accidents du travail agricoles

note de conjoncture
Note conjoncture n°33 – Volet 2 – Santé et ATMP
Par David Foucaud
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Ralentissement de la baisse de la population protégée en maladie au régime agricole

La diminution de la population protégée en maladie est la plus faible de la décennie (-0,3 %). Le contexte favorable de l’emploi pour les entreprises relevant du régime agricole contribue à la croissance des effectifs protégés en maladie au régime des salariés (+2,2 %). Cette évolution positive a presque intégralement compensé le repli tendanciel de la population protégée en maladie au régime des non-salariés (-3,0 %).

En 2014, hausse importante des remboursements de soins de ville et recul des dépenses des cliniques privés

Sur l’ensemble de l’année 2014, le nombre de patients affiliés au régime agricole ayant consommé des soins de ville diminue en rythme annuel de – 1,0 %. Ce recul résulte de la baisse continue du nombre de patients non-salariés (- 3,1%), alors que le nombre de patients salariés progresse de + 1,0 %.

Le nombre de patients pris en charge au titre d’une ALD diminue également (- 1,3 %) ; cette baisse est cependant nettement moins marquée qu’il y a un an (- 2,1 % en 2013).

Les dépenses de soins de ville du régime agricole augmentent de + 2,2 % (+ 1,2 % pour les non-salariés et + 3,5 % pour les salariés). Cette hausse est portée par les honoraires médicaux (+ 2,4 %), et plus spécifiquement les versements de rémunérations forfaitaires aux médecins, ainsi que par les versements d’indemnités journalières (+ 15,8 %). A l’inverse, les remboursements de médicaments diminuent (- 1,2 %). Cette baisse est moins forte en 2014, notamment en raison des versements liés aux nouveaux traitements de l’hépatite C.

Les montants remboursés pour les soins effectués en cliniques privées sont en baisse de – 1,3 %. La baisse est tirée par les frais de séjours en chirurgie (- 3,2 %), les remboursements de médicaments facturés en sus des séjours (- 10,8 %) et les frais d’hospitalisation à domicile (- 5,6 %).

Progression des accidents du travail pour les salariés et les non-salariés agricoles en 2014

En 2014, le nombre d’ATMP avec ou sans arrêt des salariés agricoles progresse de +2,4 %. Cette inflexion à la hausse provient de la reprise des accidents du travail (+3,4 %). L’augmentation des ATMP s’accompagne en outre d’une envolée du nombre de jours indemnisés (+5,3 %) à rapprocher du contexte favorable de l’emploi pour les entreprises relevant du régime agricole.

La baisse du nombre d’affiliés au régime des accidents du travail des exploitants agricoles se poursuit en 2014 (-1,1 %). En revanche, les ATMP reconnus des non-salariés agricoles augmente de +4,3 % en 2014.

affections de longue duree en 2015
Les ATMP des non-salariés agricoles au troisième trimestre 2014 – Tableau de bord
Par David Foucaud
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Au cours des trois premiers trimestres 2014, le nombre annualisé d’accidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) concernant les non-salariés agricoles est en diminution de – 8,2 % en un an.

Les accidents du travail avec arrêts indemnisés représentent 74,7 % des accidents du travail des chefs d’exploitation agricole. Pour ces derniers, le nombre d’accidents ayant donné lieu à une attribution d’une nouvelle Incapacité permanente partielle (IPP) est en baisse de – 8,0 %. Le montant des prestations versées est en hausse de + 6,8 %.

Baisse de – 8,2 % des nouveaux ATMP pour les trois premiers trimestres 2014

Le nombre de non-salariés tous statuts confondus, présents au cours des trois premiers trimestres 2014 diminue de – 1,4 % en un an. Les aides familiaux et les conjoints sont en net recul de – 7,9 % et les chefs d’exploitation agricole présentent une baisse plus modérée de – 1,1 %.

