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Les accidents de travail graves non mortels des non-salariés agricoles entre 2004 et 2013 – Etude

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Etudes et synthèses
Les chefs d’exploitation et d’entreprise agricole sont victimes en moyenne de 3 112 accidents du travail graves – c’est-à-dire ayant entraîné une incapacité permanente partielle (IPP) – par an entre 2004 et 2013, dont 42,6 % ont lieu dans le secteur des élevages de bovins. Ce nombre d’accidents graves diminue de – 6,1 % par an en moyenne, tous […]
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synthese
Les accidents du travail des non-salariés agricoles au premier trimestre 2017 – Tableau de bord

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Tableaux de bord
Au premier trimestre 2017, les non-salariés agricoles sont victimes de 23 376 accidents du travail, de trajet et maladies professionnelles (ATMP) ; un nombre annualisé en baisse de 1,5 %. Les accidents du travail avec arrêt indemnisé représentent 74,1 % des accidents du travail des chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole. Les accidents et maladies conduisant à une attribution d’une nouvelle […]
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affections de longue duree en 2015
Note conjoncture n°43 – Économie agricole, emploi agricole, santé, accident du Travail, PPA, RSA, retraite

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Notes de conjoncture
Thèmes abordés : Prix agricoles et échanges agroalimentaires au T2 2017, Intentions d’embauche des salariés agricoles au T1 2017, Économie de la santé : Les patients consommant des soins de ville à fin juin 2017, Économie de la santé : Les remboursements des soins de ville à fin juin 2017, Économie de la santé : Les […]
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note de conjoncture
Les accidents du travail des salariés agricoles aux 1er, 2è et 3è trimestres 2016 – Tableau de bord

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Tableaux de bord
Au cours des trois premiers trimestres 2016, 40 983 accidents du travail, de trajet et maladies professionnelles (ATMP) ont touché les salariés agricoles, en baisse de 1,8 % en un an. Sur la même période, les heures de travail sont estimées à près de 974 millions, en hausse de 0,7 %. Le taux de fréquence s’établit à 40 ATMP pour […]
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affections de longue duree en 2015
Les accidents du travail des non-salariés agricoles en 2016 – Tableau de bord

331

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Tableaux de bord
En 2016, les non-salariés agricoles sont victimes de 21 700 accidents du travail, de trajet et maladies professionnelles (ATMP) ; un nombre en hausse de 1,6 %. Les accidents du travail avec arrêt indemnisé représentent 74,6 % des accidents du travail des chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole. Près de 20 % des incapacités permanentes partielles (IPP) donnent lieu à l’attribution d’une […]
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affections de longue duree en 2015
Note conjoncture n°42 – Économie agricole, emploi agricole santé, accident du Travail, PPA, RSA, retraite

474

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Notes de conjoncture
Économie agricole. Au T1 2017, les prix agricoles à la production bondissent de + 7,7 % sur un an. Les cours des produits végétaux (+ 8,4 %), des animaux et produits animaux (+ 5,9 %) et des fruits et légumes            (+ 12,5 %) progressent particulièrement ce trimestre. L’évolution du coût des intrants marque une rupture […]
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note de conjoncture
Note conjoncture n°41 – Économie agricole, santé, accident du Travail, PPA, RSA, retraite

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Notes de conjoncture
Conjoncture agricole. Au 4e trimestre 2016, les prix agricoles à la production progressent de + 4,3 %. L’indice est porté par la hausse des cours des produits végétaux (+ 3,9 %), des produits animaux (+ 7,9 %) et des fruits et légumes (+ 12,4 %). Le recul du coût des intrants se poursuit au 4e […]
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note de conjoncture
Les accidents du travail des non-salariés agricoles au troisième trimestre 2016 – Tableau de bord

325

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Tableaux de bord
Les ATMP du régime des non-salariés agricoles : principaux indicateurs par grands secteurs d’activité Au cours des trois premiers trimestres 2016, les non-salariés agricoles sont victimes de 21 977 accidents du travail, de trajet et maladies professionnelles (ATMP).Un nombre annualisé en hausse de + 1,7 % en un an. Les accidents du travail avec arrêt indemnisé représentent 74,6 % des […]
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affections de longue duree en 2015
Les accidents du travail des salariés agricoles au deuxième trimestre 2016 – Tableau de bord

