Les remboursements de soins de ville du régime agricole au deuxième trimestre 2016 – Synthèse

Les remboursements de soins de ville du régime agricole au deuxième trimestre 2016 – Synthèse

Période : T 2 2016 Thématique(s) : Santé Publication : Etudes et synthèses Date de publication : 3 novembre 2016

Avec une évolution de ‑ 0,3 % en données CVS‑CJO par rapport au trimestre précédent, les remboursements de soins de ville du régime agricole sont légèrement orientés à la baisse au deuxième trimestre 2016.

Ce repli contenu fait suite à une croissance de + 0,3 % au trimestre précédent.

A fin juin 2016, l’augmentation des remboursements de soins de ville sur un an glissant s’établit à + 0,4 %, avec des évolutions divergentes selon les régimes : ‑ 1,3 % pour le régime des non-salariés et + 2,7 % pour les salariés.

Le régime agricole protège les salariés agricoles, les non-salariés agricoles et leurs ayants-droit dans les domaines de la santé, de la famille, de la retraite et des accidents du travail. Au titre des branches maladie, y compris maternité, et accidents du travail – maladies professionnelles (ATMP), il a remboursé 1,2 milliard d’euros au deuxième trimestre 2016 pour les seuls soins de ville, soit 5,7 % des remboursements tous régimes confondus d’assurance maladie obligatoire[2].

Les non-salariés agricoles représentent 43 % de la population agricole protégée pour le risque maladie. En moyenne plus âgés et ainsi plus fréquemment atteints d’une affection de longue durée (ALD), ils sont globalement plus consommateurs de soins que les salariés agricoles. Ils bénéficient de 55 % des remboursements de soins de ville du régime agricole.

La baisse tendancielle de la population non-salariée protégée en maladie se poursuit à un rythme proche de ‑ 3,5 % par an, alors que la population des salariés agricoles est dynamique depuis 2014 (+ 2,3 % sur un an). Ceci explique les rythmes d’évolution des dépenses différents entre les deux régimes. Ainsi, les remboursements de soins de ville des salariés agricoles augmentent de + 0,1 % au deuxième trimestre 2016 par rapport au trimestre précédent, tandis que ceux du régime des non-salariés sont en repli de ‑ 0,5 % (évolutions des données CVS-CJO).

[1] Y compris RMT, FMT et MPA, voir rubrique « définitions »

[2] Hors rémunérations sur objectifs de santé publique (ROSP)

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