santé

affections de longue duree en 2015
La liste des produits et prestations remboursés par le régime agricole en 2012 – Tableau de bord
Par David Foucaud
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La dépense des patients est toujours croissante

En 2012, le montant des dépenses des patients du régime agricole liées aux produits de la LPP s’élève à 868 millions d’euros, soit une hausse de + 3,6 % par rapport à 2011 (près de 30 millions de dépenses supplémentaires).

Les titres I (Maintien à domicile) et II (Orthèses, appareil de soutien et prothèses externes), soit 88% de la dépense totale, augmentent respectivement de
+ 5,7% et + 3,2%. A l’inverse, cette année encore, les dépenses liées aux titres III (produits implantables) et IV (Achats et réparations des fauteuils roulants) baissent respectivement de -2,2% et -1,7%.

Le premier poste de dépenses des patients reste l’optique (233 millions d’€).

La croissance du montant global remboursé s’accentue en 2012

Alors que le montant global remboursé par le régime agricole pour les produits de la LPP n’avait augmenté que de + 1% en 2011, sa croissance est plus marquée en 2012 avec + 3,1%, soit 506 millions d’euros d’augmentation.

Si, comme l’année précédente, les évolutions des titres III et IV sont encore négatives, celles du titre II croissent de +6% (-0,5% en 2011).

Le taux moyen de remboursement des produits et prestations de la LPP par le régime agricole, calculé sur la base de remboursement, est de 90% (soit une augmentation de 2 points par rapport à 2011).

note de conjoncture
Note conjoncture n°27 – Volet 2 – Santé et ATMP
Par David Foucaud
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A fin août 2013, le nombre de patients ayant consommé des soins de ville diminue de – 2,1 % en cumul annuel, baisse supérieure à celle de l’année précédente (- 1,8 %).

Les dépenses de soins de ville diminuent moins fortement sur un an que le trimestre précédent du fait du ralentissement de la baisse des dépenses pharmaceutiques. En revanche, la baisse s’accélère pour les dépenses de soins en cliniques privées, ceci est dû au recul des dépenses liées à l’ODMCO.

Au 1er semestre, le nombre d’accidents de travail et de maladies professionnelles diminue de – 5 % au régime des salariés et des non-salariés agricoles. Le montant des prestations versées continue de progresser sous l’effet de la hausse des prestations d’incapacité permanente au régime des salariés et des rentes au régime des non-salariés.

Accélération du recul des patients de soins de ville et baisse des dépenses de soins de santé

La baisse du nombre de patients affiliés au régime agricole ayant consommé des soins de ville s’accentue fin août sur un an  (- 2,1 % après – 1,8 %) sous l’effet de la baisse du nombre de patients non-salariés consommant.

Les dépenses de soins de ville diminuent de – 0,4 % (- 1,8 % pour les non-salariés, + 1,6 % pour les salariés). Cette évolution de + 0,3 point par rapport au trimestre précédent en glissement annuel pour les deux régimes est liée au ralentissement de la baisse des dépenses pharmaceutiques.

Toutefois, le recul des dépenses de pharmacie reste suffisamment important pour tirer les remboursements de produits de santé à la baisse (- 5 % pour les non- salariés, – 1,2 % pour les salariés). Les remboursements de prescriptions hors produits de santé augmentent (+ 3,4 %) suite à la mise en place de revalorisations des actes des infirmiers et des masseurs-kinésithérapeutes ainsi que de majorations sur les frais de transports.

Les versements d’indemnités journalières continuent de progresser retraçant un épisode grippal qui a duré jusqu’en avril 2013 et les délais dans les paiements de ce type de prestations.

Les remboursements de soins en établissements privés diminuent nettement sur un an (- 1,9 %) en raison de la forte baisse des dépenses liées aux activités de médecine, chirurgie et obstétrique au régime des non-salariés.

