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note de conjoncture
Note conjoncture n°37 – Volet 2 – Santé et ATMP
Par David Foucaud
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En 2015, la population protégée en maladie au régime agricole est quasi stable avec un recul limité à – 0,1 %

La baisse de la population protégée en maladie au régime des non-salariés (- 3,6 %) est compensée par la progression des effectifs du régime des salariés agricoles (+ 2,8 %). Deux décrets parus en 2013 et 2015 assouplissent les conditions d’ouverture et de maintien des droits des assurances maladie-maternité-invalidité-décès ; outre la bonne tenue de l’emploi salarié, ils pourraient être à l’origine du dynamisme des effectifs du régime des salariés agricoles.

La fin de l’année 2015 est marquée par un ralentissement de la hausse des dépenses de soins de ville

En 2015, le nombre de patients affiliés au régime agricole ayant consommé des soins de ville augmente en rythme annuel de  + 0,2 %. Cette progression résulte de la hausse du nombre de patients salariés (+ 3,2 %) et de la moindre diminution du nombre de patients non-salariés (- 3,0 %).

Les remboursements de soins de ville augmentent de + 0,8 % en 2015, après + 2,2 % l’année précédente. Ce ralentissement des dépenses de soins de ville s’explique notamment par un effet atténué de l’impact de différents versements intervenus en fin d’année 2013 et en 2014 (instauration des indemnités journalières maladie pour les exploitants agricoles, versements de rémunérations forfaitaires aux médecins et montée en charge des nouvelles molécules contre l’hépatite C).

Baisse du nombre d’ATMP avec arrêt, hausse du nombre de jours indemnisés au régime des salariés agricoles

En 2015, le nombre d’accidents du travail et maladies professionnelles (ATMP) avec arrêt baisse de – 0,7 % par rapport à 2014. Cette évolution s’inscrit dans la continuité d’une tendance à la baisse de long terme, après une année 2014 atypique qui avait connu une hausse des ATMP. En revanche, sur un an, le nombre d’accidents de trajet avec arrêt et le nombre de jours indemnisés augmentent respectivement de + 0,8 % et + 2,5 %.

Baisse du nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles en 2015

La baisse du nombre d’affiliés au cours de l’année se poursuit et s’établit à – 1,1% par rapport à 2014. Alors que le recul des effectifs de chefs d’exploitation assurés n’est que de – 0,9 %, les ATMP déclarés par les non-salariés agricoles fléchissent de  – 11,5 % et passent à 23 635 en 2015.

affections de longue duree en 2015
Les personnes inscrites au répertoire national inter-régime de l’assurance maladie au régime agricole en janvier 2016 – Tableau de bord
Par David Foucaud
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Au 2 janvier 2016, 3,2 millions de personnes sont protégées au titre du risque maladie. Elles se répartissent entre le régime des salariés agricoles (56,0 %) et celui des non-salariés agricoles (44,0 %).

Au cours du 4e trimestre 2015, la population des personnes protégées au régime agricole est en recul de – 0,4 %, après deux trimestres de croissance. Les effectifs relevant du régime des salariés agricoles sont stables en fin d’année avec + 0,1 %. Ceux relevant du régime des non-salariés continuent de baisser avec – 1,1 %.

Sur l’année 2015, la population protégée par le régime agricole est stable avec un recul limité à
– 0,1 %, après une baisse de – 0,3 % l’année précédente.

Au 4e trimestre 2015, la croissance des effectifs relevant du régime des salariés agricoles ralentit.

Avec 1,8 million de salariés agricoles protégés au titre de l’assurance maladie obligatoire, la population est quasi-stable au cours du 4e trimestre 2015 avec une progression limitée à + 0,1 %,  après + 1,0 % le trimestre précédent. Ces effectifs sont en croissance depuis octobre 2013. Cependant, cette progression se ralentit nettement en fin d’année 2015 .

En glissement annuel, la population relevant du régime des salariés agricoles accentue sa croissance avec une progression des effectifs de + 2,8 %, après + 2,2 % l’année précédente.