Le nombre annualisé de nouveaux ATMP diminue de – 8,2 %, avec 23 491 déclarations. Cette diminution concerne plus particulièrement les cotisants solidaires (- 11,5 %) et les chefs d’exploitations agricoles (- 8,4 %). Pour ces derniers, la baisse des ATMP est importante pour le secteur des travaux forestiers avec – 11,6 %. En revanche, l’effectif des conjoints-aides familiaux accidentés augmente de + 0,8 %.

Aux cours des trois premiers trimestres 2014, les non-salariés sont victimes de 42 accidents pour 1 000 assurés, soit 3 de moins en un an. L’indice de fréquence est le plus important pour les chefs d’entreprises du secteur forestier avec 110 accidents pour 1 000 assurés.

Les accidents de travail représentent 90,9 % des ATMP et leur part augmente d’un point et demi en un an. Les maladies professionnelles et les accidents de trajet sont minoritaires avec respectivement 8,4 % et 0,7 % des ATMP.

affections de longue duree en 2015
Les ATMP des salariés agricoles au deuxième trimestre 2014 – Tableau de bord
Par David Foucaud
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Au cours du 1er semestre 2014, 29 700 accidents du travail et maladies professionnelles (ATMP) ont touché les salariés agricoles, chiffre en hausse de + 2,8 % en un an

Sur la même période, les heures de travail sont estimées à 646 millions, en augmentation de + 4,3 %.

Une hausse de + 2,8 % de nouveaux ATMP par rapport au 1er semestre 2013

Au premier semestre 2014, avec 29 682 cas, les nouveaux ATMP sont en progression de + 2,8 % en un an. Les plus fortes hausses concernent les secteurs « cultures et élevages » (+ 6,5 %) et « travaux agricoles » (+ 4,0 %). En revanche, le nombre de nouveaux ATMP est en baisse de – 5,9 % dans les « organismes professionnels ».

Le nombre d’heures de travail croît de + 4,3 % au 1er semestre 2014 pour s’établir à 645,9 millions d’heures. Cette augmentation est sensible pour la catégorie « activités diverses, apprentis et artisanat rural » (+ 18,5 %). Toutefois, le nombre d’heures pour « l’artisanat rural » baisse de – 8,0 %, mais ce secteur ne représente que 0,3 % du total.

Les autres principales hausses concernent les secteurs « cultures et élevages », « travaux agricoles » et « travaux forestiers », avec respectivement + 5,2 %, + 4,7 % et + 3,0 %.

Au premier semestre 2014, les salariés agricoles sont victimes de 42 ATMP pour un million d’heures de travail. C’est un ATMP de moins en un an. La fréquence des ATMP est la plus importante dans les « travaux forestiers » avec 93 accidents pour un million d’heures de travail, en baisse néanmoins de deux points par rapport au 1er semestre 2013.

Les accidents du travail représentent 87,2 % des ATMP et augmentent d’un point en un an. Les maladies professionnelles et les accidents de trajet sont minoritaires avec respectivement une part de 5,9 % et 6,9 %.

synthese
Les statistiques des risques professionnels des salariés agricoles en 2013 – Etude
Par David Foucaud
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Le nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles du régime des salariés agricoles poursuit sa baisse en 2013

Le nombre d’ATMP enregistré par le régime des salariés agricoles [1] diminue de – 2,8 % en 2013 alors que le nombre d’heures travaillées augmente de + 1,4 %. Ce bilan positif est toutefois à nuancer en raison de la hausse du nombre de maladies professionnelles.

Le nombre d’heures travaillées progresse

En 2013, 1,29 milliard d’heures de travail ont été déclarées au régime des salariés agricoles des AT, en hausse de + 1,4 % par rapport à 2012.

Les secteurs « Culture-Elevage » et  « Organismes professionnels » concentrent le plus grand nombre d’heures travaillées avec respectivement 37,0 % et 24,6 %.

L’effectif trimestriel moyen de salariés, 1,2 million, est lui aussi en augmentation de + 2,3 % par rapport à 2012.

