Planning de diffusion des séries labellisées
Les statistiques de la MSA, la sécurité sociale agricole
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MSA Charges et Produits 2021 – Rapport
Le rapport charges et produits 2021 conforte la MSA dans son rôle d’acteur de santé public sur les territoires A...
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MSA Charges et produits 2015 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
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Les dépenses de transport des malades au régime agricole de 2015 à 2017 – Synthèse
En 2017, le montant remboursé des frais de transport par le régime agricole s’établit à plus de 297 millions d’e...
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Les indemnités journalières relatives aux non-salariés agricoles en 2019 – Rapport du CSPSA
Les indemnités journalières relatives aux non-salariés agricoles : le rapport du Conseil supérieur des prestations s...
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MSA Charges et Produits 2020 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
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Les bénéficiaires de la CMU-C et de l’ACS au régime agricole en 2017 – Synthèse
À la fin de l’année 2017, 142 900 personnes bénéficient de la couverture maladie universelle complémentaire ...
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Les demandes d’accord préalable des transports des malades – Etude
Pour répondre à une demande de la mission nationale de contrôle des organismes de sécurité sociale (MNC), la MSA a ...
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Les personnes protégées en maladie non salariées agricoles entre 2011 et 2017 – Synthèse
En janvier 2017, le régime des non-salariés agricoles compte près de 1,4 million de personnes protégées en maladie....
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Les remboursements de soins de ville du régime agricole au quatrième trimestre 2017 – Synthèse
Régime agricole : remboursements de soins de ville en baisse de 0,4 % au dernier trimestre 2017 Au quatrième trimestr...
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MSA Charges et produits 2019 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
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Evaluation de l’action de gestion du risque VERSATIS® en 2016 – Synthèse
Afin de maitriser l’évolution du montant des remboursements de VERSATIS® depuis son inscription sur la liste des spÃ...
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Les remboursements de soins de ville du régime agricole au troisième trimestre 2017 – Synthèse
Au troisième trimestre 2017, les remboursements de soins de ville du régime agricole progressent de 0,4 % en données...
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Les personnes protégées en maladie non salariées agricoles entre 2011 et 2016 – Synthèse
En janvier 2016, le régime des non-salariés agricoles compte 1,4 million de personnes protégées en maladie. Cet effe...
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Les remboursements de soins de ville du régime agricole au deuxième trimestre 2017 – Synthèse
Au deuxième trimestre 2017, les remboursements de soins de ville du régime agricole rebondissent, avec une hausse de 1...
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MSA Charges et produits 2018 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
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Les remboursements de soins de ville du régime agricole au premier trimestre 2017 – Synthèse
Régime agricole : remboursements de soins de ville en baisse de ‑ 0,8 % au premier trimestre 2017 L’année 2017 ...
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MSA Charges et produits 2017 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
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MSA Charges et produits 2016 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
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