Note conjoncture n°39 – Volet 2 – Santé et ATMP

Recul des remboursements de soins de ville au deuxième trimestre 2016

Fin juin 2016, le nombre de patients affiliés au régime agricole ayant bénéficié d’au moins un remboursement de soins de ville augmente en rythme annuel de + 0,4 % (après + 0,2 % au 1er trimestre 2016). Cette progression résulte d’une hausse du nombre de patients salariés (+ 3,3 %), compensée partiellement par la baisse du nombre de patients non-salariés (- 2,8 %).

Les remboursements de soins de ville baissent de – 0,6 % fin juin 2016 (après + 0,7 % fin mars 2016). Ce recul fait suite à un rythme des dépenses qui ralentit sur l’ensemble du poste des soins de ville. En effet, le rythme de croissance des dépenses d’honoraires, des produits de santé ou encore des auxiliaires médicaux perd respectivement – 0,9, – 1,1 et – 1,7 point.

Progression atténuée du nombre de jours indemnisés au premier semestre 2016 et stabilité du nombre d’ATMP avec arrêt au régime des salariés agricoles

En 2016, le nombre d’ATMP ayant donné lieu à un premier versement d’indemnités journalières est stable (- 0,1 %) par rapport au 1er semestre 2015. Les ATMP ayant donné lieu à un premier versement de soins de santé ou d’indemnités journalières, au 1er  semestre 2016, augmentent de + 3,8 % sur un an. Cette progression est due à l’envolée du nombre d’ATMP provisoires (+ 66 %), expliquée par la généralisation des  AT premiers soins à l’ensemble des professionnels de santé, à l’instar de ce qui est fait depuis 2007 pour les pharmaciens. Le nombre de maladies professionnelles avec arrêt augmente de + 4,0 % (après + 12,1 % l’an dernier) et les accidents de trajet avec arrêt de + 5,8 % (après + 5,0 % l’année passée) tandis que le nombre d’accident du travail diminue (- 0,8 %). En conséquence, le montant des prestations versées au 1er semestre 2016 progresse de + 3,2 % pour s’établir à 222,7 millions d’euros.

Progression du nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles chez les non-salariés agricoles

Au 2e trimestre 2016, le nombre d’ATMP augmente de + 3,2 % par rapport à la même période en 2015 alors que les accidents du travail, au nombre de 10 238, sont en baisse de – 1,7 %. Les dépenses de prestations sont stables, la baisse des montants d’indemnités journalières (- 2,1 %) et des soins de santé (- 6,0 %) compense la hausse du montant des rentes versées  (+ 8,4 %), conformément à la montée en charge du régime. Le nombre total d’affiliés, tout statut, diminue de – 1,5 % et cette baisse s’accélère pour les chefs d’exploitation (- 1,4 % après -1,1 % au T2 2015).


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