santé

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Note conjoncture n°34 – Volet 2 – Santé et ATMP
Par David Foucaud
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Fin mars 2015, stabilisation du rythme de croissance des remboursements de soins de ville

Le nombre de patients affiliés au régime agricole ayant consommé des soins de ville diminue en rythme annuel de -0,6 % fin mars 2015. Ce recul résulte de la baisse du nombre de patients non-salariés (-2,9 %), alors que le nombre de patients salariés progresse de +1,7 %.

Les dépenses de soins de ville du régime agricole augmentent de +2,1 % (+1,0 % pour les non-salariés et +3,6 % pour les salariés). Cette hausse est portée par les honoraires médicaux (+1,5 %), conséquence des versements de rémunérations forfaitaires aux médecins, ainsi que par les versements d’indemnités journalières (+16,4 %) dont la dépense est soutenue par l’instauration des indemnités journalières maladie pour les non-salariés agricoles. A l’inverse, les remboursements de médicaments diminuent de -0,3 % et les dépenses de biologie reculent de -3,3 %.

Baisse du nombre d’AT-MP au 1er trimestre 2015

Au 1er trimestre 2015, le nombre d’ATMP ayant donné lieu à un premier versement de soins de santé ou d’indemnités journalières recule de -4,8 % sur un an pour s’établir à 15 200 ATMP au régime des salariés agricoles.

Au régime des non-salariés agricoles, les ATMP reconnus lors du premier trimestre 2015 se replient de -2,9 % pour s’établir à 6 455.

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La liste des produits et prestations remboursés par le régime agricole en 2014 – Tableau de bord
Par David Foucaud
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La dépense globale de la LPP augmente en 2014

En 2014, le montant des dépenses des patients du régime agricole (dépense globale, dépassement compris), liées aux produits de la LPP s’élève à 839 millions d’euros, augmentant de + 2,0 % par rapport à l’année précédente.

Les titres I (Maintien à domicile) et II (Orthèses, appareil de soutien et prothèses externes), qui à eux seuls constituent 90 % de la dépense, augmentent respectivement de + 2,7 % et + 1,7 %. Les dépenses liées au titre III (produits implantables) baissent légèrement en 2014 (- 0,1 %), tandis que celles du titre IV (Achats et réparations des fauteuils roulants) poursuivent leur augmentation avec + 1,0 %.

Les postes de dépenses les plus élevés sont « l’organe des sens et sphère ORL » (optique et audioprothèses) avec près de 305 millions d’euros dépensés en 2014, « l’appareil respiratoire » avec 102 millions d’euros, et « les appareils orthopédiques externes » pour 80 millions d’euros. Ces trois postes représentent 58 % de la dépense totale de la LPP.

Les remboursements au titre de la LPP augmentent notamment pour les titres I et II

Le montant global remboursé par le régime agricole est de 469 millions d’euros, en croissance de + 2,5%, semblable à celle de l’année précédente. Cette croissance s’observe surtout sur les titres I et II avec respectivement + 2,7 % et + 4,9 %. Les remboursements des titres III et IV sont eux en baisse de respectivement  – 0,1 % et – 2,2 %.

Le poste de remboursements le plus élevé est « l’appareil respiratoire » qui génère 85 millions d’euros de remboursements, soit 18 % du montant remboursé global.

 

note de conjoncture
Note conjoncture n°33 – Volet 2 – Santé et ATMP
Par David Foucaud
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Ralentissement de la baisse de la population protégée en maladie au régime agricole

La diminution de la population protégée en maladie est la plus faible de la décennie (-0,3 %). Le contexte favorable de l’emploi pour les entreprises relevant du régime agricole contribue à la croissance des effectifs protégés en maladie au régime des salariés (+2,2 %). Cette évolution positive a presque intégralement compensé le repli tendanciel de la population protégée en maladie au régime des non-salariés (-3,0 %).

En 2014, hausse importante des remboursements de soins de ville et recul des dépenses des cliniques privés

Sur l’ensemble de l’année 2014, le nombre de patients affiliés au régime agricole ayant consommé des soins de ville diminue en rythme annuel de – 1,0 %. Ce recul résulte de la baisse continue du nombre de patients non-salariés (- 3,1%), alors que le nombre de patients salariés progresse de + 1,0 %.

Le nombre de patients pris en charge au titre d’une ALD diminue également (- 1,3 %) ; cette baisse est cependant nettement moins marquée qu’il y a un an (- 2,1 % en 2013).

Les dépenses de soins de ville du régime agricole augmentent de + 2,2 % (+ 1,2 % pour les non-salariés et + 3,5 % pour les salariés). Cette hausse est portée par les honoraires médicaux (+ 2,4 %), et plus spécifiquement les versements de rémunérations forfaitaires aux médecins, ainsi que par les versements d’indemnités journalières (+ 15,8 %). A l’inverse, les remboursements de médicaments diminuent (- 1,2 %). Cette baisse est moins forte en 2014, notamment en raison des versements liés aux nouveaux traitements de l’hépatite C.