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Note conjoncture n°36 – Volet 2 – Santé et ATMP
Par David Foucaud
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Fin septembre 2015, ralentissement de la croissance des dépenses de soins de ville mesurées en rythme annuel

Fin septembre 2015, le nombre de patients affiliés au régime agricole ayant consommé des soins de ville augmente en rythme annuel de +0,1 %. Cette progression résulte de la hausse dynamique du nombre de patients salariés (+2,9 %) et de la moindre baisse du nombre de patients non-salariés (-2,8 %).

Sur douze mois, les dépenses de soins de ville du régime agricole augmentent de +1,3 % après +2,4 % fin juin. Cet infléchissement de la progression, constaté dans les deux régimes, concerne la majorité des postes de soins de ville.

Légère augmentation des ATMP et du taux de fréquence au régime des salariés agricoles en 2014

En 2014, les accidents du travail et maladies professionnelles (ATMP)  s’élèvent à 61 437, en hausse de +0,1 % sur un an. Sur ce total, 54 070 sont des accidents du travail, dont près de sept sur dix donnent lieu à un arrêt indemnisé.

La progression des heures de travail, estimées à 1 286 millions, est  de +1,5 %. Parallèlement, la hausse des accidents du travail avec arrêt atteint +3,4 %, ce qui entraîne une progression de +1,8% du taux de fréquence.

Baisse des ATMP déclarés par les chefs d’exploitation agricole en 2014

Alors que le recul des effectifs de chefs d’exploitation assurés n’est que de -1,2 %, les accidents du travail et maladies professionnelles (ATMP) déclarés par les non-salariés agricoles fléchissent de -1,7 % et passe à 22 580 en 2014. Sur ce total,  20 795 sont des accidents du travail dont plus de sept sur dix0 donnent lieu à un arrêt indemnisé pour les chefs d’exploitation agricole.

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La population protégée en maladie au régime agricole à fin 2015 – Infostat
Par David Foucaud
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Stabilisation des effectifs protégés en maladie au régime agricole en 2015

A fin 2015, 3,2 millions de personnes bénéficient de l’assurance maladie au régime agricole.

En 2015, le dynamisme des effectifs du régime des salariés agricoles se confirme.

Au régime agricole, la population se répartit entre les personnes relevant du régime des salariés agricoles (56 %) et celles relevant du régime des non-salariés agricoles (44 %).

La population protégée par le régime agricole est quasi-stable en 2015 avec un recul limité à – 0,1 %, soit 4 000 personnes en moins, après une baisse de – 0,3 % l’année précédente. Cette légère diminution résulte de la combinaison de deux mouvements inverses : une progression significative des effectifs de personnes protégées au titre du régime des salariés agricoles qui compense le recul de ceux relevant du régime des non-salariés agricoles.

A fin 2015, 1,8 million de personnes relèvent du régime des salariés agricoles pour leur assurance maladie. Cette population accentue sa croissance avec une progression des effectifs de + 2,8 % sur l’année 2015, après + 2,2 % l’année précédente.

Au régime des non-salariés agricoles, 1,4 million de personnes sont protégées. La baisse des effectifs s’accélère en 2015 avec – 3,6 %, après – 3,0 % en 2014.

La population des non-salariés agricoles est surtout marquée par un âge moyen très élevé.

Le régime agricole compte une majorité d’hommes. Ils représentent 55 % de la population protégée totale. Cette proportion est sensiblement identique dans les deux régimes : 56 % des effectifs au régime des salariés agricoles sont des hommes, contre 53 % au régime des non-salariés.

En revanche, l’âge moyen des non-salariés agricoles est nettement supérieur à celui des salariés, 63 ans contre 42 ans. Ceci tient au grand nombre de retraités protégés en maladie au régime des non-salariés agricoles. Les personnes de 60 ans et plus représentent 62 % des effectifs au régime des non-salariés, contre 25% au régime des salariés.

Source : Rniam

Définitions :

Répertoire National Inter Régime de l’Assurance Maladie (Rniam) : les données relatives aux personnes protégées en maladie sont issues du Rniam. Ce répertoire recense toutes les personnes vivantes assurées en maladie. Elles sont identifiées par un numéro national d’identification.

