Les ATMP des non-salariés agricoles en 2015 – Tableau de bord

Les ATMP des non-salariés agricoles en 2015 – Tableau de bord

Période : 2015 Thématique(s) : Accident du travail Publication : Tableaux de bord Date de publication : 22 septembre 2016

En 2015, le nombre de déclarations d’accidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) concernant les non-salariés agricoles s’élève à 22 459, en baisse de – 4,1 % en un an.

Les accidents du travail avec arrêts indemnisés représentent 80,3 % des accidents du travail des chefs d’exploitation agricole. Près de 19 % des incapacités permanentes partielles (IPP) ont un taux d’au moins 30 points, donnant lieu à l’attribution d’une rente. Le montant des prestations versées (soins de santé, indemnités journalières et rentes de victime) est en hausse de + 0,1 %.

Les nouveaux ATMP sont en baisse de – 4,1 %

Le nombre de non-salariés, tous statuts confondus, en activité en 2015 diminue de – 2,9 % en un an. Le nombre de chefs d’exploitation agricole recule de – 2,4 %. Celui des collaborateurs d’exploitation et des aides familiaux enregistre un repli plus marqué (- 10,2 %), mais ils ne représentent que 6,7 % des non-salariés agricoles.

Avec 22 459 déclarations, le nombre de nouveaux ATMP déclarés diminue de – 4,1 %. Cette diminution concerne plus particulièrement les collaborateurs d’exploitation et aides familiaux
(- 12,0 %).

L’indice de fréquence s’établit à 41 ATMP pour 1 000 assurés, soit le même niveau qu’en 2014. C’est le secteur forestier qui présente l’indice de fréquence le plus élevé avec 108 accidents pour 1 000 chefs d’entreprise.

Les accidents du travail représentent 90,7 % des ATMP et leur part diminue de – 0,4 point en un an. Les maladies professionnelles et les accidents de trajet sont minoritaires avec respectivement 8,6 % et 0,7 % des ATMP.

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