Les salariés agricoles ont été victimes de 61 401 ATMP dont 78 accidents mortels

Avec 53 721 accidents du travail, 3 892 accidents de trajet et 3 788 maladies professionnelles, le nombre d’ATMP baisse de – 2,8 % en 2013.

En 2013, 55 salariés sont décédés suite à un accident de travail et 23 suite à un accident de trajet.

[1] France métropolitaine hors Alsace-Moselle

vignette infostat
Les déclarations d’accidents du travail et maladies professionnelles des non-salariés agricoles en 2013 – Infostat
Par David Foucaud
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Net recul de la fréquence des accidents déclarés pour les non-salariés agricoles en 2013

Le nombre d’accidents du travail et maladies professionnelles (ATMP) enregistrés chez les non-salariés agricoles diminue de – 3,9 % en 2013 alors que la population assurée ne baisse que de – 1,4 %. L’indice de fréquence des accidents du travail indemnisés diminue de – 6,0 %. Le secteur des élevages de bovins est le plus concerné par les accidents. Le nombre de maladies professionnelles augmente de + 4,0 %.

Le nombre d’assurés non-salariés agricoles baisse de – 1,4 %

En 2013, 580 363 personnes (exploitants agricoles, conjoints, aides familiaux et cotisants solidaires) sont assurées à l’assurance accidents du travail et des maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa). Ce nombre d’assurés baisse de – 1,4 % en un an. Les chefs d’exploitation agricole représentent 81,6 % de cette population. Les secteurs des élevages de bovins et des grandes cultures regroupent le plus d’assurés avec respectivement 31,1 % et 16,8 %.

Les non-salariés agricoles ont déclaré 24 500 ATMP

Avec 22 215 accidents du travail, 2 079 maladies professionnelles et 184 accidents de trajet enregistrés en 2013, le nombre d’ATMP baisse de – 3,9 % par rapport à 2012.

Les chefs d’exploitation agricole sont les premiers concernés avec 23 487 ATMP, soit 96,0 % du total des déclarations. Les conjoints sont victimes de 687 ATMP, les cotisants solidaires de 216 et les aides familiaux de 88.

79 non-salariés sont décédés à la suite d’un ATMP

Parmi les 79 décès de non-salariés à la suite d’un ATMP, 73 font suite à un accident de travail.

Avec 70 décès, les chefs d’exploitation sont les premiers concernés par ces accidents du travail. Il s’agit surtout d’éleveurs de bovins (45,7 %), d’exploitants viticoles (11,4 %) et d’exploitants de grandes cultures (10,0 %).

Les chefs d’exploitation agricole ont eu 15 400 accidents du travail avec arrêt indemnisés

Au cours de l’année 2013, 15 414 accidents avec arrêt de travail ont donné lieu à un premier paiement d’indemnités journalières (seuls les chefs d’exploitation agricole peuvent bénéficier d’une indemnisation). Les hommes sont principalement touchés avec 82,3 % de ces accidents alors qu’ils représentent 76,1 % de la population des chefs d’exploitation agricole. Les élevages de bovins concentrent 46,1 % des accidents. Les animaux sont en cause dans un accident sur cinq et parmi ceux-ci, les quatre cinquièmes sont des bovins.

L’indice de fréquence des accidents du travail avec arrêt indemnisé diminue de – 6,0 % en 2013 pour atteindre 33 accidents pour 1 000 chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole. Le secteur des entreprises forestières avec 88 accidents indemnisés pour 1 000 chefs d’exploitation présente l’indice de fréquence le plus élevé. Vient ensuite le secteur des scieries fixes avec 53 accidents pour 1 000 chefs d’exploitation agricole.

Le nombre de nouvelles maladies professionnelles reconnues pour les chefs d’exploitation est en hausse de + 5 %

Pour les chefs d’exploitation agricole, 1 956 maladies professionnelles ont été reconnues en 2013, en hausse de + 5,0 % par rapport à 2012.

