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Les accidents du travail des non-salariés agricoles au deuxième trimestre 2016 – Tableau de bord

273

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Tableaux de bord
Au premier semestre 2016, les non-salariés agricoles sont victimes de 22 668 accidents du travail, de trajet et maladies professionnelles (ATMP). Un nombre annualisé en hausse de + 6,3 % en un an. Les accidents du travail avec arrêt indemnisé représentent 75,8 % des accidents du travail des chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole. Près de 20 % des incapacités permanentes […]
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affections de longue duree en 2015
Les accidents du travail des salariés agricoles au premier trimestre 2016 – Tableau de bord

231

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Tableaux de bord
Au 1er trimestre 2016, légère hausse des accidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) pour les salariés agricoles Au 1er trimestre 2016, 14 527 accidents du travail, de trajet et maladies professionnelles (ATMP) ont touché les salariés agricoles, en légère augmentation de + 0,9 % en un an. Sur la même période, les heures de travail sont […]
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affections de longue duree en 2015
Les décès des salariés agricoles suite à un accident de travail de 2013 à 2015 – Etude

332

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Etudes et synthèses
Entre 2013 et 2015, 83 salariés agricoles sont décédés en moyenne chaque année des suites d’un accident du travail, de trajet ou d’une maladie professionnelle De 2013 à 2015, en France métropolitaine, 250 décès de salariés agricoles sont reconnus comme faisant suite à un accident du travail, un accident de trajet ou une maladie professionnelle […]
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synthese
Les décès des non-salariés agricoles suite à un accident de travail de 2013 à 2015 – Etude

220

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Etudes et synthèses
Sur la période 2013-2015, 98 non-salariés agricoles sont décédés en moyenne chaque année des suites d’un accident du travail, de trajet ou d’une maladie professionnelle Entre 2013 et 2015, en France métropolitaine, 295 décès de non-salariés agricoles, sont reconnus comme faisant suite à un accident du travail, un accident de trajet ou une maladie professionnelle […]
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Les accidents du travail des non-salariés agricoles au premier trimestre 2016 – Tableau de bord

153

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Tableaux de bord
Au premier trimestre 2016, les non-salariés agricoles sont victimes de 23 736 accidents du travail, de trajet et maladies professionnelles (ATMP). Un nombre annualisé en hausse de + 5,9 % en un an. Les accidents du travail avec arrêt indemnisé représentent 75,9 % des accidents du travail des chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole. Plus de 17 % des incapacités permanentes […]
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affections de longue duree en 2015
Note conjoncture n°40 – Économie agricole, santé, accident du Travail, RSA, retraite

269

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Notes de conjoncture
Au 3e trimestre 2016, les prix agricoles à la production sont stables sur un an. Au 1er trimestre 2016, l’emploi des salariés agricoles reste favorablement orienté. Les intentions d’embauche reculent dans le secteur de la Production et du Tertiaire. Moindre baisse des remboursements de soins de ville au troisième trimestre 2016. Le nombre d’accidents du […]
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note de conjoncture
Les accidents de travail des non-salariés agricoles en 2015 – Etude

166

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Etudes et synthèses
Le nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles des non-salariés agricoles poursuit sa diminution en 2015 Le nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) des non-salariés agricoles diminue de – 6,4 % en 2015 alors que les effectifs assurés ne baissent que de – 1,6 %. Les trois quarts des accidents du travail des chefs d’exploitation […]
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Les déclarations d’accidents du travail et maladies professionnelles des non-salariés agricoles en 2015 – Infostat

277

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Info Stat
Le nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles des non-salariés agricoles poursuit sa diminution en 2015 Le nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) des non-salariés agricoles diminue de 6,4 % en 2015 alors que celui des effectifs assurés ne baisse que de 1,6 %. Les trois quarts des accidents du travail […]
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vignette infostat
Les troubles musculos-squlettiques au régime agricole en 2014 – Synthèse

179

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Etudes et synthèses
En 2014, 4 800 troubles musculo-squelettiques (TMS) sont reconnus en maladie professionnelle chez les actifs agricoles, aux trois quarts chez les salariés. Avec 51 % des cas, les hommes sont un peu plus concernés par les TMS que les femmes. Toutefois, ces dernières présentent un risque plus élevé avec 3,6 TMS pour 1 000 affiliées contre 2,2 TMS […]
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Les troubles musculos-squlettiques au régime agricole en 2013 – Synthèse

