Note conjoncture n°29 – Volet 2 – Santé et ATMP

Note conjoncture n°29 – Volet 2 – Santé et ATMP

Période : 2013 Thématique(s) : Accident du travail, Santé Publication : Notes de conjoncture Date de publication : 12 juin 2014

Fin décembre 2013, les effectifs de patients consommant des soins de ville ainsi que ceux pris en charge au titre d’une affection de longue durée (ALD) diminuent, respectivement de – 1,6 % et – 2,1 % en cumul annuel.

Les remboursements des -cliniques privées sont également en repli de – 0,5 %. Seuls les remboursements de soins de ville enregistrent une hausse de + 0,3 %.

Ralentissement de la baisse de la population protégée en maladie au régime agricole

Le nombre de personnes protégées pour le risque maladie s’élève à 3,3 millions en janvier 2014, un effectif en diminution de
– 1,6 % après une baisse de – 1,8 % l’année précédente.

Effectifs et dépenses de soins de ville en baisse pour le régime des non-salariés

En 2013, le nombre de patients affiliés au régime agricole ayant consommé des soins de ville diminue de – 1,6 % par rapport à 2012. Ce recul résulte de la baisse continue du nombre de patients non-salariés (- 3,1 %) et de la stabilisation du nombre de patients salariés.

Le nombre de patients pris en charge au titre d’une ALD diminue également en 2013 (- 2,1 %) ; cette baisse est nettement plus marquée qu’il y a un an (- 0,8 % en 2012).

Les dépenses de soins de ville du régime agricole augmentent de + 0,3 % fin décembre 2013 (- 1,1 % pour les non-salariés agricoles et + 2,3 % pour les salariés agricoles). Les remboursements des actes d’auxiliaires médicaux, les frais de transports et les versements d’indemnités journalières sont en hausse. Les remboursements de médicaments, en raison des mesures d’économie que subit ce poste, et ceux des honoraires médicaux contribuent toutefois à la modération des dépenses.

Les montants remboursés pour les soins effectués en cliniques privées sont en baisse à fin décembre 2013, particulièrement pour les séjours de courte durée (- 1,5 %).

Baisse du nombre d’AT-MP aux régimes agricoles et hausse du montant des prestations

En 2013 le nombre d’AT-MP avec ou sans arrêt des salariés agricoles diminue de – 2,0 %. Le montant  des prestations d’AT-MP des salariés agricoles enregistre en revanche une hausse de + 3,0 % par rapport à 2012, les prestations exécutées en ville et les prestations d’incapacité permanente augmentant, les prestations exécutées en établissements diminuant.

Le nombre d’affiliés ATEXA diminue en 2013 (- 1,4%), mais moins fortement qu’en 2012. Le nombre d’AT-MP reconnus chez les non-salariés agricoles baisse quant à lui de – 2,5 %. Les dépenses de prestations d’AT-MP des non-salariés agricoles augmentent de + 1,5 % en 2013, principalement sous l’effet de la hausse des paiements de rente.

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