L’indice de fréquence de ces maladies est plus élevé pour les femmes avec sept cas de maladies pour 1 000 femmes contre trois cas pour 1 000 hommes.

Les troubles musculo-squelettiques (TMS) représentent neuf maladies professionnelles sur dix pour les chefs d’exploitation

Parmi les maladies reconnues pour les chefs d’exploitation, 88 % sont des troubles musculo-squelettiques (TMS).

Les affections périarticulaires dues à des gestes et postures représentent 83 % des TMS et 74 % du total des maladies professionnelles. Les mouvements ou le travail répétitifs sont généralement à l’origine de ces affections.

Bien que la répartition du nombre de ces affections soit la même pour les deux sexes, leur fréquence est plus importante pour les femmes avec six affections pour 1 000 chefs d’exploitation agricole contre deux affections pour les hommes.

Définitions :

ATMP : accident du travail, de trajet ou maladie professionnelle ayant donné lieu à reconnaissance.

ATMP mortel : accident ou maladie ayant entraîné le décès de la victime.

Accident avec arrêt de travail indemnisé : accident du travail ayant donné lieu à un premier paiement d’indemnités journalières.

Nombre de non-salariés agricoles : nombre de personnes affiliées à l’Atexa en France métropolitaine (hors départements d’Alsace et de Moselle) pour les statuts exploitants, conjoints, solidaires et aides familiaux.

Indice de fréquence : nombre d’accidents ou de maladies professionnelles pour 1 000 non-salariés.

TMS : troubles musculo-squelettiques au titre des tableaux agricoles de maladies professionnelles suivants :

  • tableau n° 29 – Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils,
  • tableau n° 39 – Affections péri-articulaires provoquées par certains gestes et postures de travail,
  • tableau n° 53 – Lésions chroniques du ménisque,
  • tableau n° 57 – Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par les vibrations,
  • tableau n° 57bis – Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention de charges lourdes.

Service de Presse
Géraldine Vieuille : 01.41.63.72.41 / vieuille.geraldine[at]ccmsa.msa.fr

affections de longue duree en 2015
Les ATMP des non-salariés agricoles au deuxième trimestre 2014 – Tableau de bord
Par David Foucaud
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Au cours du premier semestre 2014, le nombre annualisé d’accidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) concernant les non-salariés agricoles diminue de  6,0 % en un an.

Les accidents du travail avec arrêts indemnisés représentent 75 % des accidents du travail des chefs d’exploitation agricole. Pour ces derniers, le nombre d’accidents ayant donné lieu à une attribution d’une nouvelle Incapacité permanente partielle (IPP) est en hausse de + 23,8 % et le montant des prestations versées également en hausse de + 10,5 %.

Une baisse de – 6 % des nouveaux ATMP par rapport au 1er semestre 2013

Le nombre de non-salariés en activité, tous statuts confondus, présents au cours des deux premiers trimestres 2014 diminue de – 1,8 % en un an. La plus forte baisse concerne les aides familiaux et les conjoints (- 7,6 %), alors que les chefs d’exploitation agricole perdent uniquement – 1,4 % de leur effectif.

Le nombre annualisé d’ATMP diminue de – 6,0 % avec 23 776 accidents et maladies professionnelles. Cette diminution concerne les chefs d’exploitation, – 6,2 %, et les cotisants solidaires, – 12,1 %. En revanche, l’effectif des conjoints-aides familiaux accidentés augmente de + 2,2 %.

Au premier semestre 2014, les non-salariés sont victimes de 42 ATMP pour 1 000 assurés, soit deux ATMP en moins en un an. L’indice de fréquence est le plus important pour les chefs d’entreprises du secteur forestier avec 119 ATMP pour 1 000 assurés.

