santé

affections de longue duree en 2015
La liste des produits et prestations remboursés par le régime agricole en 2020 – Tableau de bord

En 2020, le montant des dépenses des assurés du régime agricole (dépenses totales, dépassements compris) liées aux produits de la LPP baisse de 5,5 % par rapport à 2019 et s’élève à près de 874,1 millions d’euros. Cette forte baisse s’explique par la crise sanitaire liée au Covid19, ayant entrainé plusieurs semaines de confinement et de reports de soins.

Cette chute des dépenses est portée par les titres II (Orthèses, appareil de soutien et prothèses externes), III (Produits implantables) et IV (Achats et réparations des fauteuils roulants) qui baissent respectivement de  10,6 %, 11,7 % et 11,6%.

En revanche, les dépenses liées au titre I (Maintien à domicile) augmentent de 1,2 %. Ce titre étant composé de prestations de type « forfait de location» (PPC, lits médicaux, oxygénothérapie, matériel de contrôle…), ou de prestations ne pouvant être « reportées » (pansements, gestion du diabète…), l’impact de la crise sanitaire reste moindre, voire nul.

 

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Les remboursements de soins du régime agricole à fin novembre 2022 – Infostat

Les remboursements de soins de ville du régime agricole en novembre 2022 se situent en léger retrait par rapport aux mois précédents. Sur onze mois, leur progression ralentit à 2,3 % (après + 2,4 % fin octobre). Les remboursements des prestations spécifiquement associées à l’épidémie de Covid-19 (tests, vaccins, IJ dérogatoires, etc.) ne contribuent plus que pour 0,1 point à cette croissance.

Le régime agricole protège les salariés agricoles, les non-salariés agricoles et leurs ayants-droit dans les domaines de la santé, la famille, la retraite et les accidents du travail et maladies professionnelles. Au titre des branches maladie (y compris maternité) et accidents du travail et maladies professionnelles, il a remboursé 4,84 milliards d’euros en 2021 pour les seuls soins de ville, soit 4,9 % des remboursements tous régimes d’assurance maladie obligatoire confondus.

Les non-salariés agricoles représentent 38 % de la population agricole protégée pour le risque maladie. En moyenne plus âgés et ainsi plus fréquemment atteints d’une affection de longue durée (ALD), ils sont globalement plus consommateurs de soins que les salariés agricoles. Ainsi, pour les soins de ville, leurs remboursements représentent 49 % de ceux du régime agricole.

La baisse tendancielle de la population non-salariée protégée en maladie (- 3,2 % en moyenne sur la période 2014-2020) se poursuit, avec un rythme de ‑ 3,1 % en 2021. En revanche, l’évolution de la population des salariés agricoles est en hausse depuis 2014 (+ 1,5 % en moyenne entre 2014 et 2020) et s’établit à + 1,1 % en 2021. Ces effets démographiques expliquent en partie les rythmes d’évolution des dépenses, différents entre les deux régimes. Au global, l’évolution de la population protégée (salariée et non-salariée) atteint – 0,5 % en 2021.

note de conjoncture
Conjoncture maladie au régime agricole à fin novembre 2022 – Note

Le nombre d’affiliés au régime agricole ayant bénéficié d’au moins un remboursement de soins de ville sur les onze premiers mois de l’année 2022 augmente de 0,5 % par rapport à la même période de l’année précédente. Les effectifs sont en baisse de 2,2 % dans le régime des non-salariés et en hausse de 2,3 % dans le régime des salariés. La croissance de la patientèle diminue de mois en mois, mais elle reste encore forte notamment chez les plus jeunes (4,4 % chez les moins de 20 ans), tandis que la patientèle est en recul de 1,4 % chez les 65 ans et plus. Ces évolutions résultent avant tout du nombre conséquent de personnes qui se sont fait vacciner et/ou ont fait un test de dépistage de la Covid-19 au début de l’année 2022, alors qu’elles n’avaient pas eu de remboursement de soins sur la même période de l’année précédente.

