Les remboursements de soins de ville du régime agricole au quatrième trimestre 2015 – Synthèse

Les remboursements de soins de ville du régime agricole au quatrième trimestre 2015 – Synthèse

Période : T4 2015 Thématique(s) : Santé Publication : Etudes et synthèses Date de publication : 19 mai 2016

Les remboursements de soins de ville du régime agricole augmentent de + 0,6 % au quatrième trimestre 2015 en données CVS‑CJO, venant contrebalancer le recul de ‑ 0,4 % sur le troisième trimestre.

Cette hausse est davantage portée par le régime des salariés agricoles (+ 0,9 %) que par le régime des non-salariés (+ 0,3 %).

Sur l’ensemble de l’année 2015, l’évolution des soins de ville du régime agricole est de + 0,9 %, avec ‑ 0,6 % pour le régime des non-salariés et + 2,9 % pour les salariés.

Au dernier trimestre, la croissance des soins de ville est principalement portée par les médicaments rétrocédés et les frais de transports, dans une moindre mesure par les remboursements de soins de spécialistes, de dentistes et d’auxiliaires médicaux ; elle est atténuée par le repli des remboursements de soins de généralistes.

Les remboursements du régime agricole représentent 5,8 % des soins de ville tous régimes confondus.

Le régime agricole protège les salariés, les non-salariés agricoles et leurs ayants-droit dans les domaines de la santé, de la famille, de la retraite et des accidents du travail. Au titre des branches maladie, y compris maternité, et accidents du travail-maladies professionnelles (ATMP), il a remboursé 1,2 milliard d’euros au dernier trimestre 2015 pour les seuls soins de ville, soit 5,8 % des remboursements tous régimes confondus d’assurance maladie obligatoire.

Les non-salariés agricoles représentent 44 % de la population agricole protégée pour le risque maladie. En moyenne plus âgés et ainsi plus fréquemment atteints d’une affection de longue durée (ALD), ils sont globalement plus consommateurs de soins que les salariés agricoles. Ils bénéficient de 56 % des remboursements de soins de ville du régime agricole.

La baisse tendancielle de la population non-salariée protégée en maladie se poursuit à un rythme stable, autour de ‑ 3,0 % par an, alors que la population des salariés agricoles est dynamique depuis 2014 (+ 2,8 % sur un an). Ceci explique les rythmes d’évolution des dépenses différents entre les deux régimes. Ainsi, les remboursements de soins de ville des salariés agricoles, en augmentation de + 0,9 % au dernier trimestre 2015 par rapport au trimestre précédent, enregistrent une croissance de 0,6 point supérieure à celle des remboursements du régime des non-salariés.

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