santé

affections de longue duree en 2015
Les personnes inscrites au répertoire national inter-régime de l’assurance maladie au régime agricole en janvier 2015 – Tableau de bord

Au 2 janvier 2015, 3,3 millions de personnes sont protégées au titre du risque maladie. Elles se répartissent entre le régime des salariés agricoles (54,4 %) et celui du régime des non-salariés agricoles (45,6 %).

Au cours du 4e trimestre 2014, la population des personnes protégées au régime agricole est quasiment stable (- 0,1 %), après une légère progression de + 0,1 % le trimestre précédent. La baisse des effectifs relevant du régime des non-salariés agricoles (- 1,0 %) pèse sur l’évolution globale de la population protégée. De leur côté, les effectifs relevant du régime des salariés continuent de progresser : + 0,7 %.

Avec 1,8 million de salariés agricoles protégés pour leur assurance maladie obligatoire, les effectifs progressent de + 0,7 % au cours du 4e trimestre 2014.

Ils sont en croissance depuis six trimestres consécutifs. Le décret n°2013-1260 du 27 décembre 2013, assouplissant les conditions d’ouverture et de maintien des droits des assurances maladie-maternité-invalidité-décès, pourrait être à l’origine de ces effets positifs sur l’évolution de la population protégée en maladie.

En glissement annuel, les effectifs relevant du régime des salariés progressent de + 2,2 %. C’est l’évolution de la population âgée de 20 à 39 ans qui contribue principalement à la croissance de l’effectif global du régime : + 4,1 %, en lien avec la bonne tenue de l’emploi.

synthese
Les personnes protégées en maladie non salariées agricoles entre 2004 et 2014 – Synthèse

Avec un recul de 550 000 personnes protégées en maladie depuis 2004, le régime des non-salariés agricoles a perdu – 27,0 % de ses effectifs.

En 2014, le régime des non-salariés agricoles compte 1,5 million de personnes protégées en maladie. Cet effectif représente 2,3 % de la population en France métropolitaine.

Depuis 2004, l’ensemble des personnes protégées en maladie au régime des non-salariés a diminué de  – 27,0 %, selon un rythme annuel moyen de – 3,1 %. Cette baisse tendancielle est liée à la diminution démographique des chefs d’exploitation et des conjoints qui travaillent de plus en plus souvent hors du monde agricole. Cependant, le rythme de la baisse de la population protégée au régime des non-salariés ralentit depuis 2011.

La part des ouvrants droits (actifs et retraités) a progressé, passant de 75,9 % à 82,3 % de l’ensemble de la population protégée.

Les évolutions départementales sont variables puisque certains départements présentent une baisse supérieure à 30,0 % (Dordogne, Pyrénées-Orientales, Aude, Charente et Finistère, Lot-et-Garonne, Bas Rhin et Vienne) tandis que d’autres limitent le recul à moins de 20,0 % (Var et Marne).

note de conjoncture
Note conjoncture n°31 – Volet 2 – Santé et ATMP

La reprise des dépenses de soins de ville se confirme au deuxième trimestre 2014

Fin juin 2014, le nombre de patients affiliés au régime agricole ayant consommé des soins de ville diminue en rythme annuel de – 1,6 %.

Ce recul résulte de la baisse continue du nombre de patients non-salariés (- 3,4 %) et de la légère augmentation du nombre de patients salariés (+ 0,1 %).

Le nombre de patients pris en charge au titre d’une ALD diminue également à la fin du premier semestre 2014 (- 2,1 %) ; cette baisse est plus marquée qu’il y a un an (- 1,6 % en juin 2013).

Les dépenses de soins de ville du régime agricole augmentent de + 0,7 % fin juin 2014 (- 0,3 % pour les non-salariés agricoles et + 2,1 % pour les salariés agricoles). Cette hausse est portée par les versements des rémunérations forfaitaires impactant les honoraires médicaux (+ 0,9 %) ainsi que les versements d’indemnités journalières (+ 7,5 %). Les remboursements de médicaments (- 2,6 %) contribuent toutefois à la modération des dépenses.

Les montants remboursés pour les soins effectués en cliniques privées sont en baisse de – 0,9 % fin juin 2014, particulièrement pour les séjours de courte durée (- 1,6 %). La baisse est tirée par les frais de séjours en chirurgie qui diminuent de – 4,1 %.

 

Forte hausse du nombre d’AT-MP au 2e trimestre 2014

Au 2è trimestre 2014, le nombre d’ATMP ayant donné lieu à un premier versement de soins de santé ou d’indemnités journalières augmentent de + 4,6 % sur un an pour s’établir à 15 000 ATMP. La tendance de long terme à la baisse du nombre d’ATMP semble donc marquer le pas.