Personne protégée en maladie : bénéficiaire ayant droit aux prestations des régimes agricoles au titre de l’assurance maladie obligatoire. Il peut s’agir d’actifs, de retraités, de conjoints d’actif ou de retraité, ou d’enfants.

Service de Presse
Géraldine Vieuille : 01.41.63.72.41 / vieuille.geraldine[at]ccmsa.msa.fr

note de conjoncture
Note conjoncture n°35 – Volet 2 – Santé et ATMP
Par David Foucaud
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Fin juin 2015, des évolutions en hausse pour la majorité des postes de dépenses de soins de ville

Fin juin 2015, le nombre de patients affiliés au régime agricole ayant consommé des soins de ville diminue en rythme annuel de     -0,4 %. Ce recul résulte de la baisse du nombre de patients non-salariés (-3,0%), alors que le nombre de patients salariés progresse de +2,2 %.

Les dépenses de soins de ville du régime agricole augmentent de +2,4 % (+1,2 % pour les non-salariés et +3,9 % pour les salariés). Cette hausse est portée par des évolutions plus fortes que le trimestre précédent dans l’ensemble des postes de soins de ville, à l’exception des indemnités journalières. La croissance des honoraires médicaux (+1,9 %) et des dépenses de médicaments (+0,1 %) sont notamment supérieures de 0,4 point fin juin 2015 à celles du premier trimestre.

Au 1er semestre 2015, des ATMP ayant donné lieu à un premier versement en progression au régime des salariés agricoles ; Poursuite de la baisse des ATMP au régime des non-salariés

Au 1er semestre 2015, le nombre d’ATMP ayant donné lieu à un premier versement de soins de santé ou d’indemnités journalières augmente de +2,3 % sur un an pour s’établir à 21 300 ATMP au régime des salariés agricoles.

Au régime des non-salariés agricoles, les ATMP reconnus lors du second trimestre 2015, 11 889 sur la période, se replient fortement (-12,1 %).

affections de longue duree en 2015
Les personnes inscrites au répertoire national inter-régime de l’assurance maladie au régime agricole en octobre 2015 – Tableau de bord
Par David Foucaud
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Au 2 octobre 2015, 3,3 millions de personnes sont protégées au titre du risque maladie.

Elles se répartissent entre le régime des salariés agricoles (55,7 %) et celui des non-salariés agricoles (44,3 %).

Au cours du 3e trimestre 2015, la population des personnes protégées au régime agricole continue de progresser avec + 0,2 %, après + 0,3 % au trimestre précédent. Cette hausse s’explique par le dynamisme des effectifs relevant du régime des salariés : + 1,0 %. En revanche, ceux relevant du régime des
non-salariés continuent de baisser : – 0,9 %.

La progression de la population protégée au régime des salariés agricoles au 3e trimestre 2015 …

Avec 1,8 million de salariés agricoles protégés au titre de l’assurance maladie obligatoire , les effectifs continuent de progresser au cours du 3e trimestre 2015, avec toutefois une hausse légèrement moindre que celle du trimestre précédent : + 1,0 % après + 1,1 %. Ces effectifs sont en croissance depuis octobre 2013 , soit neuf trimestres consécutifs.

Deux décrets, assouplissant les conditions d’ouverture et de maintien des droits des assurances maladie-maternité-invalidité-décès, pourraient être à l’origine de ces effets positifs sur l’évolution de la population protégée en maladie. Après l’extension du maintien des droits aux prestations en nature de deux à trois ans en 2014 (décret n°2013-1260 du 27 décembre 2013), un second décret élargit l’accès à l’assurance maladie en assouplissant la condition liée au nombre d’heures travaillées pour bénéficier de droits en cas de maladie ou de maternité (décret n°2015-86 du 30 janvier 2015). Par ailleurs, la situation de l’emploi dans les entreprises relevant du régime agricole est favorable depuis le 4e trimestre 2012.

Au 3e trimestre, c’est l’évolution de la population âgée de moins de 40 ans qui contribue le plus à la croissance de l’effectif global du régime. Le nombre de personnes âgées de moins de 20 ans augmente de + 2,7 % et celui des 20-39 ans progresse de + 2,0 %.

