soins de ville agricoles

synthese
Les remboursements de soins de ville du régime agricole au quatrième trimestre 2016 – Synthèse

Avec une évolution de + 0,6 % au quatrième trimestre 2016 en données CVS‑CJO, les remboursements de soins de ville du régime agricole repartent à la hausse, après deux trimestres stables.

Cette reprise concerne la plupart des postes de remboursements : les honoraires médicaux, les produits de santé, les frais de transports de malades ainsi que les versements d’indemnités journalières. Les soins d’auxiliaires médicaux, en ralentissement, et les remboursements d’actes de biologie et de soins dentaires, en retrait ce trimestre, font figure d’exception.

Sur l’ensemble de l’année 2016, l’augmentation des remboursements de soins de ville s’établit à + 0,8 %, avec des évolutions divergentes selon les régimes : – 1,1 % pour le régime des non-salariés et + 3,4 % pour le régime des salariés.

Les remboursements du régime agricole représentent 5,7 % des soins de ville tous régimes confondus d’assurance maladie obligatoire

Le régime agricole protège les salariés agricoles, les non-salariés agricoles et leurs ayants-droit dans les domaines de la santé, de la famille, de la retraite et des accidents du travail. Au titre des branches maladie, y compris maternité, et accidents du travail – maladies professionnelles (ATMP), il a remboursé 1,2 milliard d’euros au dernier trimestre 2016 pour les seuls soins de ville, soit 5,7 % des remboursements tous régimes confondus d’assurance maladie obligatoire[1].

[1] Hors rémunérations sur objectifs de santé publique (Rosp), voir rubrique « définitions »

vignette infostat
Les remboursements des soins de ville au régime agricole au troisième trimestre 2016 – Infostat

Régime agricole : stabilité des remboursements de soins de ville au troisième trimestre 2016

Avec une évolution de – 0,1 % au troisième trimestre 2016 en données CVS-CJO, les remboursements de soins de ville du régime agricole se situent très légèrement en dessous du niveau atteint au trimestre précédent. Cette inflexion ténue intervient après trois trimestres de faible hausse.

Les remboursements d’honoraires médicaux et dentaires, de médicaments, d’actes de biologie comme les versements d’indemnités journalières sont en retrait par rapport au trimestre précédent. A l’inverse, les remboursements de soins d’auxiliaires médicaux, de dispositifs médicaux et de frais de transports de malades augmentent.

A la fin septembre 2016, l’augmentation des remboursements de soins de ville sur un an glissant s’établit à + 0,5 %, avec des évolutions divergentes selon les régimes : – 1,4 % pour le régime des non-salariés et + 3,1 % pour le régime des salariés.

Des remboursements d’honoraires orientés à la baisse

Après deux trimestres de croissance ténue, les remboursements de soins des médecins généralistes repartent à la baisse au troisième trimestre 2016 (- 0,4 %), en lien avec un net recul des remboursements de consultations dans le régime des non-salariés.

Les remboursements d’honoraires de spécialistes se replient de – 1,1 % ce trimestre. Leur tendance, oscillant sur les derniers trimestres, apparait néanmoins en net ralentissement, avec l’infléchissement de la dynamique des actes techniques au régime des salariés agricoles.

Les remboursements de soins dentaires diminuent de – 0,3 % après – 1,4 % au deuxième trimestre, marquant la fin d’un an et demi de croissance ininterrompue.

Croissance modérée mais continue des remboursements des prescriptions 

Au troisième trimestre 2016, la stabilité des produits de santé résulte d’une baisse modérée des remboursements de médicaments délivrés en ville (- 1,0 %) conjuguée à une accélération importante des médicaments rétrocédés (+ 6,6 %) et dans une moindre mesure des produits de la LPP (+ 0,7 %).

Avec + 0,5 %, la progression des remboursements de soins d’auxiliaires médicaux ralentit. La décélération, tangible depuis un an, est plus marquée pour ceux des infirmiers que pour ceux des masseurs-kinésithérapeutes.

Après un deuxième trimestre stable, les remboursements de biologie se replient à nouveau, mais les frais de transports repartent à la hausse.

Caractérisées par une évolution en dents de scie sur la période récente, les versements d’IJ ATMP renouent avec la croissance ce trimestre (+ 0,5 %) qui est portée par le régime des salariés. A l’inverse, si les IJ maladie enregistrent une baisse de – 0,5 %, imputable au seul régime des salariés, celles des non-salariés marquent une légère progression.