443

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Tableaux de bord
Au 1er semestre 2016, légère hausse des accidents du travail et des maladies professionnelles pour les salariés agricoles Au 1er semestre 2016, 28 219 accidents du travail, de trajet et maladies professionnelles (ATMP) ont touché les salariés agricoles, en légère augmentation de + 0,5 % en un an. Sur la même période, les heures de travail sont estimées […]
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affections de longue duree en 2015
Les accidents de travail des salariés agricoles en 2015 – Etude

488

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Etudes et synthèses
Le nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles du régime des salariés agricoles baisse en 2015 Alors que le nombre d’heures travaillées baisse de – 1,0 %, le nombre d’accidents du travail et maladies professionnelles (ATMP) enregistré par le régime des salariés agricoles[1] baisse de – 3,7 % en 2015. Ce recul concerne tous […]
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synthese
Les prévisions démographiques et financières du régime des salariés agricoles pour la période 2017-2021 – Synthèse

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Etudes et synthèses
Les données financières ci-dessous sont celles retenues par la Commission des comptes de la Sécurité sociale de septembre 2017. Elles n’intègrent pas les mesures prévues dans la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018. Entre 2017 et 2021, l’évolution des populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des salariés agricoles serait limitée […]
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synthese
Les prévisions démographiques et financières du régime des non-salariés agricoles pour la période 2017-2021 – Synthèse

17

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Etudes et synthèses
Les données financières ci-dessous sont celles retenues par la Commission des comptes de la Sécurité sociale de septembre 2017. Elles n’intègrent pas les mesures prévues dans la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018. Entre 2017 et 2021, les populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des non-salariés agricoles diminueraient selon la […]
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synthese
Les personnes inscrites au répertoire national inter régime de l’assurance maladie au régime agricole en octobre 2017 – Tableau de bord

65

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Tableaux de bord
Au 2 octobre 2017, 3,2 millions de personnes sont protégées au titre du risque maladie. Elles se répartissent entre le régime des salariés agricoles (57,8 %) et celui des non-salariés agricoles (42,2 %). Au cours du 3ème trimestre 2017, la population des personnes protégées en maladie est en léger recul de 0,2 %, après – 0,1 […]
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affections de longue duree en 2015
Les installations de chefs d’exploitation agricole en 2016 – Infostat

132

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Info Stat
Les installations d’exploitants agricoles en légère baisse en 2016 En 2016, 14 146 non salariés se sont installés en tant que chefs d’exploitation agricole. Ils  sont 940 de  moins qu’en 2015, soit une baisse de  6,2 %. Cette baisse succède à une hausse de 16,8 %. Les évolutions du nombre d’installations des années 2015 et […]
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vignette infostat
Les personnes protégées en maladie non salariées agricoles entre 2011 et 2016 – Synthèse

65

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Etudes et synthèses
En janvier 2016, le régime des non-salariés agricoles compte 1,4 million de personnes protégées en maladie. Cet effectif représente 2,2 % de la population de France métropolitaine. Depuis 2011, l’ensemble des personnes protégées en maladie au régime des non-salariés a diminué de 15,2 %, selon un rythme annuel moyen de – 3,2 %. Cette baisse […]
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synthese
Note conjoncture n°43 – Économie agricole, emploi agricole, santé, accident du Travail, PPA, RSA, retraite

184

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Notes de conjoncture
Thèmes abordés : Prix agricoles et échanges agroalimentaires au T2 2017, Intentions d’embauche des salariés agricoles au T1 2017, Économie de la santé : Les patients consommant des soins de ville à fin juin 2017, Économie de la santé : Les remboursements des soins de ville à fin juin 2017, Économie de la santé : Les […]
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note de conjoncture
Les retraites des non-salariés agricoles au premier trimestre 2017 – Tableau de bord

105

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Au 31 mars 2017, en France métropolitaine, 1,4 million de personnes relèvent du régime de retraite de base des non-salariés agricoles. La pension annuelle moyenne de base des assurés anciens chefs d’exploitation à carrière complète NSA est de 8 958 euros bruts (hors retraite complémentaire obligatoire – RCO), en hausse de 0,5 % sur un an. […]
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Les retraites des salariés agricoles au premier trimestre 2017 – Tableau de bord

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Tableaux de bord
Au 31 mars 2017, en France métropolitaine, 2,5 millions de personnes bénéficient d’une retraite au régime des salariés agricoles. Les retraités à carrière complète perçoivent une pension annuelle moyenne de 13 026 euros bruts au titre des droits propres, éventuellement assortis de droits de réversion ; montant en progression de 0,9 % sur un an. Les carrières […]
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affections de longue duree en 2015
Les retraites du régime des salariés agricoles en 2016 – Infostat

