Note conjoncture n°25 – Volet 2 – Santé et ATMP

Note conjoncture n°25 – Volet 2 – Santé et ATMP

Période : 2012-2013 Thématique(s) : Accident du travail, Santé Publication : Notes de conjoncture Date de publication : 24 mai 2013

En 2012, la population protégée en maladie au régime agricole a connu une légère inflexion de son taux d’évolution (- 1,8 %) avec une baisse ralentie par rapport à 2011.

En revanche, cette inflexion ne se retrouve pas chez les patients ayant eu recourt au système de soins de ville qu’ils aient bénéficié ou non d’une exonération du ticket modérateur. En effet, cet effectif connaît une baisse plus importante en 2012 qu’en 2011 (– 2,1 %). Les remboursements de soins de ville et de cliniques privées sont en baisse (- 1,7 %). Le nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles aux régimes agricoles diminue également sur l’année.

Ralentissement de la baisse de la population protégée en maladie au régime agricole

Le nombre de personnes protégées pour le risque maladie s’élève à 3,3 millions en janvier 2013. Au cours de l’année 2012, cet effectif diminue de – 1,8 % après une baisse de – 2,1 % l’année précédente. Cette diminution ralentit en raison de la stabilisation des effectifs protégés au régime des salariés agricoles sur les deux derniers trimestres de 2012.

Baisse du nombre de patients consommant en soins de ville et des remboursements

Le nombre de patients ayant consommé des soins de ville diminue en 2012 de 2,1%, baisse plus importante qu’en 2011 et plus marquée pour le régime des non-salariés que pour celui des salariés agricoles.

Le nombre de patients pris en charge en affection longue durée (ALD) diminue (- 0,9 %) sous l’effet de la baisse survenue au régime  des non-salariés (- 1,7 %), le nombre de patients bénéficiant d’une exonération pour ALD au régime des salariés augmentant
(+ 0,6 %).

Les dépenses de soins de ville du régime agricole diminuent de – 1,7% en 2012, baisse plus importante pour les non-salariés (- 2,7 %) que pour les salariés (- 0,1 %). Les montants remboursés pour les soins en cliniques privées diminuent sur l’année de – 1,7 %.

Baisse du nombre d’AT-MP aux régimes agricoles et hausse du montant des prestations

En 2012 le nombre d’AT-MP avec ou sans arrêt des salariés agricoles diminue (- 5,3 %), le nombre d’AT-MP graves non mortels par contre augmente (+ 3,5 %). Le montant des prestations d’AT-MP des salariés agricoles  est en hausse par rapport à 2011 (+ 2,3 %), les prestations exécutées en ville et les prestations d’incapacité permanente augmentent alors que les prestations exécutées en établissements diminuent.

Le nombre d’affiliés Atexa diminue en 2012 (- 1,1 %), mais de façon moins marquée qu’en 2011. Le nombre d’AT-MP reconnus des non salariés agricoles baisse de – 6,8 %. Les dépenses de prestations d’AT-MP des non salariés agricoles augmentent de 3 % en 2012, principalement sous l’effet de la hausse des paiements de rente.

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