Etudes et synthèses

MSA Charges et produits 2017 – Rapport

402

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Rapport 2017 au Ministre chargé de la Sécurité sociale et au Parlement.
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MSA Charges et produits 2016 – Rapport

224

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Rapport 2016 au Ministre chargé de la Sécurité sociale et au Parlement.
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MSA Charges et produits 2014 – Rapport

143

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Rapport 2014 au Ministre chargé de la Sécurité sociale et au Parlement.
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L’emploi salarié agricole en 2015 – Synthèse

368

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En 2015, les entreprises du régime agricole ont réalisé 1 292 millions d’heures de travail salarié.  Le volume d’heures rémunérées se replie (- 0,4%) par rapport à l’année 2014. L’emploi agricole permanent diminue légèrement (- 0,5%). Le secteur des Paysagistes et centres équestres et autres activités présente un recul marqué de l’emploi. La masse salariale, […]
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Les remboursements de soins de ville du régime agricole au quatrième trimestre 2016 – Synthèse

224

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Avec une évolution de + 0,6 % au quatrième trimestre 2016 en données CVS‑CJO, les remboursements de soins de ville du régime agricole repartent à la hausse, après deux trimestres stables. Cette reprise concerne la plupart des postes de remboursements : les honoraires médicaux, les produits de santé, les frais de transports de malades ainsi que les versements […]
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Les accidents de travail des salariés agricoles en 2015 – Etude

497

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Le nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles du régime des salariés agricoles baisse en 2015 Alors que le nombre d’heures travaillées baisse de – 1,0 %, le nombre d’accidents du travail et maladies professionnelles (ATMP) enregistré par le régime des salariés agricoles[1] baisse de – 3,7 % en 2015. Ce recul concerne tous […]
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Les décès des salariés agricoles suite à un accident de travail de 2013 à 2015 – Etude

336

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Entre 2013 et 2015, 83 salariés agricoles sont décédés en moyenne chaque année des suites d’un accident du travail, de trajet ou d’une maladie professionnelle De 2013 à 2015, en France métropolitaine, 250 décès de salariés agricoles sont reconnus comme faisant suite à un accident du travail, un accident de trajet ou une maladie professionnelle […]
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Les décès des non-salariés agricoles suite à un accident de travail de 2013 à 2015 – Etude

221

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Sur la période 2013-2015, 98 non-salariés agricoles sont décédés en moyenne chaque année des suites d’un accident du travail, de trajet ou d’une maladie professionnelle Entre 2013 et 2015, en France métropolitaine, 295 décès de non-salariés agricoles, sont reconnus comme faisant suite à un accident du travail, un accident de trajet ou une maladie professionnelle […]
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Les chefs d’exploitation et d’entreprise agricole en 2015 – Etude

415

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En 2015, les effectifs de chefs d’exploitation diminuent à un niveau similaire à celui de 2011, les effectifs de chefs d’entreprise agricole progressant très légèrement. Les grandes évolutions structurelles du secteur se poursuivent : hausse des superficies moyennes par exploitant et exploitation, progression des formes sociétaires. Contrairement à l’année précédente, l’imposition au réel marque le […]
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Les accidents de travail des non-salariés agricoles en 2015 – Etude

171

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Le nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles des non-salariés agricoles poursuit sa diminution en 2015 Le nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) des non-salariés agricoles diminue de – 6,4 % en 2015 alors que les effectifs assurés ne baissent que de – 1,6 %. Les trois quarts des accidents du travail des chefs d’exploitation […]
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