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Info Stat
Bilan démographique et financier Au cours de l’année 2016, en France métropolitaine, 128 747 personnes ont liquidé leur retraite au régime des salariés agricoles. Fin 2016, 2,5 millions de personnes bénéficient d’une retraite auprès du régime des salariés agricoles, en progression de  0,5 % sur un an. Les retraités ayant validé plus de 150 trimestres […]
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vignette infostat
La population des chefs d’exploitation agricoles et des chefs d’entreprise agricoles des DOM en 2016 – Tableau de bord

191

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Tableaux de bord
Près de 18 600 chefs d’exploitation sont affiliés au régime agricole dans les départements d’outre-mer (DOM) en 2016. Le nombre élevé de sociétés en nom personnel, les faibles superficies moyennes des exploitations et l’activité agricole exclusive caractérisent l’agriculture dans les DOM. Outre ces caractéristiques structurelles, la population des non-salariés agricoles est confrontée à un phénomène […]
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affections de longue duree en 2015
Les installations de chefs d’exploitation agricole en 2016 – Infostat

132

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Info Stat
Les installations d’exploitants agricoles en légère baisse en 2016 En 2016, 14 146 non salariés se sont installés en tant que chefs d’exploitation agricole. Ils  sont 940 de  moins qu’en 2015, soit une baisse de  6,2 %. Cette baisse succède à une hausse de 16,8 %. Les évolutions du nombre d’installations des années 2015 et […]
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vignette infostat
L’emploi salarié au troisième trimestre 2016 – Tableau de bord

113

0

Tableaux de bord
Vue d’ensemble du régime agricole : léger repli de l’emploi (évolutions CVS) Au 3e trimestre  2016, les salariés agricoles effectuent un nombre d’heures rémunérées en baisse de 0,2% en évolution corrigée des variations saisonnières (CVS). Le volume de l’emploi en CDD (TODE compris) se stabilise par rapport au trimestre précédent, tandis qu’en CDI, il recule […]
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affections de longue duree en 2015
Note conjoncture n°43 – Économie agricole, emploi agricole, santé, accident du Travail, PPA, RSA, retraite

184

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Notes de conjoncture
Thèmes abordés : Prix agricoles et échanges agroalimentaires au T2 2017, Intentions d’embauche des salariés agricoles au T1 2017, Économie de la santé : Les patients consommant des soins de ville à fin juin 2017, Économie de la santé : Les remboursements des soins de ville à fin juin 2017, Économie de la santé : Les […]
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note de conjoncture
Les intentions d’embauche au premier trimestre 2017 – Tableau de bord

169

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Tableaux de bord
Au 1er trimestre 2017, le nombre d’intentions d’embauche du régime agricole augmente comparativement au trimestre précédent (+ 1,8 % en glissement trimestriel corrigé des variations saisonnières – CVS). Les intentions d’embauche de travailleurs occasionnels et demandeurs d’emploi (TODE) et celles en contrat à durée déterminée (CDD) hors TODE évoluent favorablement (respectivement + 1,3 % et […]
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affections de longue duree en 2015
Note conjoncture n°42 – Économie agricole, emploi agricole santé, accident du Travail, PPA, RSA, retraite

474

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Notes de conjoncture
Économie agricole. Au T1 2017, les prix agricoles à la production bondissent de + 7,7 % sur un an. Les cours des produits végétaux (+ 8,4 %), des animaux et produits animaux (+ 5,9 %) et des fruits et légumes            (+ 12,5 %) progressent particulièrement ce trimestre. L’évolution du coût des intrants marque une rupture […]
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note de conjoncture
Les intentions d’embauche au quatrième trimestre 2016 – Tableau de bord

71

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Tableaux de bord
Au 4è trimestre 2016, le nombre d’intentions d’embauche du régime agricole augmente comparativement au trimestre précédent (+ 0,3 % en glissement trimestriel CVS). Les intentions d’embauche de travailleurs occasionnels et demandeurs d’emploi (TODE) et celles en CDD hors TODE évoluent favorablement (respectivement + 0,1 % et + 1,4 %). A contrario, celles en CDI sont […]
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affections de longue duree en 2015
Les chiffres utiles de la MSA – Édition nationale 2017

985

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Chiffres utiles
Un actif sur vingt en France est affilié au régime agricole L’ensemble des actifs affiliés à l’un des régimes agricoles exprimé en équivalent temps plein, 1,2 million de personnes, diminue légèrement en 2016. Parmi ces actifs, 41,9% sont affiliés au régime des non-salariés et  58,1% au régime des salariés. Les effectifs salariés relevant du régime […]
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vignette chiffres utiles
Les chiffres utiles de la MSA – Édition réseau 2017