Les montants remboursés pour les soins effectués en cliniques privées sont en baisse de – 1,3 %. La baisse est tirée par les frais de séjours en chirurgie (- 3,2 %), les remboursements de médicaments facturés en sus des séjours (- 10,8 %) et les frais d’hospitalisation à domicile (- 5,6 %).

Progression des accidents du travail pour les salariés et les non-salariés agricoles en 2014

En 2014, le nombre d’ATMP avec ou sans arrêt des salariés agricoles progresse de +2,4 %. Cette inflexion à la hausse provient de la reprise des accidents du travail (+3,4 %). L’augmentation des ATMP s’accompagne en outre d’une envolée du nombre de jours indemnisés (+5,3 %) à rapprocher du contexte favorable de l’emploi pour les entreprises relevant du régime agricole.

La baisse du nombre d’affiliés au régime des accidents du travail des exploitants agricoles se poursuit en 2014 (-1,1 %). En revanche, les ATMP reconnus des non-salariés agricoles augmente de +4,3 % en 2014.

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Les personnes inscrites au répertoire national inter-régime de l’assurance maladie au régime agricole en avril 2015 – Tableau de bord
Par David Foucaud
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Au 2 avril 2015, 3,2 millions de personnes sont protégées au titre du risque maladie. Elles se répartissent entre le régime des salariés agricoles (54,8 %) et celui des non-salariés agricoles (45,2 %).

Au cours du 1er trimestre 2015, la population des personnes protégées au régime agricole baisse légèrement de – 0,2 %, après – 0,1% au trimestre précédent. La diminution des effectifs relevant du régime des
non-salariés agricoles (- 0,9 %) pèse sur l’évolution globale de la population protégée. De leur côté, les effectifs relevant du régime des salariés continuent de progresser avec + 0,5 %.

La population protégée au régime des salariés agricoles progresse au 1er trimestre 2015

Avec 1,8 million de salariés agricoles protégés au titre de l’assurance maladie obligatoire, les effectifs continuent de progresser avec + 0,5 % au cours du 1er trimestre 2015.

Ils sont en croissance depuis sept trimestres consécutifs mais à un rythme moindre sur le 1er trimestre 2015. Le décret n°2013-1260 du 27 décembre 2013, assouplissant les conditions d’ouverture et de maintien des droits des assurances maladie-maternité-invalidité-décès, pourrait être à l’origine de ces effets positifs sur l’évolution de la population protégée en maladie, le maintien des droits aux prestations en nature passant de deux à trois ans.

Au 1er trimestre, c’est l’évolution de la population âgée de moins de 40 ans qui contribue le plus à la croissance de l’effectif global du régime, effet résultant de la bonne tenue de l’emploi salarié agricole. Le nombre de personnes âgées de moins de 20 ans augmente de + 1,4 % et celui des 20-39 ans progresse de + 1,2 %.

En revanche, les 60 ans et plus sont moins nombreux, avec notamment une baisse prononcée de – 2,9 % des 80 ans et plus.

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Multimorbidités chroniques des affections de longue durée au régime agricole au 31 décembre 2012 – Etude
Par David Foucaud
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L’éducation thérapeutique du patient (ETP) consiste à enseigner aux patients, dans le cadre d’activités dispensées dans un groupe, à mieux gérer leur maladie et leur traitement. En devenant acteurs, les patients anticipent et contrôlent les crises, et diminuent ainsi les complications liées à leur maladie.

L’ETP s’est dans un premier temps concentrée sur le diabète et l’asthme. Mais l’accroissement des affections cardio-vasculaires a suscité de nouvelles problématiques. Au-delà de la simple augmentation de la prévalence des affections chroniques, la littérature signale de plus en plus souvent l’émergence de l’association de maladies chroniques.

Sur la base de ce constat, la MSA, (impliquée dans l’éducation thérapeutique du patient – ETP – depuis 2004), a décidé d’expérimenter un programme d’ETP adapté à ces malades polypathologiques, centré sur une approche globale de leurs besoins complexes et non plus segmentée sur une « mono-affection ». Le principe général de cette ETP est de s’adapter au plus grand nombre de patients, l’opportunité d’intervention d’un tel programme dans l’évolution des affections n’étant pas défini, y compris dans la littérature. Un travail préalable, présenté ici, a consisté à explorer les données relatives à la polypathologie à travers les affections de longue durée à la MSA[1].