Baisse du nombre d’AT-MP et progression du montant des prestations

Au 1er semestre 2013, le nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles reconnus baisse sur un an de – 5 % au régime agricole. Les reconnaissances de maladies professionnelles sont en hausse. Le montant des prestations continue de progresser sous l’effet de la hausse du montant des prestations d’incapacité permanente dans les deux régimes. La baisse du montant des prestations de soins de santé se poursuit.

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Les personnes inscrites au répertoire national inter-régime de l’assurance maladie au régime agricole en octobre 2013 – Tableau de bord
Par David Foucaud
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Le Registre national inter-régime des bénéficiaires de l’assurance Maladie (Rniam) recense toutes les personnes vivantes assurées en maladie. Elles sont identifiées par un numéro national d’identification.

Au 2 octobre 2013, 3,3 millions de personnes sont protégées pour le risque maladie au régime agricole.

Au cours du 3e trimestre 2013, cette population diminue de – 0,3 % après une baisse de – 0,5 % sur le trimestre précédent. Alors que les effectifs protégés en maladie au régime des salariés progressent de  + 0,1 %, ceux du régime des non-salariés baissent de – 0,7 %.

Le nombre de salariés agricoles protégés en maladie progresse légèrement.

En octobre 2013, 52,8 % des personnes protégées en maladie au régime agricole sont ressortissantes du régime des salariés agricoles. Cette population totalise un effectif de 1,7 million de personnes.

Après une baisse des effectifs sur le trimestre précédent (- 0,3 %), la population protégée en maladie au régime des salariés évolue de + 0,1 % au cours du 3e trimestre 2013.

Alors que la baisse des personnes âgées de 60 ans et plus continue de ralentir, les effectifs âgés de 20 à 59 ans progressent, notamment la tranche d’âge 20-39 ans : + 0,4 % après une diminution de – 0,6 % sur le trimestre précédent.

Durant la même période, la population protégée en maladie au régime des salariés et âgée de moins de 20 ans progresse de + 1,0 % après une hausse équivalente sur le trimestre précédent.

 

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Les personnes inscrites au répertoire national inter-régime de l’assurance maladie au régime agricole en juillet 2013 – Tableau de bord
Par David Foucaud
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Le Registre national inter-régime des bénéficiaires de l’assurance Maladie (Rniam) recense toutes les personnes vivantes assurées en maladie. Elles sont identifiées par un numéro national d’identification.

Au 16 juillet 2013, 3,3 millions de personnes sont protégées pour le risque maladie au régime agricole.

Au cours du 2è trimestre 2013, cette population diminue de – 0,5 % après une baisse équivalente sur le trimestre précédent. Les effectifs protégés en maladie au régime des salariés diminuent de – 0,3 % et ceux du régime des non-salariés baissent de – 0,7 %.

Le nombre de salariés agricoles protégés en maladie diminue après trois trimestres de stabilisation.

En juillet 2013, 52,6 % des personnes protégées en maladie au régime agricole sont ressortissantes du régime des salariés agricoles. Cette population totalise un effectif de 1,7 million de personnes.

La phase de stabilisation des effectifs constatée sur les trois trimestres précédents semble rompue. En effet, la population protégée en maladie au régime des salariés diminue de – 0,3 % au cours du 2e trimestre 2013.

Alors que la baisse des personnes âgées de 60 ans et plus ralentit, celle des effectifs âgés de 20 à    59 ans s’accélère, notamment la tranche d’âge 20-39 ans : – 0,6 % après une hausse de + 0,1 % sur le trimestre précédent.

Durant la même période, la population protégée en maladie au régime des salariés et âgée de moins de 20 ans augmente moins qu’au cours du trimestre précédent : + 1,0 % après une hausse de + 1,3 %.

note de conjoncture
Note conjoncture n°26 – Volet 2 – Santé et ATMP
Par David Foucaud
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Les effectifs de patients consommant des soins de ville ainsi que ceux pris en charge en affection longue durée (ALD) diminuent sur les quatre premiers mois de l’année 2013 par rapport à la même période de l’année précédente du fait de la baisse significative du nombre de patients non-salariés.