506

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Chiffres utiles
Ressortissants, actifs. Bénéficiaires maladie, retraites et familles. Nombre d’accidents du travail et bénéficiaires de l’action sanitaire et sociale. Ces items sont déclinés par département et par caisse de MSA.
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vignette chiffres utiles
Les intentions d’embauche au troisième trimestre 2016 – Tableau de bord

74

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Tableaux de bord
Au 3è trimestre 2016, le nombre d’intentions d’embauche du régime agricole diminue comparativement au trimestre précédent (- 0,3 % en glissement trimestriel CVS). Les embauches de travailleurs occasionnels et demandeurs d’emploi (TODE) et celles en CDI diminuent (respectivement – 0,5 % et – 1,3 %). A contrario, celles en CDD hors TODE progressent très légèrement […]
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affections de longue duree en 2015
Les cotisants de solidarité en 2016 – Synthèse

344

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Etudes et synthèses
Les cotisants solidaires sont des actifs non-salariés qui contribuent à mettre en valeur des terres agricoles, ou réalisent une activité agricole, sans atteindre le niveau d’activité pour être affiliés au régime agricole. Ils sont au nombre de 103 398 au 1er janvier 2016. L’effectif est en baisse de – 0,7 % par rapport à 2015. […]
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synthese
L’évolution du recours aux prestations de garde d’enfants au régime agricole entre 2007 et 2014

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Etudes et synthèses
Fin 2014, 38 300 familles affiliées au régime agricole bénéficient d’une prestation de garde d’enfants. Les familles recourent de plus en plus souvent au Complément de Libre Choix du Mode de Garde (CMG) et ce au détriment du Complément de Libre Choix d’Activité (CLCA). La conjoncture économique pourrait être à l’origine de ce changement, les parents […]
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synthese
Note de conjoncture n°37 – Volet 3 – Famille et retraite

246

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Notes de conjoncture
En 2015, légère hausse du nombre de familles bénéficiaires de prestations légales chez les salariés agricoles combinée à une diminution chez les non-salariés agricoles En 2015, le dynamisme des bénéficiaires de prestations familiales spécifiques, de l’AEEH et de l’ARS se traduit par une progression du nombre de prestations légales familles de + 0,5 % au […]
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note de conjoncture
Note de conjoncture n°35 – Volet 3 – Famille et retraite

163

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Notes de conjoncture
Le taux de recours au Complément du libre choix de Mode de Garde (CMG) augmente au régime agricole Entre décembre 2007 et décembre 2014, le nombre de familles bénéficiaires du Complément de Libre Choix du Mode de Garde a augmenté de +31,1 %, passant de 22 800 à 29 800 familles bénéficiaires. Depuis 2010, le […]
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note de conjoncture
Note de conjoncture n°31 – Volet 3 – Famille et retraite

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Notes de conjoncture
Les effectifs de bénéficiaires de prestations familiales baissent moins fortement au 1er semestre 2014; La baisse du nombre de familles bénéficiaires de prestations familiale s’atténue légèrement pour les deux régimes agricoles. Le nombre de bénéficiaires de prestations logement recule fortement sur un an. Le nombre d’allocataires du rSa progressent en août au régime agricole  En […]
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note de conjoncture
Note de conjoncture n°29 – Volet 3 – Famille et retraite

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Notes de conjoncture
Léger ralentissement de la baisse du nombre de bénéficiaires de prestations familiales en 2013 Après avoir enregistré un recul en 2012 (- 0,5 %), le nombre de bénéficiaires de prestations familiales au régime des salariés agricoles connaît un rebond en 2013 (+ 0,3 %). S’agissant du régime des non-salariés agricoles, la baisse des effectifs de bénéficiaires de […]
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note de conjoncture
Note de conjoncture n°27 – Volet 3 – Famille et retraite

151

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Notes de conjoncture
Au 2è trimestre 2013, le nombre de bénéficiaires de prestations familiales aux régimes agricoles diminue en glissement annuel (- 4,7 % pour les non-salariés salariés, – 0,7 % pour les salariés), baisse plus forte que l’année précédente. Fin août 2013, le nombre de bénéficiaires du RSA progresse nettement en glissement annuel (+ 1,2 %). A […]
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note de conjoncture
Les prévisions démographiques et financières du régime des salariés agricoles pour la période 2017-2021 – Synthèse

