Santé

MSA Charges et Produits 2021 – Rapport
Le rapport charges et produits 2021 conforte la MSA dans son rôle d’acteur de santé public sur les territoires A...
MSA Charges et produits 2015 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
Les dépenses de transport des malades au régime agricole de 2015 à 2017 – Synthèse
En 2017, le montant remboursé des frais de transport par le régime agricole s’établit à plus de 297 millions d’e...
Les indemnit̩s journali̬res relatives aux non-salari̩s agricoles en 2019 РRapport du CSPSA
Les indemnités journalières relatives aux non-salariés agricoles : le rapport du Conseil supérieur des prestations s...
MSA Charges et Produits 2020 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
Les bénéficiaires de la CMU-C et de l’ACS au régime agricole en 2017 – Synthèse
À la fin de l’année 2017, 142 900 personnes bénéficient de la couverture maladie universelle complémentaire ...
Les demandes d’accord préalable des transports des malades – Etude
Pour répondre à une demande de la mission nationale de contrôle des organismes de sécurité sociale (MNC), la MSA a ...
Les personnes prot̩g̩es en maladie non salari̩es agricoles entre 2011 et 2017 РSynth̬se
En janvier 2017, le régime des non-salariés agricoles compte près de 1,4 million de personnes protégées en maladie....
Les remboursements de soins de ville du r̩gime agricole au quatri̬me trimestre 2017 РSynth̬se
Régime agricole : remboursements de soins de ville en baisse de 0,4 % au dernier trimestre 2017 Au quatrième trimestr...
MSA Charges et produits 2019 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
Evaluation de l’action de gestion du risque VERSATIS® en 2016 – Synthèse
Afin de maitriser l’évolution du montant des remboursements de VERSATIS® depuis son inscription sur la liste des spÃ...
Les remboursements de soins de ville du r̩gime agricole au troisi̬me trimestre 2017 РSynth̬se
Au troisième trimestre 2017, les remboursements de soins de ville du régime agricole progressent de 0,4 % en données...
Les personnes prot̩g̩es en maladie non salari̩es agricoles entre 2011 et 2016 РSynth̬se
En janvier 2016, le régime des non-salariés agricoles compte 1,4 million de personnes protégées en maladie. Cet effe...
Les remboursements de soins de ville du r̩gime agricole au deuxi̬me trimestre 2017 РSynth̬se
Au deuxième trimestre 2017, les remboursements de soins de ville du régime agricole rebondissent, avec une hausse de 1...
MSA Charges et produits 2018 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
Les remboursements de soins de ville du r̩gime agricole au premier trimestre 2017 РSynth̬se
Régime agricole : remboursements de soins de ville en baisse de ‑ 0,8 % au premier trimestre 2017 L’année 2017 ...
MSA Charges et produits 2017 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
MSA Charges et produits 2016 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
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