Les ATMP des non-salariés agricoles au premier trimestre 2014 – Tableau de bord

Les ATMP des non-salariés agricoles au premier trimestre 2014 – Tableau de bord

Période : T1 2014 Thématique(s) : Accident du travail Publication : Tableaux de bord Date de publication : 16 octobre 2014

Au cours du premier trimestre 2014, le nombre annualisé d’accidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) concernant les non-salariés agricoles reste stable comparé à 2013.

Les accidents du travail avec arrêts indemnisés représentent 68,2 % des accidents du travail des chefs d’exploitation agricole. Pour ces derniers, le nombre d’accidents ayant donné lieu à une attribution d’une nouvelle Incapacité permanente partielle (IPP) est en hausse de 10,5 % et le montant des prestations versées également en hausse de 10,5 %.

Le nombre d’ATMP est stable au premier trimestre 2014

Le nombre de non-salariés, tous statuts confondus, présents au cours du premier trimestre 2014 diminue de – 1,5 % par rapport à la même période en 2013. Les aides familiaux et les conjoints (- 6,6 %) et les chefs d’exploitation agricole (- 1,2 %) sont particulièrement concernés par cette baisse d’effectifs.

Au premier trimestre 2014, le nombre annualisé d’ATMP reste stable avec 27 072 accidents et maladies professionnelles. Les chefs d’entreprises du secteur forestier ont un nombre d’ATMP en baisse (- 9,4 %). Le nombre d’ATMP des non-salariés avec statut d’aide familial ou de conjoint diminue de – 7,0 % et celui des solidaires augmente de + 4,5 %.

L’indice de fréquence est de 48 accidents pour 1 000 non-salariés, en hausse de 0,8 point par rapport à 2013. Pour les chefs d’entreprises du secteur forestier, bien que ce taux soit en net recul de 11 points, il reste particulièrement élevé avec 125 accidents pour 1 000 affiliés.

La répartition par type d’accident évolue peu par rapport au premier trimestre 2013 : les accidents de travail représentent 88,8 % des ATMP, les maladies professionnelles, 10,5 % et les accidents de trajet 0,7 %.

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