Au cours de la période, le nombre d’ATMP reconnus croît quant à lui de + 19,8 % sur un an. Cette forte hausse s’explique par la reconnaissance d’anciennes déclarations. La tendance à la baisse du nombre total d’affiliés se poursuit par ailleurs au 2è  trimestre 2014, avec un effectif, tous statuts confondus, en recul de – 1,4 % sur un an.

affections de longue duree en 2015
La liste des produits et prestations remboursés par le régime agricole en 2013 – Tableau de bord

Les dépenses augmentent pour tous les titres de la LPP en 2013

En 2013, le montant des dépenses des patients du régime agricole (dépense globale, dépassement compris), liées aux produits de la LPP s’élève à 823 millions d’euros, augmentant de + 1,8 % par rapport à l’année précédente.

Contrairement à 2012, cette hausse s’observe pour tous les titres de la LPP. Les titres I (Maintien à domicile) et II (Orthèses, appareil de soutien et prothèses externes), qui à eux seuls constituent 90 % de la dépense, augmentent respectivement de + 3,2 % et + 0,7 %. Alors que les dépenses liées aux titres III (produits implantables) et IV (Achats et réparations des fauteuils roulants) baissaient l’année dernière, en 2013 elles augmentent respectivement de + 0,6 % et + 1,0 %.

Les trois principaux postes de dépenses sont :

  • « l’organe des sens et sphère ORL » (optique et audioprothèses) : 302 millions d’euros
  • « l’appareil respiratoire » : 99 millions d’euros
  • « les appareils orthopédiques externes » : 76 millions d’euros

  Les remboursements au titre de la LPP augmentent notamment pour les titres I et II

Le montant global remboursé croît de + 2,4 %. La croissance s’observe surtout sur les titres I et II avec respectivement + 2,9 % et + 2,3 %.

L’appareil respiratoire génère 83 millions d’euros de remboursement, soit 18 % du montant remboursé global.

Le taux moyen de remboursement des produits et prestations de la LPP par le régime agricole, calculé sur la base de remboursement, est de 87 %.

affections de longue duree en 2015
Les personnes inscrites au répertoire national inter-régime de l’assurance maladie au régime agricole en octobre 2014 – Tableau de bord

Au 2 octobre 2014, 3,3 millions de personnes sont protégées au titre du risque maladie.

Elles se répartissent entre le régime des salariés agricoles (54,0 %) et celui du régime des non-salariés agricoles.

Après plusieurs années de baisse, la population des personnes protégées au régime agricole augmente légèrement de + 0,1 % au cours du 3e trimestre 2014. Cette hausse est en lien avec celle des effectifs relevant du régime des salariés : + 0,8 %. En revanche, ceux relevant du régime des non-salariés continuent de baisser : – 0,7 %.

La population protégée au régime des salariés agricoles progresse au 3e trimestre 2014

Avec 1,8 million de salariés agricoles protégés pour leur assurance maladie (tableau 1), les effectifs progressent de + 0,8 %.

Le nombre de personnes protégées au régime des salariés est en croissance depuis cinq trimestres consécutifs. Le décret n°2013-1260 du 27 décembre 2013, assouplissant les conditions d’ouverture et de maintien des droits des assurances maladie-maternité-invalidité-décès, pourrait être à l’origine de ces effets positifs sur l’évolution de la population protégée en maladie.

Au 3e trimestre, c’est l’évolution de la population âgée de moins de 40 ans qui contribue le plus à la croissance de l’effectif global du régime. Le nombre de personnes âgées de moins de 20 ans augmente de + 2,0 % et celui des 20-39 ans progresse de + 1,6 %.

La population âgée de 40 à 59 ans est également en croissance de + 0,4 %, après + 0,2 % le trimestre précédent.

En revanche, les 60 ans et plus sont moins nombreux, avec notamment une baisse prononcée de – 2,1 % des effectifs de la population âgée de 80 ans et plus.

affections de longue duree en 2015
Les personnes inscrites au répertoire national inter-régime de l’assurance maladie au régime agricole en juillet 2014 – Tableau de bord

Le Répertoire national inter-régime des bénéficiaires de l’assurance Maladie (Rniam) recense toutes les personnes vivantes assurées en maladie. Elles sont identifiées par un numéro national d’identification.

Au 2 juillet 2014, 3,3 millions de personnes sont protégées au titre du risque maladie. Elles se répartissent entre le régime des salariés agricoles (53,6 %) et celui du régime des non-salariés agricoles (46,4%).

Au cours du 2e trimestre 2014, la population des personnes protégées diminue de – 0,1 %, après une baisse de – 0,2 % le trimestre précédent. Alors que les effectifs protégés en maladie au régime des salariés progressent de  + 0,3 %, ceux du régime des non-salariés baissent de – 0,6 %.