Les remboursements de soins de ville et des cliniques privées diminuent également pour les non-salariés alors qu’ils sont en hausse pour les salariés. Par ailleurs, au 1er trimestre 2013, le nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles aux régimes agricoles diminue en glissement annuel, alors que le montant des rentes versées continue sa progression.

Patients et dépenses de soins de santé en baisse pour le régime des  non-salariés, en hausse pour les salariés

Sur les quatre premiers mois de l’année 2013, le nombre de patients ayant consommé des soins de ville diminue de – 1,4 % par rapport à la même période de l’année précédente, il est en baisse pour les non-salariés (- 3,1 %) et en légère hausse pour les salariés (+ 0,4 %). Le nombre de patients pris en charge en affection longue durée (ALD) diminue fortement (- 2,5 %), sous l’effet de la baisse significative des patients non-salariés agricoles (- 3,5 %), le nombre de patients salariés reculant légèrement (- 0,3 %). A fin avril 2013, les dépenses de soins de ville du régime agricole diminuent de – 0,7 % en glissement annuel (- 2,1 % pour les non-salariés, + 1,3 % pour les salariés). Malgré l’épisode grippal de début d’année, les prescriptions pharmaceutiques ont largement contribué à la baisse des dépenses (- 6,1 %), les prescriptions hors produits de santé continuent par contre leur progression (+ 3,5 %). Les montants remboursés pour les soins en cliniques privées sont stables dans l’ensemble : ils diminuent pour le régime des non-salariés (- 1,2 %) et augmentent pour les salariés (+ 1,8 %).

Baisse des accidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) aux régimes agricoles et hausse du montant des rentes versées

Au 1er trimestre 2013, le nombre d’ATMP chez les salariés agricoles diminue (- 5 %) du fait de la baisse des accidents proprement dits et des maladies professionnelles alors que les accidents de trajets sont en hausse. Les ATMP graves reculent (- 1 %), les accidents proprement dits et de trajets diminuant alors que les maladies professionnelles graves augmentent. Le montant des prestations est en hausse tiré par les prestations d’incapacité permanente, les montants des soins de santé et d’indemnités journalières diminuant. Au 1er trimestre 2013, le nombre d’affiliés à l’Atexa recule (- 1,3 %), à l’exception des effectifs d’aides familiaux. Le nombre d’ATMP diminue (- 3 %), les accidents proprement dits sont en baisse alors que les maladies professionnelles poursuivent leur hausse. Le nombre de nouvelles rentes attribuées augmente, les remboursements de soins de santé et les prestations en établissements diminuent.

 

note de conjoncture
Note conjoncture n°25 – Volet 2 – Santé et ATMP
Par adminstats_ccmsa2016
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En 2012, la population protégée en maladie au régime agricole a connu une légère inflexion de son taux d’évolution (- 1,8 %) avec une baisse ralentie par rapport à 2011.

En revanche, cette inflexion ne se retrouve pas chez les patients ayant eu recourt au système de soins de ville qu’ils aient bénéficié ou non d’une exonération du ticket modérateur. En effet, cet effectif connaît une baisse plus importante en 2012 qu’en 2011 (– 2,1 %). Les remboursements de soins de ville et de cliniques privées sont en baisse (- 1,7 %). Le nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles aux régimes agricoles diminue également sur l’année.

Ralentissement de la baisse de la population protégée en maladie au régime agricole

Le nombre de personnes protégées pour le risque maladie s’élève à 3,3 millions en janvier 2013. Au cours de l’année 2012, cet effectif diminue de – 1,8 % après une baisse de – 2,1 % l’année précédente. Cette diminution ralentit en raison de la stabilisation des effectifs protégés au régime des salariés agricoles sur les deux derniers trimestres de 2012.

Baisse du nombre de patients consommant en soins de ville et des remboursements

Le nombre de patients ayant consommé des soins de ville diminue en 2012 de 2,1%, baisse plus importante qu’en 2011 et plus marquée pour le régime des non-salariés que pour celui des salariés agricoles.

