Un nombre d’accidents et maladies professionnelles en diminution pour les non-salariés agricoles

Au cours des trois premiers trimestres 2013, pour les non-salariés agricoles, le nombre annualisé d’accidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) est en diminution de – 5 %.

Les trois quarts des accidents du travail des chefs d’exploitation agricole donnent lieu à des arrêts indemnisés. Le nombre d’accidents ayant entraîné l’attribution d’une nouvelle incapacité permanente partielle (IPP) est en baisse de – 7 %. Le montant des prestations qui leur sont versées est en hausse de + 2 %.

Une baisse de – 5 % du nombre d’ATMP pour les trois premiers trimestres 2013

Le nombre de non-salariés, tous statuts confondus, présents au cours des trois premiers trimestres 2013 diminue de – 1,7 % par rapport à la même période en 2012. Cette diminution est effective pour tous les statuts : – 1,3 % pour les chefs d’exploitation agricole, – 1,7 % pour les cotisants solidaires et – 6,1 % pour les autres statuts.

Par rapport à 2012, le nombre annualisé d’ATMP est lui aussi en diminution, de – 5,2 %. Cette baisse est effective pour presque tous les statuts et les secteurs à l’exception des deux hausses des cotisants solidaires (+ 16,6 %) et des chefs d’exploitations agricoles du secteur forestier (+ 3,3 %), bien que pour ces derniers les effectifs aient baissé de – 3,9 %.

L’indice de fréquence est de 43,6 accidents pour 1 000 non-salariés. Il diminue de plus de 1,5 point par rapport à 2012. Pour les chefs d’exploitation agricole, ce taux est particulièrement élevé dans le secteur des travaux forestiers avec 125,1 accidents pour 1 000 affiliés.

La répartition par type d’accident montre une part prédominante des accidents du travail (88,6 % des ATMP), en recul d’un point comparé à 2012, au profit de la part des maladies professionnelles qui représentent 10,5 % des ATMP.