20

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Etudes et synthèses
Les données financières ci-dessous sont celles retenues par la Commission des comptes de la Sécurité sociale de septembre 2017. Elles n’intègrent pas les mesures prévues dans la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018. Entre 2017 et 2021, l’évolution des populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des salariés agricoles serait limitée […]
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synthese
Les prévisions démographiques et financières du régime des non-salariés agricoles pour la période 2017-2021 – Synthèse

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Etudes et synthèses
Les données financières ci-dessous sont celles retenues par la Commission des comptes de la Sécurité sociale de septembre 2017. Elles n’intègrent pas les mesures prévues dans la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018. Entre 2017 et 2021, les populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des non-salariés agricoles diminueraient selon la […]
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MSA Charges et produits 2018 – Rapport

251

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Etudes et synthèses
Rapport 2018 au ministre chargé de la sécurité sociale et au Parlement sur l’évolution des charges et des produits.
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Les bilans démographique et financier du régime des salariés agricoles en 2016 – Synthèse

398

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Etudes et synthèses
En 2016, le dynamisme des populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des salariés agricoles est plus modéré que les deux années précédentes compte tenu d’une situation de l’emploi agricole moins favorable et du changement de législation relatif à l’Allocation de logement familiale. Avec 14,0 milliards d’euros, les dépenses du régime augmentent de 0,9 […]
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Les bilans démographique et financier du régime des non-salariés agricoles en 2016 – Synthèse

346

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Etudes et synthèses
En 2016, les populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des non-salariés agricoles diminuent selon la tendance observée les années précédentes. Seul le nombre de familles bénéficiaires est en croissance en raison des effets positifs induits par la mise en place de la Prime d’activité depuis le 1er janvier 2016. Avec près de 18,4 […]
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Les chiffres utiles de la MSA – Édition nationale 2017

985

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Chiffres utiles
Un actif sur vingt en France est affilié au régime agricole L’ensemble des actifs affiliés à l’un des régimes agricoles exprimé en équivalent temps plein, 1,2 million de personnes, diminue légèrement en 2016. Parmi ces actifs, 41,9% sont affiliés au régime des non-salariés et  58,1% au régime des salariés. Les effectifs salariés relevant du régime […]
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vignette chiffres utiles
MSA Charges et produits 2017 – Rapport

398

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Etudes et synthèses
Rapport 2017 au Ministre chargé de la Sécurité sociale et au Parlement.
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synthese
MSA Charges et produits 2016 – Rapport

220

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Etudes et synthèses
Rapport 2016 au Ministre chargé de la Sécurité sociale et au Parlement.
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synthese
MSA Charges et produits 2014 – Rapport

142

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Etudes et synthèses
Rapport 2014 au Ministre chargé de la Sécurité sociale et au Parlement.
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synthese
Les chiffres utiles de la MSA – Édition nationale 2016

664

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Chiffres utiles
Le nombre de ressortissants au régime agricole s’élève à 5,4 millions de personnes au 1er janvier 2015. En complément de la protection sociale légale, la MSA propose chaque année un programme national de prévention, d’éducation et d’information sanitaires à ses adhérents. Le montant des prestations sociales s’élève à 27,2 milliards d’euros, celui des cotisations à […]
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vignette chiffres utiles
Note conjoncture n°43 – Économie agricole, emploi agricole, santé, accident du Travail, PPA, RSA, retraite

184

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Notes de conjoncture
Thèmes abordés : Prix agricoles et échanges agroalimentaires au T2 2017, Intentions d’embauche des salariés agricoles au T1 2017, Économie de la santé : Les patients consommant des soins de ville à fin juin 2017, Économie de la santé : Les remboursements des soins de ville à fin juin 2017, Économie de la santé : Les […]
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note de conjoncture
Les retraites des non-salariés agricoles au premier trimestre 2017 – Tableau de bord

105

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Au 31 mars 2017, en France métropolitaine, 1,4 million de personnes relèvent du régime de retraite de base des non-salariés agricoles. La pension annuelle moyenne de base des assurés anciens chefs d’exploitation à carrière complète NSA est de 8 958 euros bruts (hors retraite complémentaire obligatoire – RCO), en hausse de 0,5 % sur un an. […]
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Les retraites des salariés agricoles au premier trimestre 2017 – Tableau de bord

80

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Tableaux de bord
Au 31 mars 2017, en France métropolitaine, 2,5 millions de personnes bénéficient d’une retraite au régime des salariés agricoles. Les retraités à carrière complète perçoivent une pension annuelle moyenne de 13 026 euros bruts au titre des droits propres, éventuellement assortis de droits de réversion ; montant en progression de 0,9 % sur un an. Les carrières […]
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affections de longue duree en 2015
Les retraites du régime des salariés agricoles en 2016 – Infostat

