Les remboursements de soins de ville du régime agricole au quatrième trimestre 2016 – Synthèse

Les remboursements de soins de ville du régime agricole au quatrième trimestre 2016 – Synthèse

Période : T4 2016 Thématique(s) : Santé Publication : Etudes et synthèses Date de publication : 20 avril 2017

Avec une évolution de + 0,6 % au quatrième trimestre 2016 en données CVS‑CJO, les remboursements de soins de ville du régime agricole repartent à la hausse, après deux trimestres stables.

Cette reprise concerne la plupart des postes de remboursements : les honoraires médicaux, les produits de santé, les frais de transports de malades ainsi que les versements d’indemnités journalières. Les soins d’auxiliaires médicaux, en ralentissement, et les remboursements d’actes de biologie et de soins dentaires, en retrait ce trimestre, font figure d’exception.

Sur l’ensemble de l’année 2016, l’augmentation des remboursements de soins de ville s’établit à + 0,8 %, avec des évolutions divergentes selon les régimes : – 1,1 % pour le régime des non-salariés et + 3,4 % pour le régime des salariés.

Les remboursements du régime agricole représentent 5,7 % des soins de ville tous régimes confondus d’assurance maladie obligatoire

Le régime agricole protège les salariés agricoles, les non-salariés agricoles et leurs ayants-droit dans les domaines de la santé, de la famille, de la retraite et des accidents du travail. Au titre des branches maladie, y compris maternité, et accidents du travail – maladies professionnelles (ATMP), il a remboursé 1,2 milliard d’euros au dernier trimestre 2016 pour les seuls soins de ville, soit 5,7 % des remboursements tous régimes confondus d’assurance maladie obligatoire[1].

[1] Hors rémunérations sur objectifs de santé publique (Rosp), voir rubrique « définitions »

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