 

L’étude de la population prise en charge en ALD par le régime agricole permet d’approcher la morbidité de cette population. En 10 ans, le taux de prévalence[2] a progressé de + 24 %, passant de 174,4 ‰ au 31 décembre 2002 à 216,5 ‰ au 31 décembre 2012.

L’augmentation de la prévalence de certaines affections pèse particulièrement dans l’accroissement du nombre de patients pris en charge. Ainsi en 10 ans, la population bénéficiant d’une reconnaissance d’ALD au titre de l’ALD 30 – cancers – s’est-elle accrue de 17 600 patients. La tendance est identique pour les reconnaissances d’ALD 5 – insuffisance cardiaque – et d’ALD 8 – diabète – avec des augmentations respectives de 47 200 patients et 50 000 patients bénéficiant d’une reconnaissance au titre de ces ALD.

[1] La prise en charge d’un patient pour une Affection de Longue Durée implique une prise en charge à 100% pour l’affection concernée (voir annexe 1).

[2] Rapport entre l’effectif au 31 décembre des patients (vivants) exonérés du ticket modérateur pour une ALD et la population couverte en maladie

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Les bénéficiaires de la CMU-C au régime agricole en 2013 – Synthèse
Par David Foucaud
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Au premier juillet 2013, dans le prolongement du Plan pluriannuel de lutte contre la pauvreté, les plafonds de ressources pour bénéficier de la CMU-C ont été exceptionnellement revalorisés.

A la fin de l’année 2013, cela s’est traduit par une augmentation de + 4,5 % du nombre de bénéficiaires affiliés au régime agricole pour atteindre près de 100 000 personnes, alors qu’il baissait depuis deux ans. Cette progression est surtout effective dans le régime des salariés agricoles qui représente plus de 78 % des bénéficiaires. Parmi la population affiliée de moins de 60 ans, ils constituent désormais 5,5 % des personnes du régime des salariés agricoles, pour seulement 3,3 % dans le régime des non-salariés agricoles.

Les caisses de MSA du Languedoc, du Nord-Pas-de-Calais, Provence-Azur et Grand-Sud concentrent le plus grand nombre de bénéficiaires. Au total, les caisses de MSA ont traité plus de 80 000 dossiers de demande au cours de l’année 2013 et dans 81 % des cas ayant donné lieu à attribution, les bénéficiaires ont choisi leur caisse de MSA pour gérer leurs droits.

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Les affections de longue durée au régime agricole en 2013 – Tableau de bord
Par David Foucaud
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Les ALD les plus fréquentes au régime agricole en 2013 : diabète, maladies cardiovasculaires et cancers

En 2013, le taux de prévalence brut des exonérations du ticket modérateur au titre d’une ALD au régime agricole est en augmentation par rapport à celui de 2012. L’effectif des personnes exonérées diminue.

Comme en 2012, les trois affections les plus fréquentes sont en premier lieu le diabète puis celles du groupe cardio-vasculaire et les cancers.

L’incidence et la prévalence des ALD sont plus fortes après 50 ans (et avant 20 ans) chez les hommes que chez les femmes.

Baisse de l’incidence en 2013

En 2013, 124 914 personnes se sont vu attribuer une ALD 1 à 32. Cet effectif est en diminution de 5,7% par rapport à 2012, mais il reste supérieur au nombre de cas incidents de 2011.

Le taux d’incidence en 2013 est de 38‰, en recul de 1,6 point par rapport à 2012.

Cette baisse doit être analysée au regard de la forte hausse des taux d’incidence en 2012 due à la révision d’anciens protocoles conduisant à l’ajout de nouvelles pathologies à des patients déjà en ALD.

Au 31 décembre 2013, 709 758 personnes bénéficient d’une exonération du ticket modérateur au titre d’au moins une affection de longue durée (ALD 1 à 32). Le taux de prévalence brut est de 217,5‰ en hausse de 0,5% par rapport à celui de l’année 2012 (216,5 ‰). Cette hausse s’explique par une diminution moins importante de l’effectif brut de patients exonérés du ticket modérateur que celui de la population protégée du régime (-1,2% vs -1,6%).

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Note conjoncture n°32 – Volet 2 – Santé et ATMP
Par David Foucaud
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Forte accélération des dépenses de soins de ville au troisième trimestre 2014

Fin septembre 2014, le nombre de patients affiliés au régime agricole ayant consommé des soins de ville diminue en rythme annuel de -1,6 %. Ce recul résulte de la baisse continue du nombre de patients non-salariés (-3,5 %), le nombre de patients salariés progressant légèrement de +0,2 %.

Le nombre de patients pris en charge au titre d’une Affection de longue durée (ALD) diminue à la fin du 3è trimestre 2014 à un rythme comparable à celui observé il y a un an (-1,9 %).