Le nombre de patients pris en charge en affection longue durée (ALD) diminue (- 0,9 %) sous l’effet de la baisse survenue au régime  des non-salariés (- 1,7 %), le nombre de patients bénéficiant d’une exonération pour ALD au régime des salariés augmentant
(+ 0,6 %).

Les dépenses de soins de ville du régime agricole diminuent de – 1,7% en 2012, baisse plus importante pour les non-salariés (- 2,7 %) que pour les salariés (- 0,1 %). Les montants remboursés pour les soins en cliniques privées diminuent sur l’année de – 1,7 %.

Baisse du nombre d’AT-MP aux régimes agricoles et hausse du montant des prestations

En 2012 le nombre d’AT-MP avec ou sans arrêt des salariés agricoles diminue (- 5,3 %), le nombre d’AT-MP graves non mortels par contre augmente (+ 3,5 %). Le montant des prestations d’AT-MP des salariés agricoles  est en hausse par rapport à 2011 (+ 2,3 %), les prestations exécutées en ville et les prestations d’incapacité permanente augmentent alors que les prestations exécutées en établissements diminuent.

Le nombre d’affiliés Atexa diminue en 2012 (- 1,1 %), mais de façon moins marquée qu’en 2011. Le nombre d’AT-MP reconnus des non salariés agricoles baisse de – 6,8 %. Les dépenses de prestations d’AT-MP des non salariés agricoles augmentent de 3 % en 2012, principalement sous l’effet de la hausse des paiements de rente.

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Les personnes inscrites au répertoire national inter-régime de l’assurance maladie au régime agricole en avril 2013 – Tableau de bord
Par David Foucaud
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Le Registre national inter-régime des bénéficiaires de l’assurance Maladie (Rniam) recense toutes les personnes vivantes assurées en maladie. Elles sont identifiées par un numéro national d’identification.

En avril 2013, 3,3 millions de personnes sont protégées pour le risque maladie au régime agricole.

Au cours du 1e trimestre 2013, cette population diminue de – 0,5 % après une baisse équivalente sur le trimestre précédent. Les effectifs protégés au régime des salariés se stabilisent (- 0,1 %), alors que ceux du régime des non-salariés baissent de – 0,9 %.

Depuis juillet 2012, le nombre de salariés agricoles protégés en maladie se stabilise

En avril 2013, 52,6% des personnes protégées en maladie au régime agricole sont ressortissantes du régime des salariés agricoles. Cette population totalise un effectif de 1,7 million de personnes.

La stabilisation des effectifs constatée sur les deux derniers trimestres 2012 se prolonge pour ce début d’année. En effet, les effectifs protégés en maladie au régime des salariés diminuent de – 0,1 % au cours du 1er trimestre 2013. Alors que l’effectif de femmes se stabilise, celui des hommes diminue de   – 0,1 % sur le 1er trimestre.

Durant la même période, la population protégée en maladie au régime des salariés et âgée de 60 ans et plus diminue de – 1,2 %, alors que celle âgée de moins de 20 ans progresse de 1,3 %.

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Les personnes inscrites au répertoire national inter-régime de l’assurance maladie au régime agricole en janvier 2013 – Tableau de bord
Par David Foucaud
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Le Registre national inter-régime des bénéficiaires de l’assurance Maladie (Rniam) recense toutes les personnes vivantes assurées en maladie. Elles sont identifiées par un numéro national d’identification.

En janvier 2013, 3,3 millions de personnes sont protégées pour le risque maladie au régime agricole.

Au cours du 4e trimestre 2012, cet effectif diminue de 0,5 % après une baisse de 0,3 % sur le trimestre précédent. Cette diminution s’est accélérée en raison de la baisse accrue de la population affiliée au régime des non-salariés agricoles, MSA et autres assureurs (-1,1 %), alors que les effectifs se stabilisent au régime des salariés agricoles.