En un an, la population protégée au régime des salariés agricoles s’est rajeunie. Avec des effectifs âgés de 20 à 39 ans qui ont progressé de + 6,5 % entre octobre 2014 et octobre 2015, la structure démographique du régime s’est légèrement modifiée). Désormais, les effectifs âgés de 20 à 29 ans sont les plus nombreux, alors que depuis plusieurs années la classe d’âge des 40-49 ans était la plus représentative du régime.

En revanche, les personnes âgées de 60 ans et plus sont moins nombreuses, avec notamment une baisse prononcée de – 2,2 % des 80 ans et plus.

affections de longue duree en 2015
Les affections de longue durée au régime agricole en 2014 – Tableau de bord
Par David Foucaud
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Les ALD les plus fréquentes au régime agricole en 2014 : diabète, maladies cardiovasculaires et cancers

En 2014, le taux d’incidence diminue de – 2,3 points et s’établit à 35,7 ‰.

Le taux de prévalence brut des exonérations du ticket modérateur au titre d’une ALD au régime agricole est en diminution en 2014. La diminution de l’effectif des patients exonérés du ticket modérateur est plus forte que la baisse de la population couverte en maladie.

Les trois affections les plus fréquentes sont le diabète puis celles du groupe cardio-vasculaire et enfin les cancers.

L’incidence et la prévalence des ALD sont plus élevées chez les hommes que chez les femmes avant 20 ans et après 50 ans.

Baisse de l’incidence en 2014

Le nombre de patients admis pour une nouvelle ALD 1 à 32 en 2014 (116 344 personnes) a diminué de – 6,9 % par rapport à 2013.

Le taux d’incidence en 2014 est de 35,7 ‰, en baisse de – 2,3 points par rapport à 2013. Cette baisse doit être analysée au regard de la forte hausse des taux d’incidence en 2012 due à la révision d’anciens protocoles conduisant à l’ajout de nouvelles pathologies à des patients déjà en ALD. Cette tendance amorcée en 2013 se poursuit en 2014.

Au 31 décembre 2014, 690 807 personnes bénéficient d’une exonération du ticket modérateur au titre d’au moins une affection de longue durée (ALD 1 à 32). Le taux de prévalence brut est de 212,3 ‰ en baisse de – 2,4 % par rapport à celui de l’année 2013 (217,5 ‰). Cette baisse s’explique par une diminution plus forte de l’effectif de patients exonérés du ticket modérateur en ALD que celui de la population protégée du régime (- 2,7 % vs – 0,3 %).

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Les personnes inscrites au répertoire national inter-régime de l’assurance maladie au régime agricole en juillet 2015 – Tableau de bord
Par David Foucaud
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Au 2 juillet 2015, 3,3 millions de personnes sont protégées au titre du risque maladie. Elles se répartissent entre le régime des salariés agricoles (55,2 %) et celui des non-salariés agricoles (44,8 %).

Au cours du 2e trimestre 2015, la population des personnes protégées au régime agricole progresse  de + 0,3 %, après – 0,2 % au trimestre précédent. Cette hausse s’explique par le dynamisme des effectifs relevant du régime des salariés : + 1,1 %. En revanche, ceux relevant du régime des non-salariés continuent de baisser mais à un rythme moindre que précédemment : – 0,7 %.

La progression de la population protégée au régime des salariés agricoles au 2e trimestre 2015 …

Avec 1,8 million de salariés agricoles protégés au titre de l’assurance maladie obligatoire, les effectifs continuent de progresser avec une hausse significative au cours du 2e trimestre 2015 : + 1,1 %. Ils sont en croissance depuis juillet 2013, soit huit trimestres consécutifs.