130

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Etudes et synthèses
En 2013, 5 200 actifs agricoles, aux deux tiers des salariés, ont bénéficié de la reconnaissance d’une maladie professionnelle au titre des troubles musculo-squelettiques (TMS). Avec 51 % des cas, les hommes sont un peu plus concernés par les TMS que les femmes. Toutefois, ces dernières présentent un risque plus élevé avec 3,9 TMS pour 1 000 affiliées […]
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Les personnes inscrites au répertoire national inter régime de l’assurance maladie au régime agricole en juillet 2017 – Tableau de bord

161

0

Tableaux de bord
Au 2 juillet 2017, 3,2 millions de personnes sont protégées au titre du risque maladie. Elles se répartissent entre le régime des salariés agricoles (57,5 %) et celui des non-salariés agricoles (42,5 %). Au cours du 2e trimestre 2017, la population des personnes protégées en maladie au régime agricole est en léger recul de 0,1 %, […]
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affections de longue duree en 2015
Note conjoncture n°42 – Économie agricole, emploi agricole santé, accident du Travail, PPA, RSA, retraite

476

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Notes de conjoncture
Économie agricole. Au T1 2017, les prix agricoles à la production bondissent de + 7,7 % sur un an. Les cours des produits végétaux (+ 8,4 %), des animaux et produits animaux (+ 5,9 %) et des fruits et légumes            (+ 12,5 %) progressent particulièrement ce trimestre. L’évolution du coût des intrants marque une rupture […]
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note de conjoncture
Les bilans démographique et financier du régime des salariés agricoles en 2016 – Synthèse

399

0

Etudes et synthèses
En 2016, le dynamisme des populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des salariés agricoles est plus modéré que les deux années précédentes compte tenu d’une situation de l’emploi agricole moins favorable et du changement de législation relatif à l’Allocation de logement familiale. Avec 14,0 milliards d’euros, les dépenses du régime augmentent de 0,9 […]
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Les bilans démographique et financier du régime des non-salariés agricoles en 2016 – Synthèse

347

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Etudes et synthèses
En 2016, les populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des non-salariés agricoles diminuent selon la tendance observée les années précédentes. Seul le nombre de familles bénéficiaires est en croissance en raison des effets positifs induits par la mise en place de la Prime d’activité depuis le 1er janvier 2016. Avec près de 18,4 […]
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Les chiffres utiles de la MSA – Édition nationale 2017

986

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Chiffres utiles
Un actif sur vingt en France est affilié au régime agricole L’ensemble des actifs affiliés à l’un des régimes agricoles exprimé en équivalent temps plein, 1,2 million de personnes, diminue légèrement en 2016. Parmi ces actifs, 41,9% sont affiliés au régime des non-salariés et  58,1% au régime des salariés. Les effectifs salariés relevant du régime […]
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Les chiffres utiles de la MSA – Édition réseau 2017

507

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Chiffres utiles
Ressortissants, actifs. Bénéficiaires maladie, retraites et familles. Nombre d’accidents du travail et bénéficiaires de l’action sanitaire et sociale. Ces items sont déclinés par département et par caisse de MSA.
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Note conjoncture n°41 – Économie agricole, santé, accident du Travail, PPA, RSA, retraite

344

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Notes de conjoncture
Conjoncture agricole. Au 4e trimestre 2016, les prix agricoles à la production progressent de + 4,3 %. L’indice est porté par la hausse des cours des produits végétaux (+ 3,9 %), des produits animaux (+ 7,9 %) et des fruits et légumes (+ 12,4 %). Le recul du coût des intrants se poursuit au 4e […]
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note de conjoncture
Les personnes inscrites au répertoire national inter régime de l’assurance maladie au régime agricole en avril 2017 – Tableau de bord

276

0

Tableaux de bord
Au 1er trimestre 2017, le recul modéré des effectifs du régime des salariés agricoles accroit le rythme de baisse de la population protégée totale Au 2 avril 2017, 3,2 millions de personnes sont protégées au titre du risque maladie. Elles se répartissent entre le régime des salariés agricoles (57,3 %) et celui des non-salariés agricoles […]
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affections de longue duree en 2015
La population des non-salariés agricoles en 2016 – Infostat

860

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Info Stat
Le recul démographique des chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole se poursuit et les revenus agricoles sont de nouveau en forte baisse En 2016, 461 800 chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole cotisent à la MSA, un effectif en baisse de – 1,2 % par rapport à 2015. Hausse du poids des sociétés, de la superficie moyenne par exploitant, […]
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Les chiffres utiles de la MSA – Édition nationale 2016