Sur une année complète mobile, la croissance est de 0,8 % pour l’ensemble du régime, avec une diminution de 1,9 % dans le régime des non-salariés et une progression de 2,7 % dans le régime des salariés.

Fin novembre 2022, le nombre de patients en affection de longue durée (ALD) diminue de 0,5 % par rapport à la même période de l’année précédente. La progression de l’ensemble des patients ne s’observe pas pour les patients en ALD, ceux-ci bénéficiant d’une continuité des soins pour leur pathologie. Les évolutions sont contrastées selon le régime, avec une diminution de 3,0 % des patients affiliés au régime des non-salariés (en lien avec la baisse démographique de ce régime) et une croissance de 2,7 % pour ceux relevant du régime des salariés (qui peut s’expliquer par le vieillissement de la population).

note de conjoncture
Note conjoncture n° 64 – Économie agricole, santé, AT, famille, retraite

Conjoncture macroéconomique et agricole
      Conjoncture macroéconomique au 3T 2022
      Conjoncture agricole au 3T 2022

Famille
      Revenu de solidarité active et prime d’activité au 3T 2022

Accidents du travail et maladies professionnelles
      Bilan des accidents du travail et maladies professionnelles de 2017 à 2021
      Evolution de la sinistralité des NSA selon l’agrandissement ou non de la taille d’exploitation

 Economie de la santé
     Effectifs et remboursements des soins de ville

Retraite
     Effectifs retraités et montant des pensions au 3T 2022

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Les remboursements de soins du régime agricole à fin octobre 2022 – Infostat

Les remboursements de soins de ville du régime agricole en octobre 2022 sont proches de ceux du mois de septembre. Sur dix mois, leur progression s’établit à 2,4 % (après + 2,6 % fin septembre). Les remboursements des prestations spécifiquement associées à l’épidémie de Covid-19 (tests, vaccins, IJ dérogatoires, etc.) contribuent pour 0,2 point à cette croissance.

 

Le régime agricole et ses assurés

Le régime agricole protège les salariés agricoles, les non-salariés agricoles et leurs ayants-droit dans les domaines de la santé, la famille, la retraite et les accidents du travail et maladies professionnelles. Au titre des branches maladie (y compris maternité) et accidents du travail et maladies professionnelles, il a remboursé 4,84 milliards d’euros en 2021 pour les seuls soins de ville, soit 4,9 % des remboursements tous régimes d’assurance maladie obligatoire confondus.

Les non-salariés agricoles représentent 38 % de la population agricole protégée pour le risque maladie. En moyenne plus âgés et ainsi plus fréquemment atteints d’une affection de longue durée (ALD), ils sont globalement plus consommateurs de soins que les salariés agricoles. Ainsi, pour les soins de ville, leurs remboursements représentent 49 % de ceux du régime agricole.

La baisse tendancielle de la population non-salariée protégée en maladie (- 3,2 % en moyenne sur la période 2014-2020) se poursuit, avec un rythme de ‑ 3,1 % en 2021. En revanche, l’évolution de la population des salariés agricoles est en hausse depuis 2014 (+ 1,5 % en moyenne entre 2014 et 2020) et s’établit à + 1,1 % en 2021. Ces effets démographiques expliquent en partie les rythmes d’évolution des dépenses, différents entre les deux régimes. Au global, l’évolution de la population protégée (salariée et non-salariée) atteint – 0,5 % en 2021.

affections de longue duree en 2015
Les bénéficiaires de la complémentaire santé solidaire au régime agricole, au 31 mars 2022 – Tableau de bord

A la fin du premier trimestre 2022, 192 513 personnes bénéficient de la complémentaire santé solidaire (CSS) en métropole. Les effectifs diminuent de 6,9 % en un an. La baisse concerne les bénéficiaires de la complémentaire santé solidaire à titre gratuit (CSSG), qui représentent 70,5 % du total des bénéficiaires de la CSS. La chute du nombre des bénéficiaires de la CSSG, – 13,0 %, résulte d’un effet de base dû au mois de mars 2021 qui a été élevé en raison de la prolongation du droit à la CSS, mesure adoptée durant la crise sanitaire.