Service de Presse
Géraldine Vieuille : 01.41.63.72.41 / vieuille.geraldine[at]ccmsa.msa.fr
Caroline Tonini : 01.41.63.70.97 / tonini.caroline[at]ccmsa.msa.fr

synthese
Les remboursements de soins de ville du régime agricole au troisième trimestre 2016 – Synthèse

Avec une évolution de ‑ 0,1 % au troisième trimestre 2016 en données CVS‑CJO, les remboursements de soins de ville du régime agricole se situent très légèrement en dessous du niveau atteint au trimestre précédent.

Cette inflexion ténue intervient après trois trimestres de faible hausse.

Les remboursements d’honoraires médicaux et dentaires, de médicaments, d’actes de biologie comme les versements d’indemnités journalières sont en retrait par rapport au trimestre précédent. A l’inverse, les remboursements de soins d’auxiliaires médicaux, de dispositifs médicaux et de frais de transports de malades augmentent.

A la fin septembre 2016, l’augmentation des remboursements de soins de ville sur un an glissant s’établit à + 0,5 %, avec des évolutions divergentes selon les régimes : ‑ 1,4 % pour le régime des non-salariés et + 3,1 % pour le régime des salariés.

Les remboursements du régime agricole représentent 5,8 % des soins de ville tous régimes confondus d’assurance maladie obligatoire

synthese
Les remboursements de soins de ville du régime agricole au deuxième trimestre 2016 – Synthèse

Avec une évolution de ‑ 0,3 % en données CVS‑CJO par rapport au trimestre précédent, les remboursements de soins de ville du régime agricole sont légèrement orientés à la baisse au deuxième trimestre 2016.

Ce repli contenu fait suite à une croissance de + 0,3 % au trimestre précédent.

A fin juin 2016, l’augmentation des remboursements de soins de ville sur un an glissant s’établit à + 0,4 %, avec des évolutions divergentes selon les régimes : ‑ 1,3 % pour le régime des non-salariés et + 2,7 % pour les salariés.

Le régime agricole protège les salariés agricoles, les non-salariés agricoles et leurs ayants-droit dans les domaines de la santé, de la famille, de la retraite et des accidents du travail. Au titre des branches maladie, y compris maternité, et accidents du travail – maladies professionnelles (ATMP), il a remboursé 1,2 milliard d’euros au deuxième trimestre 2016 pour les seuls soins de ville, soit 5,7 % des remboursements tous régimes confondus d’assurance maladie obligatoire[2].

Les non-salariés agricoles représentent 43 % de la population agricole protégée pour le risque maladie. En moyenne plus âgés et ainsi plus fréquemment atteints d’une affection de longue durée (ALD), ils sont globalement plus consommateurs de soins que les salariés agricoles. Ils bénéficient de 55 % des remboursements de soins de ville du régime agricole.

La baisse tendancielle de la population non-salariée protégée en maladie se poursuit à un rythme proche de ‑ 3,5 % par an, alors que la population des salariés agricoles est dynamique depuis 2014 (+ 2,3 % sur un an). Ceci explique les rythmes d’évolution des dépenses différents entre les deux régimes. Ainsi, les remboursements de soins de ville des salariés agricoles augmentent de + 0,1 % au deuxième trimestre 2016 par rapport au trimestre précédent, tandis que ceux du régime des non-salariés sont en repli de ‑ 0,5 % (évolutions des données CVS-CJO).

[1] Y compris RMT, FMT et MPA, voir rubrique « définitions »

[2] Hors rémunérations sur objectifs de santé publique (ROSP)

vignette infostat
Les remboursements des soins de ville au régime agricole au deuxième trimestre 2016 – Infostat

Les remboursements de soins de ville du régime agricole en léger repli au deuxième trimestre 2016

Avec une évolution de – 0,3 % en données CVS CJO par rapport au trimestre précédent, les remboursements de soins de ville du régime agricole sont légèrement orientés à la baisse au deuxième trimestre 2016. Ce repli contenu fait suite à une croissance de + 0,3 % au trimestre précédent.