665

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Chiffres utiles
Le nombre de ressortissants au régime agricole s’élève à 5,4 millions de personnes au 1er janvier 2015. En complément de la protection sociale légale, la MSA propose chaque année un programme national de prévention, d’éducation et d’information sanitaires à ses adhérents. Le montant des prestations sociales s’élève à 27,2 milliards d’euros, celui des cotisations à […]
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La population des non-salariés agricoles en 2016 – Infostat

860

0

Info Stat
Le recul démographique des chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole se poursuit et les revenus agricoles sont de nouveau en forte baisse En 2016, 461 800 chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole cotisent à la MSA, un effectif en baisse de – 1,2 % par rapport à 2015. Hausse du poids des sociétés, de la superficie moyenne par exploitant, […]
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L’emploi salarié agricole en 2015 – Synthèse

364

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Etudes et synthèses
En 2015, les entreprises du régime agricole ont réalisé 1 292 millions d’heures de travail salarié.  Le volume d’heures rémunérées se replie (- 0,4%) par rapport à l’année 2014. L’emploi agricole permanent diminue légèrement (- 0,5%). Le secteur des Paysagistes et centres équestres et autres activités présente un recul marqué de l’emploi. La masse salariale, […]
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Les chiffres utiles de la MSA – Édition nationale 2016

665

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Chiffres utiles
Le nombre de ressortissants au régime agricole s’élève à 5,4 millions de personnes au 1er janvier 2015. En complément de la protection sociale légale, la MSA propose chaque année un programme national de prévention, d’éducation et d’information sanitaires à ses adhérents. Le montant des prestations sociales s’élève à 27,2 milliards d’euros, celui des cotisations à […]
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Les chiffres utiles de la MSA – Édition réseau 2016

463

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Chiffres utiles
Ressortissants, actifs. Bénéficiaires maladie, retraites et familles. Nombre d’accidents du travail et bénéficiaires de l’action sanitaire et sociale. Ces items sont déclinés par département et par caisse de MSA.
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vignette chiffres utiles
La population active féminine en agriculture en 2015 – Infostat

290

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Info Stat
En agriculture, les femmes, elles assurent Cheffes d’exploitation ou d’entreprise de services, conjointes actives sur l’exploitation ou salariées dans la production agricole, les femmes sont sur tous les fronts. En 2015, la population active agricole féminine comprend 111 800 cheffes, 28 500 collaboratrices d’exploitation et 387 000 salariées dans la production agricole, soit plus d’un demi-million de personnes. […]
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Les chefs d’exploitation et d’entreprise agricole en 2015 – Etude

411

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Etudes et synthèses
En 2015, les effectifs de chefs d’exploitation diminuent à un niveau similaire à celui de 2011, les effectifs de chefs d’entreprise agricole progressant très légèrement. Les grandes évolutions structurelles du secteur se poursuivent : hausse des superficies moyennes par exploitant et exploitation, progression des formes sociétaires. Contrairement à l’année précédente, l’imposition au réel marque le […]
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L’emploi salarié dans les groupements d’employeurs agricoles en 2015 – Etude

252

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Etudes et synthèses
Créés par la loi du 25 juillet 1985, les groupements d’employeurs permettent à des petites exploitations de se regrouper au sein d’une structure tierce, pour embaucher des salariés. L’emploi en groupements d’employeurs représente 24 398 ETP En 2015, les groupements d’employeurs agricoles sont au nombre de 3 964, et emploient 24 398 salariés mesurés en […]
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Les intentions d’embauche au deuxième trimestre 2016 – Tableau de bord

33

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Tableaux de bord
Au 2è trimestre 2016, le nombre d’intentions d’embauche du régime agricole diminue comparativement au trimestre précédent (- 0,3 % en glissement trimestriel CVS). Les embauches de travailleurs occasionnels et demandeurs d’emploi (TODE) et celles en CDD hors TODE diminuent très légèrement (respectivement – 0,3 % et – 0,2 %). Celles en CDI régressent également (- […]
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affections de longue duree en 2015
L’emploi salarié dans les Cuma en 2015 – Synthèse

172

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Etudes et synthèses
Les coopératives d’utilisation de matériel agricole (Cuma) sont des sociétés coopératives agricoles, ayant comme fonction de mettre à la disposition de leurs sociétaires les salariés et les moyens matériels agricoles nécessaires à la mise en valeur et au développement de leur exploitation. En 2015, 1600 Cuma emploient 2 030 salariés équivalents temps plein (ETP). Ce sont […]
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La compensation démographique vieillesse 2015 – Synthèse