La population protégée au régime des salariés agricoles progresse au 2e trimestre 2014

En juillet 2014, 1,7 million de personnes relèvent du régime des salariés agricoles pour leur assurance maladie. Au cours du 2e trimestre 2014, les effectifs progressent de + 0,3 %, après une hausse identique le trimestre précédent .

Le nombre de personnes protégées au régime des salariés est en croissance depuis quatre trimestres consécutifs. Le décret n°2013-1260 du 27 décembre 2013, assouplissant les conditions d’ouverture et de maintien des droits des assurances maladie-maternité-invalidité-décès, pourrait être à l’origine de ces effets positifs sur l’évolution de la population protégée en maladie.

Au 2e trimestre, c’est l’évolution de la population âgée de moins de 40 ans qui contribue le plus à la croissance de l’effectif global du régime. Le nombre de personnes âgées de moins de 20 ans augmente de + 1,3 % et celui des 20-39 ans progresse de + 0,7 %.

La population âgée de 40 à 59 ans est également en croissance modérée au cours du 1er trimestre 2014 :  + 0,2 % après un maintien des effectifs le trimestre précédent.

En revanche, les 60 ans et plus sont moins nombreux, avec notamment une baisse des effectifs de la population âgée de 80 ans et plus de – 2,2 %.

 

note de conjoncture
Note conjoncture n°30 – Volet 2 – Santé et ATMP

A la fin mars 2014, les effectifs de patients consommant des soins de ville dont ceux pris en charge au titre d’une affection de longue durée (ALD) diminuent, respectivement de -1,7 % et -2,0 % en cumul annuel.

Les remboursements des cliniques privées sont également en repli de – 0,5 %. Seuls les remboursements de soins de ville progressent de + 0,4 %.

La reprise des dépenses de soins de ville se confirme au premier trimestre 2014

Fin mars 2014, le nombre de patients affiliés au régime agricole ayant consommé des soins de ville diminue en rythme annuel de
-1,7 %. Ce recul résulte de la baisse continue du nombre de patients non-salariés (-3,3 %) et de la stabilité du nombre de patients salariés.

Le nombre de patients pris en charge au titre d’une ALD diminue également à la fin du premier trimestre 2014 (-2,0 %); ce repli est plus marqué qu’il y a un an (-1,3 % en mars 2013).

Les dépenses de soins de ville du régime agricole augmentent de +0,4 % fin mars 2014 (-0,8 % pour les non-salariés agricoles et +2,0 % pour les salariés agricoles). Les remboursements d’honoraires médicaux, les actes d’auxiliaires médicaux, les frais de transports et les versements d’indemnités journalières sont en hausse. Les remboursements de médicaments, en raison des mesures d’économie que subit ce poste, contribuent toutefois à la modération des dépenses.

Les montants remboursés pour les soins effectués en cliniques privées sont en baisse à fin mars 2014, particulièrement pour les séjours de courte durée (-1,2 %).

Hausse du nombre d’AT-MP au 1er trimestre 2014

Au 1er trimestre 2014, le nombre d’AT-MP avec ou sans arrêt des salariés agricoles progresse de +1,2 % sur un an pour s’établir à 16 000 ATMP. Cette hausse s’explique essentiellement par un effet de base, le 1er trimestre 2013 ayant été particulièrement bas.

La tendance à la baisse du nombre total d’affiliés se poursuit au 1er trimestre 2014, avec un effectif, tous statuts confondus, en recul de -1,4 % sur un an. Au cours de la période, le nombre d’ATMP reconnus croît quant à lui de +1,4 % sur un an.

synthese
Les arrêts de travail au régime agricole – Etude

L’enquête menée par les caisses de la MSA entre septembre 2011 et mars 2012 permet une vue sur les arrêts de travail de plus de quinze jours.

Les principales causes d’arrêts de travail concernaient l’appareil locomoteur

Les maladies du système ostéo-articulaire et les lésions traumatiques représentent respectivement 39% et 22% des pathologies à l’origine des arrêts de travail, tandis que les troubles mentaux et du comportement en représentent 18%

Les pathologies à l’origine des arrêts de travail ne sont pas identiques entre hommes et femmes

Du fait d’un type d’activité différent entre hommes et femmes (82% des hommes exercent une activité principalement physique, contre 52% des femmes), les types de pathologies à l’origine de l’arrêt de travail se différencient. Les affections psychologiques, représentent seulement 11% des causes d’arrêt chez les hommes contre 22% chez les femmes, alors que les arrêts pour causes de lésions traumatiques concernent 30% chez les hommes, contre uniquement 10% chez les femmes.