140

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Info Stat
Bilan démographique et financier Au cours de l’année 2016, en France métropolitaine, 128 747 personnes ont liquidé leur retraite au régime des salariés agricoles. Fin 2016, 2,5 millions de personnes bénéficient d’une retraite auprès du régime des salariés agricoles, en progression de  0,5 % sur un an. Les retraités ayant validé plus de 150 trimestres […]
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vignette infostat
Note conjoncture n°42 – Économie agricole, emploi agricole santé, accident du Travail, PPA, RSA, retraite

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Notes de conjoncture
Économie agricole. Au T1 2017, les prix agricoles à la production bondissent de + 7,7 % sur un an. Les cours des produits végétaux (+ 8,4 %), des animaux et produits animaux (+ 5,9 %) et des fruits et légumes            (+ 12,5 %) progressent particulièrement ce trimestre. L’évolution du coût des intrants marque une rupture […]
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note de conjoncture
Note conjoncture n°41 – Économie agricole, santé, accident du Travail, PPA, RSA, retraite

343

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Notes de conjoncture
Conjoncture agricole. Au 4e trimestre 2016, les prix agricoles à la production progressent de + 4,3 %. L’indice est porté par la hausse des cours des produits végétaux (+ 3,9 %), des produits animaux (+ 7,9 %) et des fruits et légumes (+ 12,4 %). Le recul du coût des intrants se poursuit au 4e […]
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note de conjoncture
Les retraites des salariés agricoles au quatrième trimestre 2016 – Tableau de bord

403

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Tableaux de bord
Au 31 décembre 2016, en France métropolitaine, 2,5 millions de personnes bénéficient d’une retraite au régime des salariés agricoles. Cette population augmente de + 0,5 %. Cette évolution est liée à la prise en compte de nombreuses petites retraites de pensionnés salariés agricoles et à l’augmentation du nombre de départs avant l’âge légal dans le cadre du […]
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affections de longue duree en 2015
Les retraites des non-salariés agricoles au quatrième trimestre 2016 – Tableau de bord

311

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Tableaux de bord
Au 31 décembre 2016, en France métropolitaine, 1,4 million de personnes relèvent du régime de retraite de base des non-salariés agricoles (NSA). La pension annuelle moyenne de base des assurés anciens chefs d’exploitation à carrière complète NSA est de 8 946 euros bruts (hors RCO), en hausse de + 0,5 % en un an. Parmi […]
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affections de longue duree en 2015
Les retraites des salariés agricoles au troisième trimestre 2016 – Tableau de bord

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Tableaux de bord
Au 30 septembre 2016, en France métropolitaine, 2,5 millions de personnes bénéficient d’une retraite au régime des salariés agricoles. Cette population augmente de +0,6% en un an sous l’effet de la prise en compte, en tant que pensionnés salariés agricoles, des bénéficiaires du versement forfaitaire unique (VFU) qui perçoivent désormais leur retraite sous forme de […]
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affections de longue duree en 2015
Les retraites des non-salariés agricoles au troisième trimestre 2016 – Tableau de bord

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Tableaux de bord
Au 30 septembre 2016, en France métropolitaine, 1,4 million de personnes relèvent du régime de retraite de base des non-salariés agricoles (NSA). La pension annuelle moyenne de base des assurés anciens chefs d’exploitation à carrière complète NSA est de 8 933 euros bruts (hors RCO), en hausse de + 0,6 % en un an. Parmi […]
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affections de longue duree en 2015
Les affections de longue durée au régime agricole en 2016 – Tableau de bord

53

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Tableaux de bord
Au 31 décembre 2016, le taux de prévalence brut des exonérations du ticket modérateur au titre d’une ALD au régime agricole est en hausse par rapport à 2015 (21,2 % vs 21,0 %). L’effectif des personnes exonérées a augmenté de 0,2% sur cette même période. Les trois affections les plus fréquentes sont le diabète, suivi […]
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affections de longue duree en 2015
Liste des produits et prestations remboursés par le régime agricole en 2016 – Tableau de bord

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Tableaux de bord
Les dépenses globales de la liste des produits et prestations en hausse En 2016, le montant des dépenses des patients du régime agricole (dépenses globales, dépassements compris) liées aux produits de la LPP s’élève à 891 millions d’euros, augmentant de 2,9 % sur un an. Les titres I (Maintien à domicile) et II (Orthèses, appareils […]
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affections de longue duree en 2015
Les personnes inscrites au répertoire national inter régime de l’assurance maladie au régime agricole en octobre 2017 – Tableau de bord