Depuis juillet 2012, le nombre de salariés agricoles protégés en maladie se stabilise

En janvier 2013, 52,3 % des personnes protégées en maladie au régime agricole sont ressortissantes du régime des salariés agricoles. Cette population totalise un effectif de 1,7 million de personnes.

Après trois trimestres de baisse consécutive entre octobre 2011 et juillet 2012, les effectifs de salariés agricoles protégés en maladie se stabilisent depuis deux trimestres (graphique 1). Sur le dernier trimestre 2012, la baisse du nombre de femmes (-0,3 %) est compensée par l’augmentation des effectifs masculins (+ 0,2 % ).

Au cours du 4e trimestre, les salariés agricoles protégés en maladie et âgés de 40 ans et plus progressent de 2,3 % et ceux âgés de moins de 40 ans diminuent de 2,4 %.

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Les personnes inscrites au répertoire national inter-régime de l’assurance maladie au régime agricole en octobre 2012 – Tableau de bord
Par David Foucaud
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Le Registre national inter-régime des bénéficiaires de l’assurance Maladie (Rniam) recense toutes les personnes vivantes assurées en maladie. Elles sont identifiées par un numéro national d’identification.

En octobre 2012, 3,3 millions de personnes sont protégées pour le risque maladie au régime agricole.

Au cours du 3e trimestre 2012, cet effectif a continué de diminuer (-0,3%) mais cette baisse a été freinée par la progression de la population affiliée au régime des salariés agricoles (+0,1%). Au régime des non-salariés agricoles (MSA + autres assureurs), la diminution des effectifs ralentit : -0,7%

Depuis juillet 2012, le nombre de salariés agricoles protégés en maladie augmente après trois trimestres de baisse

En octobre 2012, plus de la moitié (52,1 %) des personnes sont protégées en maladie au régime des salariés agricoles. Cela représente un effectif de 1,7 million de personnes.

Après trois trimestres de baisse en 2012, les salariés agricoles protégés en maladie augmentent de 0,1 %. Alors que l’effectif des femmes est stable, celui des hommes évolue de 0,1 % sur le dernier trimestre.

Le nombre de salariés agricoles âgés de 20 à 39 ans progresse de 0,3 % depuis juillet 2012. Dans cette tranche d’âge, neuf salariés agricoles sur dix sont ouvrants droits.

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Les personnes inscrites au répertoire national inter-régime de l’assurance maladie au régime agricole en juillet 2012 – Tableau de bord
Par David Foucaud
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Le Registre national inter-régime des bénéficiaires de l’assurance Maladie (Rniam) recense toutes les personnes vivantes identifiées par un numéro national d’identification et assurées en maladie.

En juillet 2012, la population protégée pour le risque maladie au régime agricole représente près de 3,3 millions de personnes et elle est en baisse de 0,6% par rapport à avril 2012. Cette baisse, plus importante que le trimestre précédent, s’explique notamment par une diminution accentuée des personnes protégées au régime des salariés agricoles (-0,4% entre avril et juillet 2012).

Alors que la baisse des effectifs s’accélère au régime des salariés agricoles, elle ralentit au régime des non-salariés agricoles.

Entre avril et juillet 2012, la baisse des effectifs s’accélère au régime des salariés agricoles.

En juillet 2012, plus de la moitié (51,9 %) des personnes protégées au régime agricole le sont au titre du régime des salariés agricoles.. Cela représente un effectif de près de 1,7 million de personnes.

Depuis avril 2012, la baisse de cet effectif s’accentue. En effet, la période avril – juillet 2012 enregistre une baisse plus importante des salariés agricoles protégés pour le risque maladie : -0,4 % au lieu de    -0,1 % pour le trimestre précédent). Cette baisse accélérée concerne notamment les salariés agricoles âgés de 20 à 39 ans (-0,6% entre avril et juillet 2012 au lieu de -0,3% sur le trimestre précédent). Dans cette tranche d’âge, neuf salariés agricoles sur dix sont ouvrants droits.