Etudes et synthèses

Les remboursements de soins de ville du régime agricole au troisième trimestre 2017 – Synthèse
Au troisième trimestre 2017, les remboursements de soins de ville du régime agricole progressent de 0,4 % en données...
La compensation démographique vieillesse 2016 – Synthèse
Afin de corriger les déséquilibres démographiques et les disparités contributives entre régimes de retraite de base...
Les troubles musculo-squelettiques au régime agricole en 2015 – Synthèse
En 2015, plus de 4 500 troubles musculo-squelettiques (TMS) sont reconnus comme maladies professionnelles chez les acti...
Le bilan du minimum contributif au régime des salariés agricoles entre 2005-2015 – Synthèse
Le minimum contributif (MICO) est un dispositif visant à garantir un montant minimum de pension de retraite versé dans...
Les prévisions démographiques et financières du régime des salariés agricoles pour la période 2017-2021 – Synthèse
Les données financières ci-dessous sont celles retenues par la Commission des comptes de la Sécurité sociale de sept...
Les prévisions démographiques et financières du régime des non-salariés agricoles pour la période 2017-2021 – Synthèse
Les données financières ci-dessous sont celles retenues par la Commission des comptes de la Sécurité sociale de sept...
Les ATMP graves non mortels des non-salariés agricoles entre 2004 et 2013 – Etude
Les accidents graves non mortels des non-salariés agricoles entre 2004 et 2013. Les chefs d’exploitation et d’entre...
Les personnes protégées en maladie non salariées agricoles entre 2011 et 2016 – Synthèse
En janvier 2016, le régime des non-salariés agricoles compte 1,4 million de personnes protégées en maladie. Cet effe...
Les remboursements de soins de ville du régime agricole au deuxième trimestre 2017 – Synthèse
Au deuxième trimestre 2017, les remboursements de soins de ville du régime agricole rebondissent, avec une hausse de 1...
MSA Charges et produits 2018 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
Les bilans démographique et financier du régime des salariés agricoles en 2016 – Synthèse
En 2016, le dynamisme des populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des salariés agricoles est plus mod...
Les bilans démographique et financier du régime des non-salariés agricoles en 2016 – Synthèse
En 2016, les populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des non-salariés agricoles diminuent selon la te...
Les remboursements de soins de ville du régime agricole au premier trimestre 2017 – Synthèse
Régime agricole : remboursements de soins de ville en baisse de ‑ 0,8 % au premier trimestre 2017 L’année 2017 ...
Les cotisants de solidarité en 2016 – Synthèse
Les cotisants solidaires sont des actifs non-salariés qui contribuent à mettre en valeur des terres agricoles, ou réa...
MSA Charges et produits 2017 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
MSA Charges et produits 2016 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
MSA Charges et produits 2014 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
L’emploi salarié agricole en 2015 – Synthèse
En 2015, les entreprises du régime agricole ont réalisé 1 292 millions d’heures de travail salarié. Le volume d’...
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