A fin juin 2016, l’augmentation des remboursements de soins de ville sur un an glissant s’établit à + 0,4 %, avec des évolutions divergentes selon les régimes : – 1,3 % pour le régime des non-salariés et + 2,7 % pour les salariés.

Les honoraires privés à nouveau orientés à la baisse

Dans un contexte de maintien des effectifs du régime agricole et faisant suite à un début d’année 2016 légèrement en hausse (+ 0,6 %), les remboursements d’honoraires privés sont à nouveau orientés à la baisse avec une évolution de – 0,5 % au deuxième trimestre. Ce repli concerne l’ensemble des praticiens : médecins généralistes et spécialistes ainsi que les dentistes.

S’agissant des généralistes, les remboursements de soins diminuent de – 0,5 % ce trimestre. Pour le régime des non-salariés, leur baisse reste de même ampleur qu’au premier trimestre, tandis qu’ils sont en net ralentissement dans le régime des salariés. Les divergences d’évolution en rythme annuel continuent de s’accentuer entre les deux régimes (- 3,5 % à fin juin pour les non-salariés, + 1,7 % pour les salariés).

Les remboursements de spécialistes enregistrent quant à eux un fléchissement (- 0,3 %) provenant essentiellement de la baisse des remboursements d’actes techniques du régime des non-salariés. En rythme annuel, les remboursements de spécialistes du régime agricole demeurent toutefois dynamiques (+ 2,6 % à fin juin).

Des remboursements de prescriptions pratiquement stables

Les remboursements de prescriptions progressent très légèrement (+ 0,1 %) au deuxième trimestre 2016. Au sein des prescriptions, seuls les remboursements de soins d’auxiliaires médicaux augmentent (+ 1,8 %), la hausse étant plus marquée pour les soins infirmiers (+ 2,0 %) que pour les masseurs-kinésithérapeutes (+ 1,6 %). Tous les autres postes constituant les prescriptions sont en retrait ce trimestre.

Concernant les médicaments, la baisse de – 0,5 % provient des prescriptions délivrées en ville (- 1,0 %), tandis que la pharmacie hospitalière continue de croître (+ 4,5 %). Sur une longue période, le poste médicaments reste nettement orienté à la baisse. Cette tendance est néanmoins atténuée par les médicaments sans ticket modérateur dans le régime des salariés agricoles, repartis à la hausse sur la période récente.

Au deuxième trimestre 2016, le fléchissement des remboursements de frais de transports de malades se confirme (- 0,2 %), tandis que les produits de la LPP (- 0,4 %) et les remboursements de biologie (- 2,1 %) enregistrent un net décrochage après quatre trimestres de hausse.

Les indemnités journalières en recul pour le risque maladie comme pour le risque ATMP  

Clôturant une longue période de croissance ininterrompue, les versements d’indemnités journalières (IJ) diminuent de – 1,0 %. D’une part, les IJ ATMP se replient de – 0,5 % dans les deux régimes. D’autre part, les IJ maladie baissent de – 1,3 %, ce repli étant imputable au seul régime des non-salariés, dont les versements diminuent pour la première fois depuis leur mise en place en 2014. Les IJ maladie des salariés continuent quant à elles de progresser.

Service de Presse
Géraldine Vieuille : 01.41.63.72.41 / vieuille.geraldine[at]ccmsa.msa.fr

synthese
Les remboursements de soins de ville du régime agricole au premier trimestre 2016 – Synthèse

Avec une évolution de ‑ 0,1 % en données CVS‑CJO par rapport au trimestre précédent, les remboursements de soins de ville du régime agricole sont stationnaires au premier trimestre 2016.

Cette stabilité fait suite à la légère croissance de + 0,3 % du dernier trimestre 2015.

A fin mars 2016, l’augmentation des remboursements de soins de ville sur un an glissant est de + 1,1 %, avec des évolutions divergentes selon les régimes : ‑ 0,4 % pour le régime des non-salariés et + 3,0 % pour les salariés.

La stabilité des remboursements par rapport au niveau de fin 2015 résulte d’un équilibre entre les postes de dépenses en augmentation — les soins dentaires, les indemnités journalières ainsi que, au sein des prescriptions, les produits de la LPP — et tous les autres postes de prescriptions en retrait — en particulier les remboursements de soins d’auxiliaires médicaux. Les remboursements d’honoraires de médecins spécialistes et généralistes sont quant à eux pratiquement constants.

