Financement et cotisations

Les chiffres utiles de la MSA – Édition nationale 2020
Plus de 5,5 millions de ressortissants sont dénombrés au régime agricole au 1er janvier 2019. En complément de la pr...
MSA Charges et Produits 2021 – Rapport
Le rapport charges et produits 2021 conforte la MSA dans son rôle d’acteur de santé public sur les territoires A...
MSA Charges et produits 2015 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
Les bilans démographique et financier du régime des salariés agricoles en 2018 – Synthèse
En 2018, la progression des populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des salariés agricoles est plus m...
Les bilans démographique et financier du régime des non-salariés agricoles en 2018 – Synthèse
En 2018, les populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des non-salariés agricoles diminuent selon la te...
Le budget du régime des accidents du travail des salariés agricoles en 2019 – Rapport du CSPSA
Le budget du régime des accidents du travail des salariés agricoles : le rapport du Conseil supérieur des prestations...
Le budget du régime des accidents du travail des non-salariés agricoles en 2019 – Rapport du CSPSA
Le budget régime des accidents du travail des non-salariés agricoles : le rapport du Conseil supérieur des prestation...
Les indemnités journalières relatives aux non-salariés agricoles en 2019 – Rapport du CSPSA
Les indemnités journalières relatives aux non-salariés agricoles : le rapport du Conseil supérieur des prestations s...
MSA Charges et Produits 2020 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
Les chiffres utiles de la MSA – Édition nationale 2019
Les chiffres utiles de la MSA édition 2019 Plus de 5,6 millions de ressortissants sont dénombrés au régime agricole ...
Les bilans démographique et financier du régime des salariés agricoles en 2017 – Synthèse
En 2017, la progression des populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des salariés agricoles est plus m...
Les bilans démographique et financier du régime des non-salariés agricoles en 2017 – Synthèse
En 2017, les populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des non-salariés agricoles diminuent selon la te...
MSA Charges et produits 2019 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
Les chiffres utiles de la MSA – Édition nationale 2018
Panoramas démographique et financier du régime agricole en 2017 Près de 1,2 million d’emplois au régime agricole a...
La compensation démographique vieillesse 2016 – Synthèse
Afin de corriger les déséquilibres démographiques et les disparités contributives entre régimes de retraite de base...
Les prévisions démographiques et financières du régime des salariés agricoles pour la période 2017-2021 – Synthèse
Les données financières ci-dessous sont celles retenues par la Commission des comptes de la Sécurité sociale de sept...
Les prévisions démographiques et financières du régime des non-salariés agricoles pour la période 2017-2021 – Synthèse
Les données financières ci-dessous sont celles retenues par la Commission des comptes de la Sécurité sociale de sept...
MSA Charges et produits 2018 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
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