Les statistiques de la MSA, la sécurité sociale agricole

Au premier semestre 2016, les non-salariés agricoles sont victimes de 22 668 accidents du travail, de trajet et maladies professionnelles (ATMP). Un nombre annualisé en hausse de + 6,3 % en un an.

Les accidents du travail avec arrêt indemnisé représentent 75,8 % des accidents du travail des chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole. Près de 20 % des incapacités permanentes partielles (IPP) donnent lieu à l’attribution d’une rente (taux d’au moins 30 points). Le montant des prestations versées (soins de santé, indemnités journalières et rentes de victime) est en baisse de  1,2 %.

Les nouveaux ATMP sont en hausse de + 6,3 %

Le nombre de non-salariés, tous statuts confondus, en activité au premier semestre 2016 diminue de  1,5 % en un an. Le nombre de chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole recule de – 1,1 %. Celui des conjoints collaborateurs et des aides familiaux enregistre un repli plus marqué (- 7,1 %), mais ils ne représentent que 6,3 % des non-salariés agricoles.

Au premier semestre 2016, les non-salariés agricoles sont victimes de 22 668 ATMP avec ou sans arrêt. Ce nombre annualisé est en augmentation de + 6,3 % en un an. Cette hausse concerne exclusivement les chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole (+ 7,5 %). Les ATMP des collaborateurs d’exploitation et aides familiaux (0,9 % des ATMP) et des solidaires (0,5 % des ATMP) sont en forte baisse, respectivement de – 50,5 % et – 8,6 %.

L’indice de fréquence annualisé s’établit à 42 ATMP pour 1 000 assurés, soit trois de plus qu’au premier semestre 2015. C’est le secteur forestier qui présente l’indice de fréquence le plus élevé avec 109 ATMP pour 1 000 chefs d’exploitation ou d’entreprise.

Les accidents du travail représentent 92,2 % des ATMP. Les maladies professionnelles et les accidents de trajet sont minoritaires avec respectivement 7,4 % et 0,4 % des ATMP. La part des accidents du travail parmi l’ensemble des ATMP diminue de – 0,2 point en un an, celle des maladies professionnelles augmente de + 0,5 point.

Au 1^er trimestre 2016, légère hausse des accidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) pour les salariés agricoles

Au 1^er trimestre 2016, 14 527 accidents du travail, de trajet et maladies professionnelles (ATMP) ont touché les salariés agricoles, en légère augmentation de + 0,9 % en un an. Sur la même période, les heures de travail sont estimées à 304 millions, en hausse de + 1,7 %. Le taux de fréquence s’établit à 45 ATMP pour un million d’heures de travail, stable sur un an.

Trois accidents du travail sur quatre ont donné lieu à un arrêt indemnisé. Le nombre d’accidents et de maladies conduisant à l’attribution d’une nouvelle Incapacité permanente partielle (IPP) est en baisse de – 6,4 %. Le montant des prestations versées est en hausse de + 2,4 %.

Les nouveaux ATMP sont en hausse de + 0,9 %

Avec 14 527 cas au 1^er trimestre 2016, les nouveaux ATMP augmentent de + 0,9 % en un an. Les plus fortes hausses concernent les catégories « apprentis » (+ 13,2 %) et « cultures et élevages » (+ 2,7 %).

Le nombre d’heures de travail augmente de + 1,7 % pour s’établir à 304,1 millions d’heures. Cette hausse concerne en particulier les « personnels de bureau du secteur technique » (+ 9,8 %), les « coopératives agricoles » (+ 6,4 %) et les « travaux agricoles » (+ 1,1 %). En revanche, le nombre d’heures de travail est en baisse, principalement pour l’« artisanat rural » (- 7,4 %) et dans les « travaux forestiers » (- 1,7 %).

Le taux de fréquence s’établit à 45 ATMP pour un million d’heures de travail, stable en un an. C’est dans le secteur des « travaux forestiers » que la fréquence est la plus élevée avec 89 accidents pour un million d’heures de travail, en baisse néanmoins d’un ATMP sur un an.

Le nombre d’accidents du travail est en faible recul de – 0,5 %, avec 12 505 cas. Ils représentent 86,1 % des ATMP. Les maladies professionnelles et les accidents de trajet sont minoritaires avec respectivement une part de 7,2 % et 6,7 %. Les maladies professionnelles augmentent de + 15,9 %, et les accidents de trajet de + 5,5 % en un an.

Trois accidents du travail sur quatre donnent lieu à un arrêt indemnisé

Au 1^er trimestre 2016, 74,6 % des accidents du travail ont donné lieu, pour la première fois, à un paiement d’indemnités journalières (IJ). La part de ces accidents indemnisés est en hausse de + 0,6 point en un an.

Au premier trimestre 2016, les non-salariés agricoles sont victimes de 23 736 accidents du travail, de trajet et maladies professionnelles (ATMP). Un nombre annualisé en hausse de + 5,9 % en un an.

Les accidents du travail avec arrêt indemnisé représentent 75,9 % des accidents du travail des chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole. Plus de 17 % des incapacités permanentes partielles (IPP) ont un taux d’au moins 30 points, donnant lieu à l’attribution d’une rente. Le montant des prestations versées (soins de santé, indemnités journalières et rentes de victime) est en baisse de – 2,8 %.

Les nouveaux ATMP sont en hausse de + 5,9 %

Le nombre de non-salariés, tous statuts confondus, en activité au premier trimestre 2016 diminue de – 1,4 % en un an. Le nombre de chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole recule de – 1,1 %. Celui des conjoints collaborateurs et des aides familiaux enregistre un repli plus marqué (- 6,9 %), mais ils ne représentent que 6,4 % des non-salariés agricoles.

Au premier trimestre 2016, les non-salariés agricoles sont victimes de 23 736 ATMP avec ou sans arrêt. Ce nombre annualisé est en augmentation de + 5,9 % en un an. Cette hausse concerne exclusivement les chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole (+ 7,4 %). Les ATMP des collaborateurs d’exploitation et aides familiaux (1,1 % des ATMP) et des solidaires (0,5 % des ATMP) sont en forte baisse, respectivement de – 47,6 % et – 21,6 %.