95

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Etudes et synthèses
Afin de corriger les déséquilibres démographiques et de répartir de manière plus équitable les charges de chaque régime, un mécanisme de solidarité financière entre régimes a été instauré en 1974 : la compensation démographique vieillesse. Ces transferts financiers, qui vont des régimes ayant le meilleur ratio démographique vers les plus déficitaires, peuvent représenter une part importante […]
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Les prévisions démographiques et financières du régime des salariés agricoles pour la période 2016-2020 – Synthèse

196

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Etudes et synthèses
Entre 2016 et 2020, le dynamisme des populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des salariés agricoles serait modéré compte tenu d’une situation de l’emploi agricole moins favorable et de l’impact, sur les effectifs de retraités, de la mise en place de la liquidation unique régimes alignés (LURA) initialement prévue au 1er janvier 2017. […]
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Les prévisions démographiques et financières du régime des non-salariés agricoles pour la période 2016-2020 – Synthèse

149

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Etudes et synthèses
Entre 2016 et 2020, les populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des non-salariés agricoles diminueraient dans la tendance des années précédentes. Le recul des dépenses du régime, au rythme annuel moyen de – 1,3 %, résulte en grande partie de la baisse des prestations versées. Quant aux recettes, elles diminueraient en moyenne de […]
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Les prestations légales et les cotisations sociales du régime des salariés agricoles en 2015 – Synthèse

143

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Etudes et synthèses
Au cours de l’année 2015, les populations de bénéficiaires et d’actifs cotisants sont en croissance au régime des salariés agricoles. Le montant des prestations légales versé par le régime des salariés agricoles atteint 11,3 milliards d’euros et se maintient en 2015. Ce montant représente 80,9 % du total des dépenses du régime. L’évolution des dépenses […]
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Les prestations légales et les cotisations sociales du régime des non-salariés agricoles en 2015 – Synthèse

130

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Etudes et synthèses
Au cours de l’année 2015, les populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des non-salariés agricoles diminuent dans la tendance des années précédentes. Seule celle de bénéficiaires d’une retraite complémentaire obligatoire (RCO) est en croissance en lien avec l’application des articles 34 et 35 de la loi n° 2014-40 garantissant l’avenir et la justice […]
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Les prévisions démographiques et financières du régime des salariés agricoles pour la période 2015-2019 – Synthèse

109

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Etudes et synthèses
Le régime des salariés agricoles devrait bénéficier d’une croissance des populations de bénéficiaires et d’actifs cotisants jusqu’en 2019. La progression des dépenses du régime, en moyenne de + 2,0 % par an entre 2015 et 2019, résulte principalement des hausses des montants de prestations légales et de charges techniques. Quant aux recettes, elles augmenteraient au […]
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Les prévisions démographiques et financières du régime des non-salariés agricoles pour la période 2015-2019 – Synthèse

136

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Etudes et synthèses
Entre 2015 et 2019, la baisse des populations de bénéficiaires et d’actifs cotisants du régime des non-salariés agricoles s’inscrit dans la tendance des années précédentes. Le recul des dépenses du régime, notamment de 2015 à 2017 au rythme annuel moyen de – 1,4 %, résulte principalement de la baisse des prestations versées. Quant aux recettes, […]
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La compensation démographique vieillesse 2014 – Synthèse

95

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Etudes et synthèses
Afin de corriger les déséquilibres démographiques et de répartir de manière plus équitable les charges de chaque régime, un mécanisme de solidarité financière entre régimes a été instauré en 1974 : la compensation démographique vieillesse. Ces transferts financiers, qui vont des régimes ayant le meilleur ratio démographique vers les plus déficitaires, peuvent représenter une part importante […]
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Les chiffres utiles de la MSA – Édition nationale 2015

168

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Chiffres utiles
1,2 million d’emplois au régime agricole au 1er janvier 2014 en métropole L’ensemble des actifs employés de façon permanente dans une structure relevant de l’un des régimes agricoles, non-salariés et salariés hors travail occasionnel, diminue légèrement de 0,2% entre 2013 et 2014. Le nombre d’actifs non salariés agricoles s’élève à 513 940 personnes au 1er janvier […]
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vignette chiffres utiles
Les prestations légales et les cotisations sociales du régime des salariés agricoles en 2014 – Synthèse

