail salarié. Le volume d’...
Les bilans démographique et financier du régime des non-salariés agricoles en 2018 – Synthèse
En 2018, les populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des non-salariés agricoles diminuent selon la te...
Le budget du régime des accidents du travail des salariés agricoles en 2019 – Rapport du CSPSA
Le budget du régime des accidents du travail des salariés agricoles : le rapport du Conseil supérieur des prestations...
Le budget du régime des accidents du travail des non-salariés agricoles en 2019 – Rapport du CSPSA
Le budget régime des accidents du travail des non-salariés agricoles : le rapport du Conseil supérieur des prestation...
Les indemnités journalières relatives aux non-salariés agricoles en 2019 – Rapport du CSPSA
Les indemnités journalières relatives aux non-salariés agricoles : le rapport du Conseil supérieur des prestations s...
MSA Charges et Produits 2020 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
Caractéristiques des arrêts de travail ATMP de trois ans et plus – Etude
Dans le cadre de la maîtrise des dépenses et du bon usage des prescriptions d’arrêts de travail, une enquête a ét...
Les statistiques des risques professionnels des non-salariés et des chefs d’exploitation agricole en 2017 – Etude
Le nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) des non-salariés agricoles diminue de 2,3 % ...
Les bénéficiaires de la CMU-C et de l’ACS au régime agricole en 2017 – Synthèse
À la fin de l’année 2017, 142 900 personnes bénéficient de la couverture maladie universelle complémentaire ...
Les demandes d’accord préalable des transports des malades – Etude
Pour répondre à une demande de la mission nationale de contrôle des organismes de sécurité sociale (MNC), la MSA a ...
Les troubles musculo-squelettiques au régime agricole en 2016 – Synthèse
En 2016, 4 746 troubles musculo-squelettiques (TMS) sont reconnus comme maladies professionnelles chez les actifs agric...
Les personnes protégées en maladie non salariées agricoles entre 2011 et 2017 – Synthèse
En janvier 2017, le régime des non-salariés agricoles compte près de 1,4 million de personnes protégées en maladie....
Prestations d’accueil du jeune enfant au régime agricole entre 2010 et 2017 – Synthèse
Baisse du nombre de familles bénéficiaires mais légère hausse des dépenses entre 2010 et 2017. Fin décembre 2017, ...
La retraite complémentaire obligatoire agricole : profil de ses bénéficiaires – Synthèse
La moitié des non-salariés agricoles (50,1%) bénéficie de la retraite complémentaire obligatoire (RCO). Le nombre d...
Les remboursements de soins de ville du régime agricole au quatrième trimestre 2017 – Synthèse
Régime agricole : remboursements de soins de ville en baisse de 0,4 % au dernier trimestre 2017 Au quatrième trimestr...
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