Les personnes dont les ressources sont comprises entre le plafond de la CSSG et ce plafond majoré de 35 % peuvent prétendre à la complémentaire santé solidaire en contrepartie d’une participation financière (CSSP). Fin mars 2022, 56 782 personnes en bénéficient, en progression de 12,0 % sur un an.

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Les remboursements de soins du régime agricole à fin septembre 2022 – Infostat

Les remboursements de soins de ville du régime agricole de septembre sont en retrait après le léger pic du mois précédent. Sur neuf mois, leur progression s’établit à 2,6 % (après + 2,7 % fin août). Les remboursements des prestations spécifiquement associées à l’épidémie de Covid-19 (tests, vaccins, IJ dérogatoires, etc.) contribuent pour 0,3 point à cette croissance.

note de conjoncture
Conjoncture maladie au régime agricole à fin septembre 2022 – Note

Le nombre d’affiliés au régime agricole ayant bénéficié d’au moins un remboursement de soins de ville sur les neuf premiers mois de l’année 2022 augmente de 1,1 % par rapport à la même période de l’année précédente. Les effectifs sont en baisse de 1,8 % dans le régime des non-salariés et en hausse de 3,1 % dans le régime des salariés. La croissance de la patientèle diminue de mois en mois, mais elle reste encore forte notamment chez les plus jeunes (6,5 % chez les moins de 20 ans), tandis que la patientèle est en recul de 1,3 % chez les 65 ans et plus. Ces évolutions résultent avant tout du nombre conséquent de personnes qui se sont fait vacciner et/ou ont fait un test de dépistage de la Covid-19 durant le début d’année 2022, alors qu’elles n’avaient pas eu de remboursement de soins sur la même période de l’année précédente.

Sur une année complète mobile, la croissance est de 1,2 % pour l’ensemble du régime, avec une diminution de 1,7 % dans le régime des non-salariés et une progression de 3,2 % dans le régime des salariés.

synthese
La cartographie des pathologies au régime agricole en 2020 – Synthèse

La cartographie des pathologies et des dépenses développée par la caisse nationale d’assurance maladie (Cnam) permet de décrire, pour l’ensemble de la population ayant consommé des soins, les principales pathologies ou les évènements de santé de chaque individu à partir d’algorithmes validés scientifiquement. Elle a depuis été élargie en collaboration avec la CCMSA à l’ensemble des régimes.

La cartographie établie à partir des données 2020 a été enrichie, avec la création de nouvelles pathologies relatives au Covid-19.

synthese
La mortalité par suicide au régime agricole dans le Système national des données de santé (SNDS) – Etude

Les assurés relevant du régime agricole sont particulièrement exposés au risque de suicide. Au sein des deux classes d’âge étudiées au régime agricole (15-64 ans et 65 ans et plus), ce sont les plus âgées qui présentent le plus grand excès de risque : deux fois plus élevé que pour les assurés de l’ensemble des régimes, du même âge. Chez les 15-64 ans du régime agricole, ce risque est près de 1,5 fois plus élevé.

Les assurés du régime agricole ayant au moins une affection longue durée (ALD) ont un risque accru de suicide. Certaines pathologies, et particulièrement les affections psychiatriques, sont un facteur de risque de suicide important, et les assurés agricoles souffrant de ces pathologies sont d’autant plus exposés à ce risque.

Le lieu de résidence a également un impact sur le risque de mortalité par suicide. Les personnes résidant dans des espaces ruraux, ou dans des espaces défavorisés sur le plan socio-économique et sanitaire, présentent un sur-risque de mortalité par suicide.