Deux décrets, assouplissant les conditions d’ouverture et de maintien des droits des assurances maladie-maternité-invalidité-décès, pourraient être à l’origine de ces effets positifs sur l’évolution de la population protégée en maladie. Après l’extension du maintien des droits aux prestations en nature de deux à trois ans en 2014 (décret n°2013-1260 du 27 décembre 2013), un second décret élargit l’accès à l’assurance maladie en assouplissant la condition liée au nombre d’heures travaillées pour bénéficier de droits en cas de maladie ou de maternité (décret n°2015-86 du 30 janvier 2015). Par ailleurs, la situation de l’emploi dans les entreprises relevant du régime agricole est favorable depuis le 4e trimestre 2012.

Au 2e trimestre, c’est l’évolution de la population âgée de moins de 40 ans qui contribue le plus à la croissance de l’effectif global du régime (tableau 5). Le nombre de personnes âgées de moins de 20 ans augmente de + 2,3 % et celui des 20-39 ans progresse de + 2,1 %.

En revanche, la population âgée de 60 ans et plus sont moins nombreux, avec notamment une baisse prononcée de – 2,2 % des 80 ans et plus

note de conjoncture
Note conjoncture n°34 – Volet 2 – Santé et ATMP
Par David Foucaud
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Fin mars 2015, stabilisation du rythme de croissance des remboursements de soins de ville

Le nombre de patients affiliés au régime agricole ayant consommé des soins de ville diminue en rythme annuel de -0,6 % fin mars 2015. Ce recul résulte de la baisse du nombre de patients non-salariés (-2,9 %), alors que le nombre de patients salariés progresse de +1,7 %.

Les dépenses de soins de ville du régime agricole augmentent de +2,1 % (+1,0 % pour les non-salariés et +3,6 % pour les salariés). Cette hausse est portée par les honoraires médicaux (+1,5 %), conséquence des versements de rémunérations forfaitaires aux médecins, ainsi que par les versements d’indemnités journalières (+16,4 %) dont la dépense est soutenue par l’instauration des indemnités journalières maladie pour les non-salariés agricoles. A l’inverse, les remboursements de médicaments diminuent de -0,3 % et les dépenses de biologie reculent de -3,3 %.

Baisse du nombre d’AT-MP au 1er trimestre 2015

Au 1er trimestre 2015, le nombre d’ATMP ayant donné lieu à un premier versement de soins de santé ou d’indemnités journalières recule de -4,8 % sur un an pour s’établir à 15 200 ATMP au régime des salariés agricoles.

Au régime des non-salariés agricoles, les ATMP reconnus lors du premier trimestre 2015 se replient de -2,9 % pour s’établir à 6 455.

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La liste des produits et prestations remboursés par le régime agricole en 2014 – Tableau de bord
Par David Foucaud
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La dépense globale de la LPP augmente en 2014

En 2014, le montant des dépenses des patients du régime agricole (dépense globale, dépassement compris), liées aux produits de la LPP s’élève à 839 millions d’euros, augmentant de + 2,0 % par rapport à l’année précédente.

Les titres I (Maintien à domicile) et II (Orthèses, appareil de soutien et prothèses externes), qui à eux seuls constituent 90 % de la dépense, augmentent respectivement de + 2,7 % et + 1,7 %. Les dépenses liées au titre III (produits implantables) baissent légèrement en 2014 (- 0,1 %), tandis que celles du titre IV (Achats et réparations des fauteuils roulants) poursuivent leur augmentation avec + 1,0 %.

Les postes de dépenses les plus élevés sont « l’organe des sens et sphère ORL » (optique et audioprothèses) avec près de 305 millions d’euros dépensés en 2014, « l’appareil respiratoire » avec 102 millions d’euros, et « les appareils orthopédiques externes » pour 80 millions d’euros. Ces trois postes représentent 58 % de la dépense totale de la LPP.

Les remboursements au titre de la LPP augmentent notamment pour les titres I et II

Le montant global remboursé par le régime agricole est de 469 millions d’euros, en croissance de + 2,5%, semblable à celle de l’année précédente. Cette croissance s’observe surtout sur les titres I et II avec respectivement + 2,7 % et + 4,9 %. Les remboursements des titres III et IV sont eux en baisse de respectivement  – 0,1 % et – 2,2 %.

Le poste de remboursements le plus élevé est « l’appareil respiratoire » qui génère 85 millions d’euros de remboursements, soit 18 % du montant remboursé global.