Le régime agricole protège les salariés agricoles, les non-salariés agricoles et leurs ayants-droit dans les domaines de la santé, de la famille, de la retraite et des accidents du travail. Au titre des branches maladie, y compris maternité, et accidents du travail – maladies professionnelles (ATMP), il a remboursé 1,2 milliard d’euros au premier trimestre 2016 pour les seuls soins de ville, soit 5,8 % des remboursements tous régimes confondus d’assurance maladie obligatoire.

Les non-salariés agricoles représentent 44 % de la population agricole protégée pour le risque maladie. En moyenne plus âgés et ainsi plus fréquemment atteints d’une affection de longue durée (ALD), ils sont globalement plus consommateurs de soins que les salariés agricoles. Ils bénéficient de 55 % des remboursements de soins de ville du régime agricole.

La baisse tendancielle de la population non-salariée protégée en maladie se poursuit à un rythme proche de ‑ 3,5 % par an, alors que la population des salariés agricoles est dynamique depuis 2014 (+ 2,8 % sur un an). Ceci explique les rythmes d’évolution des dépenses différents entre les deux régimes. Ainsi, les remboursements de soins de ville des salariés agricoles augmentent de + 0,7 % au premier trimestre 2016 par rapport au trimestre précédent, tandis que ceux du régime des non-salariés sont en repli de ‑ 0,7 %.

[1] Désormais y compris RMT, FMT et MPA, voir rubrique « définitions »

vignette infostat
Les remboursements des soins de ville au régime agricole au premier trimestre 2016 – Infostat

Les remboursements de soins de ville du régime agricole sont stables au premier trimestre 2016

Avec une évolution de 0,1 % en données CVS CJO par rapport au trimestre précédent, les remboursements de soins de ville du régime agricole sont stationnaires au premier trimestre 2016. Cette stabilité faite suite à la légère croissance de + 0,3 % du dernier trimestre 2015.
A fin mars 2016, l’augmentation des remboursements de soins de ville sur un an glissant est de + 1,1 %, avec des évolutions divergentes selon les régimes : 0,4 % pour le régime des non-salariés et + 3,0 % pour les salariés.
La stabilité des remboursements par rapport au niveau de fin 2015 résulte d’un équilibre entre les postes de dépenses en augmentation — les soins dentaires, les indemnités journalières ainsi que, au sein des prescriptions, les produits de la LPP — et tous les autres postes de prescriptions en retrait — en particulier les remboursements de soins d’auxiliaires médicaux. Les remboursements d’honoraires médicaux sont quant à eux pratiquement constants.

Augmentation modérée des honoraires privés
Au premier trimestre 2016, les remboursements d’honoraires privés enregistrent une légère progression (+ 0,1 %), portée uniquement par les soins dentaires. Les honoraires de généralistes sont, quant à eux, stables et ceux des spécialistes en léger repli.
Après deux trimestres en nette diminution, les remboursements de soins des généralistes se stabilisent début 2016 : d’une part, les consultations augmentent à nouveau, de manière modérée (+ 0,4 %) ; d’autre part, les visites poursuivent leur diminution tendancielle. Les rémunérations forfaitaires trimestrielles (RMT, FMT et MPA) contribuent à la croissance pour + 0,4 point.
Concernant les honoraires de spécialistes, les remboursements sont en retrait de 0,1 % début 2016, avec des actes techniques diminuant pour la première fois depuis un an et demi, et des consultations dont la baisse s’atténue ce trimestre.
La progression des remboursements de soins dentaires se situe dans le prolongement du trimestre précédent (+ 0,5 % après + 0,4 %).
Fléchissement des remboursements de prescriptions
Après une année 2015 en dents de scie, les remboursements de prescriptions commencent l’année 2016 en repli : 0,4 %. Tous les postes constituant les prescriptions diminuent, à l’exception des produits de la LPP (+ 1,4 %). Les postes pour lesquels la baisse est la plus marquée sont les soins d’auxiliaires médicaux ( 1,3 %) et, dans une moindre mesure, les frais de transports de malades ( 0,9 %) ainsi que les analyses de biologie ( 0,6 %).
S’agissant des médicaments, les remboursements sont en repli de 0,2 % au premier trimestre. Ceux délivrés en officine continuent à décroître à un rythme identique à celui du trimestre précédent (- 0,7 %), tandis que ceux délivrés en pharmacie hospitalière, en hausse de + 5,3 %, sont vraisemblablement encore portés par des rattrapages de liquidation compensant le creux de l’été 2015.