Les accidents de travail représentent 89,9 % des ATMP et ils augmentent de 1,3 point en un an. Les maladies professionnelles et les accidents de trajet sont minoritaires avec respectivement 9,5 % et 0,7 % des ATMP.

note de conjoncture
Note conjoncture n°32 – Volet 2 – Santé et ATMP
Par David Foucaud
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Forte accélération des dépenses de soins de ville au troisième trimestre 2014

Fin septembre 2014, le nombre de patients affiliés au régime agricole ayant consommé des soins de ville diminue en rythme annuel de -1,6 %. Ce recul résulte de la baisse continue du nombre de patients non-salariés (-3,5 %), le nombre de patients salariés progressant légèrement de +0,2 %.

Le nombre de patients pris en charge au titre d’une Affection de longue durée (ALD) diminue à la fin du 3è trimestre 2014 à un rythme comparable à celui observé il y a un an (-1,9 %).

Les dépenses de soins de ville du régime agricole augmentent de +1,7 % fin septembre 2014 (+0,7 % pour les non-salariés et +3,0 % pour les salariés). Cette hausse est portée par les honoraires médicaux (+2,1 %), et plus spécifiquement les versements de rémunérations forfaitaires aux médecins, ainsi que par les versements d’indemnités journalières (+11,0 %). A l’inverse, les remboursements de médicaments (-1,5 %) modèrent les dépenses du régime agricole.

Les montants remboursés pour les soins effectués en cliniques privées sont en baisse de -2,1 % fin septembre. Ce recul tient aux replis des frais de séjours en chirurgie (-3,8 %), des remboursements de médicaments facturés en sus des séjours (- 9,2 %) et des frais de séjours en soins de suite et de réadaptation (- 1,2 %).

Baisse des ATMP, avec ou sans arrêt, au régime des salariés agricoles en 2013

La baisse du nombre d’accidents du travail, avec ou sans arrêt, s’accélère en 2013. Alors que recul n’est que de -2,1 % en moyenne entre 2009 et 2013, le repli atteint -2,8 % sur un an. A l’inverse, les accidents de trajet et maladies professionnelles augmentent en 2013, avec des hausses respectives de +2,9 % et +8,3 %. Les accidents mortels du travail progressent quant à eux de +1,9 % par rapport à 2012.

Poursuite de la baisse du nombre d’ATMP des non-salariés agricoles en 2013

Le repli des accidents de travail et maladies professionnelles des non-salariés agricoles s’atténue légèrement en 2013. En recul de -4,2 % en moyenne entre 2009 et 2013, l’évolution sur un an des accidents de travail et maladies professionnelles des non-salariés agricoles est de -3,9 % en 2013. Avec 79 décès en 2013, les AT/MP mortels sont en diminution de -28,8 % en 2013, à un niveau comparable à celui observé pour les années 2009 à 2011.

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Les troubles musculo-squelettiques au régime agricole en 2012 – Synthèse
Par David Foucaud
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En 2012, 4 900 actifs agricoles ont bénéficié de la reconnaissance d’une maladie professionnelle au titre des troubles musculo-squelettiques (TMS).

Les salariés sont concernés par 3 300 TMS et les non-salariés par 1 600 TMS.

Avec 52 % de reconnaissance, les hommes sont un peu plus concernés par les TMS que les femmes. Toutefois, ces dernières présentent un risque plus élevé avec 4 TMS pour 1 000 affiliées contre 2 TMS pour 1 000 hommes.

Les secteurs de la viticulture, avec 796 TMS, des élevages de gros animaux (780) et des cultures spécialisées (722) sont les plus concernés.

Chiffres-clefs 2012

  • 4 900 troubles musculo-squelettiques (TMS) reconnus en maladie professionnelle pour les affiliés agricoles (1 600 pour les non-salariés et 3 300 pour les salariés).
  • Les TMS représentent 93 % du total des maladies professionnelles : 89 % pour les non-salariés et 95 % pour les salariés.
  • 52 % des TMS, soit 2 500 maladies professionnelles, concernent les hommes.
  • Neuf TMS sur dix sont des affections péri-articulaires (tableau n°39 des maladies professionnelles du régime agricole).
  • Les secteurs de la viticulture (796 TMS) et des élevages de gros animaux (780 TMS) sont les plus concernés.

