Les statistiques de la MSA, la sécurité sociale agricole

Au cours des trois premiers trimestres 2014, 43 774 accidents du travail et maladies professionnelles (ATMP) ont touché les salariés agricoles, chiffre en hausse de + 1,5 % par rapport aux trois premiers trimestres 2013.

Sur la même période, les heures de travail sont estimées à 974 millions, en augmentation de + 3,3 %. Le taux de fréquence est en baisse de – 0,6 point.

Plus de 70 % des accidents du travail et maladies professionnelles des salariés agricoles donnent lieu à un arrêt indemnisé. Le nombre d’accidents et de maladies conduisant à une attribution d’une nouvelle Incapacité permanente partielle (IPP) est en baisse de – 9,6 %. Le montant des prestations versées est en hausse de + 3,4 %.

Les nouveaux ATMP sont en hausse de + 1,5 %

Au cours des trois premiers trimestres 2014, avec 43 774 cas, les nouveaux ATMP progressent de + 1,5 % en un an. Les plus fortes hausses concernent les secteurs « travaux agricoles » (+ 4,1 %) et « cultures et élevages » (+ 3,9 %). En revanche, dans les autres secteurs, les ATMP sont en recul, notamment dans l’« artisanat rural » (- 3,5 %), les « organismes professionnels et personnels de bureau » (- 2,5 %) et les « coopératives agricoles » (- 2,4 %).

Le nombre d’heures de travail croît de + 3,3 % pour s’établir à 973,5 millions d’heures travaillées. Cette augmentation est sensible pour la catégorie « cultures et élevage » (+ 6,8 %). Les autres principales hausses concernent les secteurs « travaux agricoles », « personnels de bureau » et « travaux forestiers », avec respectivement + 5,4 %, + 3,2 % et + 2,4 %.

Le taux de fréquence est de 42 ATMP pour un million d’heures de travail, soit un de moins en un an. C’est dans le secteur des « travaux forestiers » que la fréquence est la plus élevée avec 91 accidents pour un million d’heures de travail, en baisse de deux points sur un an.

Le nombre d’accidents du travail augmente de + 2,5 %, avec 38 190 cas. Ils représentent 87,2 % des ATMP. Les maladies professionnelles et les accidents de trajet sont minoritaires avec respectivement une part de 6,8 % et 5,9 %.

En 2014, le nombre de déclarations d’accidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) concernant les non-salariés agricoles est de 23 428, en baisse de – 8,5 % comparé à 2013

Plus de 70 % des accidents du travail et maladies professionnelles des chefs d’exploitation agricole donnent lieu à un arrêt indemnisé. Les accidents et maladies conduisant à une attribution d’une nouvelle Incapacité permanente partielle (IPP) sont en baisse de – 16,4 %. Le montant des prestations versées est en hausse de + 7,1 %.

Les nouveaux ATMP sont en baisse de – 8,5%

Le nombre de non-salariés, tous statuts confondus, en activité en 2014 diminue de – 1,1 % en un an. Les chefs d’exploitation agricole, qui représentent  81,9 % des non-salariés agricoles, présentent une baisse de – 0,9 %. Les aides familiaux et les conjoints sont en net recul de – 7,6 %, mais ils ne représentent que 7,3 % des non-salariés agricoles.

Le nombre de nouveaux ATMP diminue de – 8,5 %, avec 23 428 déclarations. Cette diminution concerne plus particulièrement les cotisants solidaires (- 12,4 %) et les chefs d’exploitations agricoles (- 8,6 %). Pour ces derniers, la baisse des ATMP est importante dans le secteur des travaux forestiers avec – 11,3 %.

En 2014, l’indice de fréquence est de 41 ATMP pour 1 000 assurés, soit trois de moins en un an. C’est le secteur forestier qui présente l’indice de fréquence le plus élevé avec 109 accidents pour 1 000 chefs d’entreprise.

Les accidents du travail représentent 91,1 % des ATMP et leur part augmente de + 1,5 point en un an. Les maladies professionnelles et les accidents de trajet sont minoritaires avec respectivement 8,2 % et 0,7 % des ATMP.