Etudes et synthèses

Les indemnit̩s journali̬res relatives aux non-salari̩s agricoles en 2019 РRapport du CSPSA
Les indemnités journalières relatives aux non-salariés agricoles : le rapport du Conseil supérieur des prestations s...
MSA Charges et Produits 2020 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
Caract̩ristiques des arr̻ts de travail ATMP de trois ans et plus РEtude
Dans le cadre de la maîtrise des dépenses et du bon usage des prescriptions d’arrêts de travail, une enquête a ét...
Les statistiques des risques professionnels des non-salariés et des chefs d’exploitation agricole en 2017 – Etude
Le nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) des non-salariés agricoles diminue de 2,3 % ...
Les bénéficiaires de la CMU-C et de l’ACS au régime agricole en 2017 – Synthèse
À la fin de l’année 2017, 142 900 personnes bénéficient de la couverture maladie universelle complémentaire ...
Les demandes d’accord préalable des transports des malades – Etude
Pour répondre à une demande de la mission nationale de contrôle des organismes de sécurité sociale (MNC), la MSA a ...
Les troubles musculo-squelettiques au r̩gime agricole en 2016 РSynth̬se
En 2016, 4 746 troubles musculo-squelettiques (TMS) sont reconnus comme maladies professionnelles chez les actifs agric...
Les personnes prot̩g̩es en maladie non salari̩es agricoles entre 2011 et 2017 РSynth̬se
En janvier 2017, le régime des non-salariés agricoles compte près de 1,4 million de personnes protégées en maladie....
Prestations d’accueil du jeune enfant au régime agricole entre 2010 et 2017 – Synthèse
Baisse du nombre de familles bénéficiaires mais légère hausse des dépenses entre 2010 et 2017. Fin décembre 2017, ...
La retraite compl̩mentaire obligatoire agricole : profil de ses b̩n̩ficiaires РSynth̬se
La moitié des non-salariés agricoles (50,1%) bénéficie de la retraite complémentaire obligatoire (RCO). Le nombre d...
Les remboursements de soins de ville du r̩gime agricole au quatri̬me trimestre 2017 РSynth̬se
Régime agricole : remboursements de soins de ville en baisse de 0,4 % au dernier trimestre 2017 Au quatrième trimestr...
MSA Charges et produits 2019 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
Les femmes dans l’agriculture au premier janvier 2016 – Etude
La population active agricole féminine se répartit en trois catégories : les femmes chefs d’exploitation ou d’en...
Evaluation de l’action de gestion du risque VERSATIS® en 2016 – Synthèse
Afin de maitriser l’évolution du montant des remboursements de VERSATIS® depuis son inscription sur la liste des spÃ...
L’activité des paysagistes en 2016 – Synthèse
Stabilité de l’emploi salarié dans le secteur paysagiste en 2016 En 2016, les entreprises paysagistes affiliées au ...
Les décès des salariés agricoles suite à un ATMP de 2014 à 2016 – Etude
Entre 2014 et 2016, plus de 80 salariés agricoles décèdent en moyenne chaque année des suites d’un accident du tra...
Les décès des non-salariés agricoles suite à un ATMP de 2014 à 2016 – Etude
Entre 2014 et 2016, en France métropolitaine, 308 décès de non-salariés agricoles, sont reconnus comme faisant suite...
Les statistiques des risques professionnels des non-salariés et des chefs d’exploitation agricole en 2016 – Etude
Le nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles des non-salariés agricoles poursuit sa diminution en...
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