1 800 TMS sont considérés comme graves car conduisant à une incapacité permanente partielle.

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Les statistiques des risques professionnels des non-salariés et des chefs d’exploitation agricole en 2013 – Etude
Par David Foucaud
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Net recul de la fréquence des accidents déclarés pour les non-salariés agricoles en 2013

Le nombre d’ATMP enregistré chez les non-salariés agricoles diminue de – 3,9 % en 2013 alors que la population assurée ne baisse que de – 1,4 %. L’indice de fréquence des accidents du travail indemnisés diminue de – 6,0 %. Le secteur des élevages de bovins est le plus concerné par les accidents. Le nombre de maladies professionnelles augmente de + 4,0 %.

Le nombre d’assurés non-salariés agricoles baisse de – 1,4 %

En 2013, 580 363 personnes (exploitants agricoles, conjoints, aides familiaux et cotisants solidaires) sont assurées à l’assurance Accidents du Travail et des maladies professionnelles des exploitants agricoles (Atexa). Ce nombre d’assurés baisse de 1,4 % par rapport à 2012. Les chefs d’exploitation agricole représentent 81,6 % de cette population. Les secteurs des élevages de bovins et des grandes cultures ont le plus d’affiliés avec respectivement 31,1 % et 16,8 %.

Les non-salariés agricoles ont déclaré 24 500 ATMP

Avec 22 215 accidents du travail, 2 079 maladies professionnelles et 184 accidents de trajet enregistrés en 2013, le nombre d’ATMP baisse de 3,9 % par rapport à 2012.

Les chefs d’exploitation agricole sont les premiers concernés avec 23 487 ATMP, soit 96,0 % du total des déclarations. Les conjoints sont victimes de 687 ATMP, les cotisants solidaires de 216 et les aides familiaux de 88.

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Les ATMP des salariés agricoles au premier trimestre 2014 – Tableau de bord
Par David Foucaud
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Au cours du 1er trimestre 2014, 15 400 accidents du travail et maladies professionnelles (ATMP) ont touché les salariés agricoles, chiffre en hausse de + 1,3 % en un an

Sur la même période, les heures travaillées sont estimées à 311 millions, en augmentation de + 3,3 %.

Hausse de + 1,3 % de nouveaux ATMP par rapport au 1er trimestre 2013

Au cours du premier trimestre 2014, avec 15 376 cas, les nouveaux ATMP sont  en progression de + 1,3 % par rapport au 1er trimestre 2013. Les plus fortes hausses concernent les secteurs « cultures et élevages » (+ 5,0 %) et « travaux forestiers » (+ 3,8 %), alors que les secteurs « organismes professionnels » et « coopératives agricoles » sont respectivement en baisse de – 12,8 % et – 3,7 %.

Le nombre d’heures travaillées croît de + 3,3 % au 1er trimestre 2014 pour s’établir à 311,4 millions  Cette augmentation est sensible pour la catégorie « activités diverses, apprentis et artisanat rural » (+ 19,1 %) et concerne surtout les apprentis + 30,2 %. En revanche le nombre d’heures pour « l’artisanat rural » baisse de – 8,7 %, mais ce secteur ne représente que 0,3 % du total des heures travaillées.

Les autres principales hausses concernent les secteurs « travaux forestiers » et « travaux agricoles » avec respectivement + 3,9 % et + 3,8 %.

Au premier trimestre 2014, les salariés agricoles sont victimes de 49,4 ATMP pour un million d’heures travaillées. C’est un ATMP de moins en un an. Cette baisse concerne plus particulièrement les apprentis. La fréquence est la plus importante dans les « travaux forestiers » avec 101,7 accidents pour un million d’heures travaillées, taux identique à celui du 1er trimestre 2013.

Parmi les ATMP, les accidents du travail sont les plus nombreux avec 86,8 % et ils augmentent d’un demi-point en un an. Les maladies professionnelles et les accidents de trajet représentent respectivement 6,7 % et 6,5 % du total.