65

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Tableaux de bord
Au 2 octobre 2017, 3,2 millions de personnes sont protégées au titre du risque maladie. Elles se répartissent entre le régime des salariés agricoles (57,8 %) et celui des non-salariés agricoles (42,2 %). Au cours du 3ème trimestre 2017, la population des personnes protégées en maladie est en léger recul de 0,2 %, après – 0,1 […]
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affections de longue duree en 2015
Les personnes protégées en maladie non salariées agricoles entre 2011 et 2016 – Synthèse

65

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Etudes et synthèses
En janvier 2016, le régime des non-salariés agricoles compte 1,4 million de personnes protégées en maladie. Cet effectif représente 2,2 % de la population de France métropolitaine. Depuis 2011, l’ensemble des personnes protégées en maladie au régime des non-salariés a diminué de 15,2 %, selon un rythme annuel moyen de – 3,2 %. Cette baisse […]
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synthese
Les remboursements des soins de ville au régime agricole au deuxième trimestre 2017 – Infostat

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Info Stat
Régime agricole : remboursements de soins de ville en hausse de 1,3 % au deuxième trimestre 2017 Au deuxième trimestre 2017, les remboursements de soins de ville du régime agricole rebondissent, avec une hausse de 1,3 % en données CVS et CJO qui fait suite à un repli de 0,7 % au premier trimestre. Les remboursements d’honoraires […]
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vignette infostat
Les remboursements de soins de ville du régime agricole au deuxième trimestre 2017 – Synthèse

62

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Etudes et synthèses
Au deuxième trimestre 2017, les remboursements de soins de ville du régime agricole rebondissent, avec une hausse de 1,3 % en données corrigées des variations saisonnières et des jours ouvrables (CVS et CJO) qui fait suite à un repli de 0,7 % au premier trimestre. Les remboursements d’honoraires médicaux, des médicaments délivrés en ville, des soins d’auxiliaires […]
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synthese
Note conjoncture n°43 – Économie agricole, emploi agricole, santé, accident du Travail, PPA, RSA, retraite

184

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Notes de conjoncture
Thèmes abordés : Prix agricoles et échanges agroalimentaires au T2 2017, Intentions d’embauche des salariés agricoles au T1 2017, Économie de la santé : Les patients consommant des soins de ville à fin juin 2017, Économie de la santé : Les remboursements des soins de ville à fin juin 2017, Économie de la santé : Les […]
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note de conjoncture
MSA Charges et produits 2018 – Rapport

251

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Etudes et synthèses
Rapport 2018 au ministre chargé de la sécurité sociale et au Parlement sur l’évolution des charges et des produits.
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synthese
Les personnes inscrites au répertoire national inter régime de l’assurance maladie au régime agricole en juillet 2017 – Tableau de bord

160

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Tableaux de bord
Au 2 juillet 2017, 3,2 millions de personnes sont protégées au titre du risque maladie. Elles se répartissent entre le régime des salariés agricoles (57,5 %) et celui des non-salariés agricoles (42,5 %). Au cours du 2e trimestre 2017, la population des personnes protégées en maladie au régime agricole est en léger recul de 0,1 %, […]
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affections de longue duree en 2015
Note conjoncture n°42 – Économie agricole, emploi agricole santé, accident du Travail, PPA, RSA, retraite

474

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Notes de conjoncture
Économie agricole. Au T1 2017, les prix agricoles à la production bondissent de + 7,7 % sur un an. Les cours des produits végétaux (+ 8,4 %), des animaux et produits animaux (+ 5,9 %) et des fruits et légumes            (+ 12,5 %) progressent particulièrement ce trimestre. L’évolution du coût des intrants marque une rupture […]
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note de conjoncture
Note conjoncture n°43 – Économie agricole, emploi agricole, santé, accident du Travail, PPA, RSA, retraite

184

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Notes de conjoncture
Thèmes abordés : Prix agricoles et échanges agroalimentaires au T2 2017, Intentions d’embauche des salariés agricoles au T1 2017, Économie de la santé : Les patients consommant des soins de ville à fin juin 2017, Économie de la santé : Les remboursements des soins de ville à fin juin 2017, Économie de la santé : Les […]
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note de conjoncture
Note conjoncture n°42 – Économie agricole, emploi agricole santé, accident du Travail, PPA, RSA, retraite

