Etudes et synthèses

Les remboursements de soins de ville du régime agricole au premier trimestre 2013 – Synthèse

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Les remboursements de soins de ville du régime agricole diminuent de – 0,6 % entre le quatrième trimestre 2012 et le premier trimestre 2013 en données CVS-CJO. Cette baisse, dans une période épidémique, résulte principalement de la diminution des remboursements des prescriptions pharmaceutiques, des actes d’infirmiers libéraux et des médecins généralistes. Les remboursements de soins de ville […]
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Les cotisants de solidarité en 2012 – Synthèse

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Conformément aux dispositions de l’article L.731-23 du code rural et de la pêche maritime, les personnes qui dirigent une exploitation ou une entreprise agricole dont l’importance est inférieure aux seuils d’assujettissement du régime des non salariés agricoles, mais supérieure à un minimum fixé par décret, ont à leur charge une cotisation de solidarité. Elle est […]
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Les prévisions démographiques et financières du régime des salariés agricoles pour la période 2012-2016 – Synthèse

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Le solde technique du régime des salariés agricoles, toutes branches confondues, est excédentaire de 0,2 milliard d’euros en 2011. L’évolution de cet excédent serait variable sur la période 2012-2016. En 2012, l’excédent diminue en lien avec l’augmentation des dépenses des branches maladie et retraite. A partir de 2013, le solde excédentaire augmente en raison d’une […]
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