Indemnités journalières : évolutions contrastées entre risque maladie et risque ATMP
Au premier trimestre 2016, les versements d’indemnités journalières (IJ) continuent d’augmenter à un rythme similaire au trimestre précédent (+ 1,2 % après + 1,1 %). La hausse est principalement portée par les IJ ATMP, avec + 2,9 % contre + 0,1 % concernant les IJ maladie, à l’inverse des évolutions de la fin d’année 2015.

Service de Presse
Géraldine Vieuille : 01.41.63.72.41 / vieuille.geraldine[at]ccmsa.msa.fr

synthese
Les remboursements de soins de ville du régime agricole au quatrième trimestre 2015 – Synthèse

Les remboursements de soins de ville du régime agricole augmentent de + 0,6 % au quatrième trimestre 2015 en données CVS‑CJO, venant contrebalancer le recul de ‑ 0,4 % sur le troisième trimestre.

Cette hausse est davantage portée par le régime des salariés agricoles (+ 0,9 %) que par le régime des non-salariés (+ 0,3 %).

Sur l’ensemble de l’année 2015, l’évolution des soins de ville du régime agricole est de + 0,9 %, avec ‑ 0,6 % pour le régime des non-salariés et + 2,9 % pour les salariés.

Au dernier trimestre, la croissance des soins de ville est principalement portée par les médicaments rétrocédés et les frais de transports, dans une moindre mesure par les remboursements de soins de spécialistes, de dentistes et d’auxiliaires médicaux ; elle est atténuée par le repli des remboursements de soins de généralistes.

Les remboursements du régime agricole représentent 5,8 % des soins de ville tous régimes confondus.

Le régime agricole protège les salariés, les non-salariés agricoles et leurs ayants-droit dans les domaines de la santé, de la famille, de la retraite et des accidents du travail. Au titre des branches maladie, y compris maternité, et accidents du travail-maladies professionnelles (ATMP), il a remboursé 1,2 milliard d’euros au dernier trimestre 2015 pour les seuls soins de ville, soit 5,8 % des remboursements tous régimes confondus d’assurance maladie obligatoire.

Les non-salariés agricoles représentent 44 % de la population agricole protégée pour le risque maladie. En moyenne plus âgés et ainsi plus fréquemment atteints d’une affection de longue durée (ALD), ils sont globalement plus consommateurs de soins que les salariés agricoles. Ils bénéficient de 56 % des remboursements de soins de ville du régime agricole.

La baisse tendancielle de la population non-salariée protégée en maladie se poursuit à un rythme stable, autour de ‑ 3,0 % par an, alors que la population des salariés agricoles est dynamique depuis 2014 (+ 2,8 % sur un an). Ceci explique les rythmes d’évolution des dépenses différents entre les deux régimes. Ainsi, les remboursements de soins de ville des salariés agricoles, en augmentation de + 0,9 % au dernier trimestre 2015 par rapport au trimestre précédent, enregistrent une croissance de 0,6 point supérieure à celle des remboursements du régime des non-salariés.

vignette infostat
Les remboursements des soins de ville au régime agricole au quatrième trimestre 2015 – Infostat

Les remboursements de soins de ville du régime agricole augmentent de + 0,6 % au dernier trimestre 2015

Les remboursements de soins de ville du régime agricole augmentent de + 0,6 % au quatrième trimestre 2015 en données CVS-CJO, venant contrebalancer le recul de – 0,4 % sur le troisième trimestre. Cette hausse est davantage portée par le régime des salariés agricoles (+ 0,9 %) que par le régime des non-salariés (+ 0,3 %).

Sur l’ensemble de l’année 2015, l’évolution des soins de ville du régime agricole est de + 0,9 %, avec – 0,6 % pour le régime des non-salariés et + 2,9 % pour les salariés.

Au dernier trimestre, la croissance des soins de ville est principalement portée par les médicaments rétrocédés et les frais de transports, dans une moindre mesure par les remboursements de soins de spécialistes, de dentistes et d’auxiliaires médicaux ; elle est atténuée par le repli des remboursements de soins de généralistes.

