Les ATMP des non-salariés agricoles en 2013

Un nombre d’accidents et maladies professionnelles en diminution pour les non-salariés agricoles

Au cours de l’année 2013, pour les non-salariés agricoles, le nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) est en diminution de – 3%.

Près des trois quarts des accidents du travail des chefs d’exploitation agricole donnent lieu à des arrêts indemnisés. Le nombre d’accidents ayant entraîné l’attribution d’une nouvelle incapacité permanente partielle (IPP) est en hausse de + 2 %. Le montant des prestations versées est en hausse de + 2 %.

Une baisse de – 3 % du nombre d’ATMP au cours de l’année 2013

Le nombre de non-salariés agricoles, tous statuts confondus, présents en 2013 diminue de – 2,1 % par rapport à 2012. Cette diminution est effective pour tous les statuts : – 1,6% pour les chefs d’exploitation et d’entreprise agricole, – 2,4 % pour les cotisants solidaires et – 6,5 % pour les autres statuts.

Le nombre d’ATMP est lui aussi en diminution, de – 3,2 % comparé avec 2012. Cette baisse est effective pour tous les statuts et les secteurs à l’exception d’une hausse de + 6,2 % pour les cotisants solidaires.

L’indice de fréquence est de 43,9 accidents pour 1 000 non-salariés. Il diminue d’un demi-point par rapport à 2012. Pour les chefs d’exploitation agricole, ce taux est particulièrement élevé dans le secteur des travaux forestiers avec 123,7 accidents pour 1 000 affiliés.

La répartition par type d’accident montre la prédominance des accidents du travail (88,9 % des ATMP), en recul d’un point au profit des maladies professionnelles qui représentent 10,2 % du total des ATMP.


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