santé

note de conjoncture
Note conjoncture n°51 – Économie agricole, santé, AT, prime d’activité, RSA, retraite

Les prix agricoles et les échanges agroalimentaires au T2 2019.

Les installations en 2018.

Economie de la santé : les patients, les remboursements des soins de ville, les remboursements des soins de clinique.

Les accidents de travail : les budgets et la tarification au régime des non-salariés et des salariés agricoles.

Le RSA et la prime d’activité.

Les retraites

synthese
Les indemnités journalières relatives aux non-salariés agricoles en 2019 – Rapport du CSPSA

Les indemnités journalières relatives aux non-salariés agricoles : le rapport du Conseil supérieur des prestations sociales en 2019

Depuis le 1er janvier 2014, les non-salariés agricoles bénéficient d’indemnités journalières (IJ) en cas d’interruption de leur activité pour maladie ou à la suite d’un accident de la vie privée.

Ce dispositif législatif a pour objectif de garantir un revenu de base de substitution au non salarié agricole en arrêt de travail.

La loi prévoit l’attribution des indemnités journalières (IJ) Amexa aux chefs d’exploitation ou d’entreprise agricoles ainsi qu’aux autres membres de la famille travaillant sur l’exploitation (les collaborateurs, les aidants familiaux), en contrepartie d’une cotisation forfaitaire à la charge du seul chef d’exploitation.

Le nombre d’arrêts de travail indemnisés remonte à cinq ans, avec mention du statut, de l’âge et de la durée d’arrêt.

affections de longue duree en 2015
Les personnes inscrites au répertoire national inter-régime de l’assurance maladie au régime agricole en juillet 2019 – Tableau de bord

Au 2 juillet 2019, près de 3,2 millions de personnes sont protégées au titre du risque maladie. Elles se répartissent entre le régime des salariés agricoles (59,7 %) et celui des non-salariés agricoles (40,3 %).

Au cours du 2ème trimestre 2019, la population des personnes protégées en maladie est en recul de 0,1 % par rapport au trimestre précédent. Une certaine dynamique des effectifs au régime des salariés agricoles se maintient (+ 0,3 %, après + 0,2 % le trimestre précédent). La population relevant du régime des non-salariés continue, quant à elle, de baisser (- 0,6 %).

note de conjoncture
Note conjoncture n°50 – Économie agricole, santé, PPA, RSA, retraite

Prix agricoles et échanges agroalimentaires au 1er trimestre 2019

Économie de la santé : Les patients consommant des soins de ville en 2019

Économie de la santé : Les remboursements des soins de ville à fin février 2019

Économie de la santé : Les remboursements de soins en cliniques à fin mars 2019

Famille : rSa et prime d’activité au 1er trimestre 2019

Retraite au 1er trimestre 2019

affections de longue duree en 2015
Les personnes inscrites au répertoire national inter-régime de l’assurance maladie au régime agricole en avril 2019

Au 1er trimestre 2019, recul des effectifs protégés en maladie après deux trimestres de croissance

Au 2 avril 2019, près de 3,2 millions de personnes sont protégées au titre du risque maladie. Elles se répartissent entre le régime des salariés agricoles (59,5 %) et celui des non-salariés agricoles (40,5 %).

Au cours du 1er trimestre 2019, la population des personnes protégées en maladie est en recul de 0,3 % après deux trimestres de hausses successives. La progression des effectifs au régime des salariés agricoles  s’atténue (+ 0,2 %, après + 0,8 % le trimestre précédent). La population relevant du régime des non-salariés continue de baisser (- 0,9 %).

note de conjoncture
Note conjoncture n°49 – Économie agricole, santé, ATMP, famille, PPA, RSA, retraite

Prix agricoles et échanges agroalimentaires au 4è trimestre 2018.

Démographie des non-salariés agricoles.

Economie de la santé : personnes protégées en maladie au Rniam en 2018.

Economie de la santé : les patients consommant de soins de ville en 2018

Economie de la santé : les remboursements de soins en cliniques à fin décembre 2018.

Accidents du travail et maladies professionnelles des salariés agricoles en 2018

Accidents du travail et maladies professionnelles des non-salariés agricoles en 2018.

Famille : prestations familiales, logement et AAH en 2018

Famille : revenu de solidarité active et prime d’activité en 2018.

Retraite en 2018

 

 

 

synthese
MSA Charges et Produits 2020 – Rapport

Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-11 du Code de la sécurité sociale, « l’Union nationale des caisses d’assurance maladie transmet avant le 15 juin de chaque année au ministre chargé de la sécurité sociale et au Parlement des propositions relatives à l’évolution des charges et des produits de la Caisse nationale de l’assurance maladie et de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole au titre de l’année suivante et aux mesures nécessaires pour atteindre l’équilibre prévu par le cadrage financier pluriannuel des dépenses d’assurance maladie. Ces propositions tiennent compte des objectifs de santé publique ».

synthese
Les bénéficiaires de la CMU-C et de l’ACS au régime agricole en 2017 – Synthèse

À la fin de l’année 2017, 142 900 personnes bénéficient de la couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) en métropole et 9 000 dans les DOM.

Les effectifs progressent de 3,7 % en un an, soit un rythme moins soutenu que celui des années précédentes : ils s’étaient accrus de 16,5 % en 2014 à la suite de la revalorisation exceptionnelle du plafond de ressources pour bénéficier de la CMU-C, décidée dans le cadre du Plan pluriannuel de lutte contre la pauvreté en 2013, puis de 10,9 % en 2015 et encore 8,4 % en 2016.

synthese
Les demandes d’accord préalable des transports des malades – Etude

Pour répondre à une demande de la mission nationale de contrôle des organismes de sécurité sociale (MNC), la MSA a réalisé une étude portant sur les volumétries et le traitement des demandes d’accord préalable (DAP) de transport de malades sur la période du 1er octobre 2016 au 31 décembre 2016.

note de conjoncture