Augmentation contenue des honoraires privés

Au dernier trimestre 2015, l’accroissement modéré des honoraires privés (+ 0,3 %) résulte du recul des remboursements de soins délivrés par les médecins généralistes, tandis que ceux des médecins spécialistes et des dentistes restent orientés à la hausse.

Concernant les généralistes, le repli des consultations à l’été 2015 s’atténue au dernier trimestre (‑ 0,4 % après ‑ 0,8 %) ; par ailleurs, le recul tendanciel des visites s’intensifie sur la fin d’année. S’agissant des médecins spécialistes, les remboursements d’actes techniques ralentissent (+ 0,3 % après + 0,8 %) tandis que les consultations enregistrent une baisse moins prononcée (‑ 0,4 % après ‑ 1,5 %). Quant aux soins dentaires, après trois trimestres de légère augmentation, les remboursements amorcent fin 2015 une nette accélération (+ 2,4 %).

La quasi-totalité des postes des prescriptions en hausse

Après trois trimestres d’évolution en dents de scie, les remboursements de prescriptions terminent l’année 2015 à la hausse (+ 0,8 %). Le poste le plus dynamique est celui des frais de transports de malades, qui enregistre un pic (+ 3,3 %). D’un rythme moindre, la progression des remboursements de médicaments (+ 0,7 %) est portée par celle des médicaments rétrocédés. Les remboursements d’actes des auxiliaires médicaux (+ 0,5 %) restent sur leur progression tendancielle ; leur hausse est néanmoins plus prononcée pour les masseurs-kinésithérapeutes (+ 0,8 %) que pour les infirmiers (+ 0,4 %). La biologie et les produits de la LPP contribuent quant à eux de manière très limitée à la croissance des prescriptions.

Ralentissement de la croissance des paiements d’indemnités journalières

Au quatrième trimestre 2015, les versements d’IJ continuent d’augmenter (+ 0,2 %), mais de manière plus modérée que les trimestres précédents (+ 1,1 % au deuxième trimestre et + 1,2 % au troisième).

Concernant les salariés agricoles, les versements d’IJ sont en repli (- 0,4 %), tirés à la baisse par les IJ ATMP. Pour les non-salariés, dont les IJ totales augmentent de + 2,7 %, la baisse des IJ ATMP se poursuit alors que, s’agissant des IJ maladie, le quatrième trimestre 2015 enregistre un rebond des versements.

Service de Presse
Géraldine Vieuille : 01.41.63.72.41 / vieuille.geraldine[at]ccmsa.msa.fr

synthese
Les remboursements de soins de ville du régime agricole au premier trimestre 2015 – Synthèse

Les remboursements de soins de ville du régime agricole reculent de – 0,4 % au premier trimestre 2015 en données CVS-CJO, annulant la hausse de + 0,4 % enregistrée précédemment.

Malgré cette baisse, le niveau atteint reste élevé par rapport à la période 2012-2014.

Ce recul est davantage porté par le régime des non-salariés agricoles (- 0,5 %), dont la décroissance des dépenses est régulière, que par le régime des salariés agricoles (- 0,2 %).

Les remboursements de soins de ville du régime agricole représentent 6 % de l’ensemble des remboursements, tous régimes confondus.

Le régime agricole protège les salariés, les non-salariés agricoles et leurs ayants droit dans les domaines de la santé, de la famille, de la retraite et des accidents du travail. Au titre des branches maladie dont la maternité et accidents du travail, il a remboursé 1,2 milliard d’euros au premier trimestre 2015 pour les seuls soins de ville, soit 6 % des remboursements tous régimes d’assurance maladie confondus.

Les non-salariés agricoles bénéficient de 57 % des remboursements de soins de ville du régime agricole alors qu’ils ne représentent que 45 % de la population agricole protégée pour le risque maladie. Plus âgés et ainsi plus fréquemment atteints d’une affection de longue durée (ALD) que les salariés agricoles, ils sont globalement plus consommateurs de soins.

La baisse tendancielle de la population non salariée protégée en maladie se poursuit, de l’ordre de
– 3,0 % par an, alors que la population des salariés agricoles est très dynamique (+ 2,3 % sur un an), justifiant ainsi une évolution supérieure de leurs dépenses.