474

0

Notes de conjoncture
Économie agricole. Au T1 2017, les prix agricoles à la production bondissent de + 7,7 % sur un an. Les cours des produits végétaux (+ 8,4 %), des animaux et produits animaux (+ 5,9 %) et des fruits et légumes            (+ 12,5 %) progressent particulièrement ce trimestre. L’évolution du coût des intrants marque une rupture […]
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note de conjoncture
Note conjoncture n°41 – Économie agricole, santé, accident du Travail, PPA, RSA, retraite

343

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Notes de conjoncture
Conjoncture agricole. Au 4e trimestre 2016, les prix agricoles à la production progressent de + 4,3 %. L’indice est porté par la hausse des cours des produits végétaux (+ 3,9 %), des produits animaux (+ 7,9 %) et des fruits et légumes (+ 12,4 %). Le recul du coût des intrants se poursuit au 4e […]
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note de conjoncture
Note conjoncture n°40 – Économie agricole, santé, accident du Travail, RSA, retraite

268

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Notes de conjoncture
Au 3e trimestre 2016, les prix agricoles à la production sont stables sur un an. Au 1er trimestre 2016, l’emploi des salariés agricoles reste favorablement orienté. Les intentions d’embauche reculent dans le secteur de la Production et du Tertiaire. Moindre baisse des remboursements de soins de ville au troisième trimestre 2016. Le nombre d’accidents du […]
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note de conjoncture
Situation du RSA au régime agricole à fin 2014 – Etude

148

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Etudes et synthèses
Le nombre d’allocataires du rSa au régime agricole s’élève à 36 350 à fin 2014 En décembre 2014, au régime agricole, 36 350 foyers bénéficient d’un droit au rSa, dont un tiers de non-salariés agricoles. Le nombre d’allocataires augmente (+ 6,2 %) par rapport à fin 2013. Il croît tant au régime des salariés agricoles (+ 7,8 %) […]
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synthese
Les bénéficiaires de l’allocation aux adultes handicapés à fin 2014 – Synthèse

216

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Etudes et synthèses
Fin 2014, 34 600 personnes affiliées au régime agricole bénéficient de l’Allocation aux Adultes Handicapés, dont une majorité d’hommes. Trois bénéficiaires sur cinq présentent une incapacité permanente d’au moins 80 %. En majorité isolés – près des deux tiers d’entre eux vivant seuls – les bénéficiaires de l’AAH ont également moins souvent accès à l’emploi puisqu’ils […]
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synthese
Le niveau de vie des ménages bénéficiaires des prestations de la branche Famille ou du minimum vieillesse au régime agricole en 2014 – Synthèse

106

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Etudes et synthèses
En 2014, en France métropolitaine, selon l’enquête revenus fiscaux et sociaux réalisée par l’Insee, le niveau de vie médian des personnes appartenant aux ménages allocataires de la branche Famille ou du minimum vieillesse au régime agricole s’élève à 16 954 euros annuels. Il régresse de – 2,7 % en euros constants par rapport à 2013. Le […]
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synthese
Les bénéficiaires de l’allocation aux adultes handicapés à fin 2015 – Synthèse

87

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Etudes et synthèses
Fin 2015, 34 500 personnes affiliées au régime agricole bénéficient de l’Allocation aux Adultes Handicapés. Six bénéficiaires sur dix présentent une incapacité permanente d’au moins 80 %. Cette population se caractérise par un fort taux de célibat et un accès à l’emploi difficile, bien que ces spécificités varient selon le sexe, l’âge, le régime et le […]
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synthese
Situation du RSA au régime agricole à fin 2015 – Etude

118

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Etudes et synthèses
40 470 allocataires bénéficient du rSa au régime agricole à fin 2015 En décembre 2015, 40 470 foyers bénéficient d’un droit au rSa au régime agricole, dont 36 % de non-salariés agricoles. Le nombre d’allocataires augmente par rapport à fin 2014 (+ 3,6 %). Il croît au régime des non-salariés agricoles (+ 12,0 %), et décline légèrement au régime […]
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synthese
Note de conjoncture n°39 – Volet 3 – Famille et retraite

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Notes de conjoncture
Poursuite de la montée en charge de la prime d’activité et diminution du nombre d’allocataires du RSA à fin juin 2016 La prime d’activité poursuit sa montée en charge en juin 2016 (+ 13,3 % par rapport au mois de mai 2016). A fin juin 2016, le nombre de foyers bénéficiaires atteint 77 175, soit 83 […]
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note de conjoncture