Les dépenses de soins de ville du régime agricole augmentent de +1,7 % fin septembre 2014 (+0,7 % pour les non-salariés et +3,0 % pour les salariés). Cette hausse est portée par les honoraires médicaux (+2,1 %), et plus spécifiquement les versements de rémunérations forfaitaires aux médecins, ainsi que par les versements d’indemnités journalières (+11,0 %). A l’inverse, les remboursements de médicaments (-1,5 %) modèrent les dépenses du régime agricole.

Les montants remboursés pour les soins effectués en cliniques privées sont en baisse de -2,1 % fin septembre. Ce recul tient aux replis des frais de séjours en chirurgie (-3,8 %), des remboursements de médicaments facturés en sus des séjours (- 9,2 %) et des frais de séjours en soins de suite et de réadaptation (- 1,2 %).

Baisse des ATMP, avec ou sans arrêt, au régime des salariés agricoles en 2013

La baisse du nombre d’accidents du travail, avec ou sans arrêt, s’accélère en 2013. Alors que recul n’est que de -2,1 % en moyenne entre 2009 et 2013, le repli atteint -2,8 % sur un an. A l’inverse, les accidents de trajet et maladies professionnelles augmentent en 2013, avec des hausses respectives de +2,9 % et +8,3 %. Les accidents mortels du travail progressent quant à eux de +1,9 % par rapport à 2012.

Poursuite de la baisse du nombre d’ATMP des non-salariés agricoles en 2013

Le repli des accidents de travail et maladies professionnelles des non-salariés agricoles s’atténue légèrement en 2013. En recul de -4,2 % en moyenne entre 2009 et 2013, l’évolution sur un an des accidents de travail et maladies professionnelles des non-salariés agricoles est de -3,9 % en 2013. Avec 79 décès en 2013, les AT/MP mortels sont en diminution de -28,8 % en 2013, à un niveau comparable à celui observé pour les années 2009 à 2011.

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Les personnes inscrites au répertoire national inter-régime de l’assurance maladie au régime agricole en janvier 2015 – Tableau de bord
Par David Foucaud
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Au 2 janvier 2015, 3,3 millions de personnes sont protégées au titre du risque maladie. Elles se répartissent entre le régime des salariés agricoles (54,4 %) et celui du régime des non-salariés agricoles (45,6 %).

Au cours du 4e trimestre 2014, la population des personnes protégées au régime agricole est quasiment stable (- 0,1 %), après une légère progression de + 0,1 % le trimestre précédent. La baisse des effectifs relevant du régime des non-salariés agricoles (- 1,0 %) pèse sur l’évolution globale de la population protégée. De leur côté, les effectifs relevant du régime des salariés continuent de progresser : + 0,7 %.

Avec 1,8 million de salariés agricoles protégés pour leur assurance maladie obligatoire, les effectifs progressent de + 0,7 % au cours du 4e trimestre 2014.

Ils sont en croissance depuis six trimestres consécutifs. Le décret n°2013-1260 du 27 décembre 2013, assouplissant les conditions d’ouverture et de maintien des droits des assurances maladie-maternité-invalidité-décès, pourrait être à l’origine de ces effets positifs sur l’évolution de la population protégée en maladie.

En glissement annuel, les effectifs relevant du régime des salariés progressent de + 2,2 %. C’est l’évolution de la population âgée de 20 à 39 ans qui contribue principalement à la croissance de l’effectif global du régime : + 4,1 %, en lien avec la bonne tenue de l’emploi.

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Les personnes protégées en maladie non salariées agricoles entre 2004 et 2014 – Synthèse
Par David Foucaud
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Avec un recul de 550 000 personnes protégées en maladie depuis 2004, le régime des non-salariés agricoles a perdu – 27,0 % de ses effectifs.

En 2014, le régime des non-salariés agricoles compte 1,5 million de personnes protégées en maladie. Cet effectif représente 2,3 % de la population en France métropolitaine.

Depuis 2004, l’ensemble des personnes protégées en maladie au régime des non-salariés a diminué de  – 27,0 %, selon un rythme annuel moyen de – 3,1 %. Cette baisse tendancielle est liée à la diminution démographique des chefs d’exploitation et des conjoints qui travaillent de plus en plus souvent hors du monde agricole. Cependant, le rythme de la baisse de la population protégée au régime des non-salariés ralentit depuis 2011.

La part des ouvrants droits (actifs et retraités) a progressé, passant de 75,9 % à 82,3 % de l’ensemble de la population protégée.

Les évolutions départementales sont variables puisque certains départements présentent une baisse supérieure à 30,0 % (Dordogne, Pyrénées-Orientales, Aude, Charente et Finistère, Lot-et-Garonne, Bas Rhin et Vienne) tandis que d’autres limitent le recul à moins de 20,0 % (Var et Marne).