Etudes et synthèses

Les prévisions démographiques et financières du régime des salariés agricoles pour la période 2017-2021 – Synthèse

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Les données financières ci-dessous sont celles retenues par la Commission des comptes de la Sécurité sociale de septembre 2017. Elles n’intègrent pas les mesures prévues dans la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018. Entre 2017 et 2021, l’évolution des populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des salariés agricoles serait limitée […]
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Les prévisions démographiques et financières du régime des non-salariés agricoles pour la période 2017-2021 – Synthèse

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Les données financières ci-dessous sont celles retenues par la Commission des comptes de la Sécurité sociale de septembre 2017. Elles n’intègrent pas les mesures prévues dans la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018. Entre 2017 et 2021, les populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des non-salariés agricoles diminueraient selon la […]
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Les accidents de travail graves non mortels des non-salariés agricoles entre 2004 et 2013 – Etude

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Les chefs d’exploitation et d’entreprise agricole sont victimes en moyenne de 3 112 accidents du travail graves – c’est-à-dire ayant entraîné une incapacité permanente partielle (IPP) – par an entre 2004 et 2013, dont 42,6 % ont lieu dans le secteur des élevages de bovins. Ce nombre d’accidents graves diminue de – 6,1 % par an en moyenne, tous […]
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Les personnes protégées en maladie non salariées agricoles entre 2011 et 2016 – Synthèse

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En janvier 2016, le régime des non-salariés agricoles compte 1,4 million de personnes protégées en maladie. Cet effectif représente 2,2 % de la population de France métropolitaine. Depuis 2011, l’ensemble des personnes protégées en maladie au régime des non-salariés a diminué de 15,2 %, selon un rythme annuel moyen de – 3,2 %. Cette baisse […]
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Les remboursements de soins de ville du régime agricole au deuxième trimestre 2017 – Synthèse

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Au deuxième trimestre 2017, les remboursements de soins de ville du régime agricole rebondissent, avec une hausse de 1,3 % en données corrigées des variations saisonnières et des jours ouvrables (CVS et CJO) qui fait suite à un repli de 0,7 % au premier trimestre. Les remboursements d’honoraires médicaux, des médicaments délivrés en ville, des soins d’auxiliaires […]
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MSA Charges et produits 2018 – Rapport

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Rapport 2018 au ministre chargé de la sécurité sociale et au Parlement sur l’évolution des charges et des produits.
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Les bilans démographique et financier du régime des salariés agricoles en 2016 – Synthèse

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En 2016, le dynamisme des populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des salariés agricoles est plus modéré que les deux années précédentes compte tenu d’une situation de l’emploi agricole moins favorable et du changement de législation relatif à l’Allocation de logement familiale. Avec 14,0 milliards d’euros, les dépenses du régime augmentent de 0,9 […]
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Les bilans démographique et financier du régime des non-salariés agricoles en 2016 – Synthèse

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En 2016, les populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des non-salariés agricoles diminuent selon la tendance observée les années précédentes. Seul le nombre de familles bénéficiaires est en croissance en raison des effets positifs induits par la mise en place de la Prime d’activité depuis le 1er janvier 2016. Avec près de 18,4 […]
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Les remboursements de soins de ville du régime agricole au premier trimestre 2017 – Synthèse

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Régime agricole : remboursements de soins de ville en baisse de ‑ 0,8 % au premier trimestre 2017 L’année 2017 commence par une baisse des remboursements de soins de ville du régime agricole, avec ‑ 0,8 % en données CVS et CJO sur le premier trimestre, après une croissance contenue au dernier trimestre 2016. Les honoraires médicaux, les médicaments délivrés […]
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Les cotisants de solidarité en 2016 – Synthèse

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Les cotisants solidaires sont des actifs non-salariés qui contribuent à mettre en valeur des terres agricoles, ou réalisent une activité agricole, sans atteindre le niveau d’activité pour être affiliés au régime agricole. Ils sont au nombre de 103 398 au 1er janvier 2016. L’effectif est en baisse de – 0,7 % par rapport à 2015. […]
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