Les ATMP des non-salariés agricoles au troisième trimestre 2014

Au cours des trois premiers trimestres 2014, le nombre annualisé d’accidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) concernant les non-salariés agricoles est en diminution de – 8,2 % en un an.

Les accidents du travail avec arrêts indemnisés représentent 74,7 % des accidents du travail des chefs d’exploitation agricole. Pour ces derniers, le nombre d’accidents ayant donné lieu à une attribution d’une nouvelle Incapacité permanente partielle (IPP) est en baisse de – 8,0 %. Le montant des prestations versées est en hausse de + 6,8 %.

Baisse de – 8,2 % des nouveaux ATMP pour les trois premiers trimestres 2014

Le nombre de non-salariés tous statuts confondus, présents au cours des trois premiers trimestres 2014 diminue de – 1,4 % en un an. Les aides familiaux et les conjoints sont en net recul de – 7,9 % et les chefs d’exploitation agricole présentent une baisse plus modérée de – 1,1 %.

Le nombre annualisé de nouveaux ATMP diminue de – 8,2 %, avec 23 491 déclarations. Cette diminution concerne plus particulièrement les cotisants solidaires (- 11,5 %) et les chefs d’exploitations agricoles (- 8,4 %). Pour ces derniers, la baisse des ATMP est importante pour le secteur des travaux forestiers avec – 11,6 %. En revanche, l’effectif des conjoints-aides familiaux accidentés augmente de + 0,8 %.

Aux cours des trois premiers trimestres 2014, les non-salariés sont victimes de 42 accidents pour 1 000 assurés, soit 3 de moins en un an. L’indice de fréquence est le plus important pour les chefs d’entreprises du secteur forestier avec 110 accidents pour 1 000 assurés.

Les accidents de travail représentent 90,9 % des ATMP et leur part augmente d’un point et demi en un an. Les maladies professionnelles et les accidents de trajet sont minoritaires avec respectivement 8,4 % et 0,7 % des ATMP.


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