Bénéficiaires et médecins conseil ont une perception commune des pathologies à l’origine de l’arrêt

De façon générale, les bénéficiaires, lorsqu’ils sont interrogés sur la pathologie à l’origine de leur arrêt, ont le même avis que les médecins conseils MSA. Les principales raisons évoqués sont les troubles physiques invalidants (39%) suivie des douleurs ressenties (24%). Plus de la moitié des principaux motifs à l’origine de l’arrêt de travail sont de nature physique (54%).

note de conjoncture
Note conjoncture n°29 – Volet 2 – Santé et ATMP

Fin décembre 2013, les effectifs de patients consommant des soins de ville ainsi que ceux pris en charge au titre d’une affection de longue durée (ALD) diminuent, respectivement de – 1,6 % et – 2,1 % en cumul annuel.

Les remboursements des -cliniques privées sont également en repli de – 0,5 %. Seuls les remboursements de soins de ville enregistrent une hausse de + 0,3 %.

Ralentissement de la baisse de la population protégée en maladie au régime agricole

Le nombre de personnes protégées pour le risque maladie s’élève à 3,3 millions en janvier 2014, un effectif en diminution de
– 1,6 % après une baisse de – 1,8 % l’année précédente.

Effectifs et dépenses de soins de ville en baisse pour le régime des non-salariés

En 2013, le nombre de patients affiliés au régime agricole ayant consommé des soins de ville diminue de – 1,6 % par rapport à 2012. Ce recul résulte de la baisse continue du nombre de patients non-salariés (- 3,1 %) et de la stabilisation du nombre de patients salariés.

Le nombre de patients pris en charge au titre d’une ALD diminue également en 2013 (- 2,1 %) ; cette baisse est nettement plus marquée qu’il y a un an (- 0,8 % en 2012).

Les dépenses de soins de ville du régime agricole augmentent de + 0,3 % fin décembre 2013 (- 1,1 % pour les non-salariés agricoles et + 2,3 % pour les salariés agricoles). Les remboursements des actes d’auxiliaires médicaux, les frais de transports et les versements d’indemnités journalières sont en hausse. Les remboursements de médicaments, en raison des mesures d’économie que subit ce poste, et ceux des honoraires médicaux contribuent toutefois à la modération des dépenses.

Les montants remboursés pour les soins effectués en cliniques privées sont en baisse à fin décembre 2013, particulièrement pour les séjours de courte durée (- 1,5 %).

Baisse du nombre d’AT-MP aux régimes agricoles et hausse du montant des prestations

En 2013 le nombre d’AT-MP avec ou sans arrêt des salariés agricoles diminue de – 2,0 %. Le montant  des prestations d’AT-MP des salariés agricoles enregistre en revanche une hausse de + 3,0 % par rapport à 2012, les prestations exécutées en ville et les prestations d’incapacité permanente augmentant, les prestations exécutées en établissements diminuant.

Le nombre d’affiliés ATEXA diminue en 2013 (- 1,4%), mais moins fortement qu’en 2012. Le nombre d’AT-MP reconnus chez les non-salariés agricoles baisse quant à lui de – 2,5 %. Les dépenses de prestations d’AT-MP des non-salariés agricoles augmentent de + 1,5 % en 2013, principalement sous l’effet de la hausse des paiements de rente.

affections de longue duree en 2015
Les personnes inscrites au répertoire national inter-régime de l’assurance maladie au régime agricole en avril 2014 – Tableau de bord

Le Registre national inter-régime des bénéficiaires de l’assurance Maladie (Rniam) recense toutes les personnes vivantes assurées en maladie. Elles sont identifiées par un numéro national d’identification.

Au 2 avril 2014, le régime agricole recense 3,3 millions de personnes protégées au titre du risque maladie. La population se répartit entre les personnes relevant du régime des salariés agricoles (53,4 %) et celles relevant du régime des non-salariés.

Au cours du 1er trimestre 2014, la population des personnes protégées diminue de – 0,2 %, après une baisse de – 0,4 % le trimestre précédent. Alors que les effectifs protégés en maladie au régime des salariés progressent de  + 0,3 %, ceux du régime des non-salariés baissent de – 0,8 %.

La population protégée au régime des salariés agricoles progresse au 1er trimestre 2014

En avril 2014, 1,7 million de personnes relèvent du régime des salariés agricoles pour leur assurance maladie.

Cet effectif progresse au cours du 1er trimestre 2014 : + 0,3 %, après une légère hausse de + 0,1 % le trimestre précédent.

Au 1er trimestre, c’est l’évolution de la population âgée de moins de 40 ans qui contribue le plus à la croissance de l’effectif global du régime. En effet, le nombre de personnes âgées de moins de 20 ans augmente de + 1,6 % et celui des 20-39 ans progresse de + 0,8 %.

Les effectifs âgés de 40 à 59 ans se maintiennent au cours du 1er trimestre 2014.

En revanche, les 60 ans et plus sont moins nombreux, avec notamment une baisse des effectifs de la population âgée de 80 ans et plus de – 2,5 %.