98

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Etudes et synthèses
Au cours de l’année 2014, les populations de bénéficiaires et d’actifs cotisants du régime des salariés agricoles sont en progression. Le montant des prestations légales versé par le régime des salariés agricoles atteint 11,3 milliards d’euros et progresse de + 1,3  % par rapport à 2013. Ce montant représente 81,9 % du total des dépenses […]
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Note conjoncture n°40 – Économie agricole, santé, accident du Travail, RSA, retraite

269

0

Notes de conjoncture
Au 3e trimestre 2016, les prix agricoles à la production sont stables sur un an. Au 1er trimestre 2016, l’emploi des salariés agricoles reste favorablement orienté. Les intentions d’embauche reculent dans le secteur de la Production et du Tertiaire. Moindre baisse des remboursements de soins de ville au troisième trimestre 2016. Le nombre d’accidents du […]
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note de conjoncture
La compensation démographique vieillesse 2015 – Synthèse

95

0

Etudes et synthèses
Afin de corriger les déséquilibres démographiques et de répartir de manière plus équitable les charges de chaque régime, un mécanisme de solidarité financière entre régimes a été instauré en 1974 : la compensation démographique vieillesse. Ces transferts financiers, qui vont des régimes ayant le meilleur ratio démographique vers les plus déficitaires, peuvent représenter une part importante […]
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synthese
Les retraites des salariés agricoles au deuxième trimestre 2016 – Tableau de bord

107

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Tableaux de bord
Au 30 juin 2016, en France métropolitaine, 2,5 millions de personnes bénéficient d’une retraite au régime des salariés agricoles. Cette population augmente de + 0,5 % en un an sous l’effet de la prise en compte, en tant que pensionnés salariés agricoles, des bénéficiaires du versement forfaitaire unique (VFU) qui perçoivent désormais leur retraite sous […]
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affections de longue duree en 2015
Les retraites des non-salariés agricoles au deuxième trimestre 2016 – Tableau de bord

94

0

Tableaux de bord
Au 30 juin 2016, en France métropolitaine, 1,4 million de personnes relèvent du régime de retraite de base des non-salariés agricoles (NSA). La pension annuelle moyenne de base des assurés anciens chefs d’exploitation à carrière complète NSA est de 8 926  euros bruts (hors RCO), en hausse de + 0,6 % en un an. Parmi les […]
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affections de longue duree en 2015
Note de conjoncture n°39 – Volet 3 – Famille et retraite

196

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Notes de conjoncture
Poursuite de la montée en charge de la prime d’activité et diminution du nombre d’allocataires du RSA à fin juin 2016 La prime d’activité poursuit sa montée en charge en juin 2016 (+ 13,3 % par rapport au mois de mai 2016). A fin juin 2016, le nombre de foyers bénéficiaires atteint 77 175, soit 83 […]
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note de conjoncture
Les retraites des salariés agricoles au premier trimestre 2016 – Tableau de bord

99

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Tableaux de bord
Au 31 mars 2016, en France métropolitaine, 2,5 millions de personnes bénéficient d’une retraite au régime des salariés agricoles. Cette population augmente de + 0,3 % en un an sous l’effet de la prise en compte, en tant que pensionnés salariés agricoles, des bénéficiaires du versement forfaitaire unique (VFU) qui perçoivent désormais leur retraite sous […]
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affections de longue duree en 2015
Les retraites des non-salariés agricoles au premier trimestre 2016 – Tableau de bord

104

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Tableaux de bord
Au 31 mars 2016, en France métropolitaine, 1,5 million de retraités relèvent du régime de base des non-salariés agricoles (NSA). La pension annuelle moyenne de base des assurés anciens chefs d’exploitation à carrière complète NSA est de 8 910 euros bruts (hors RCO), en hausse de + 0,6 % en un an. Parmi les pensionnés […]
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affections de longue duree en 2015
Note de conjoncture n°38 – Volet 3 – Famille et retraite

156

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Notes de conjoncture
Recul du nombre d’allocataires du RSA et poursuite de la montée en charge de la prime d’activité à fin mars 2016 En mars 2016, le nombre d’allocataires du RSA socle s’établit à 24 765 au régime agricole. Il recule de – 1,1 % par rapport à février 2016, confirmant le repli observé depuis trois mois. […]
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note de conjoncture
Les retraites des salariés agricoles au quatrième trimestre 2015 – Tableau de bord

62

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Tableaux de bord
Au 31 décembre 2015, en France métropolitaine, 2,5 millions de personnes bénéficient d’une retraite au régime des salariés agricoles. Cette population augmente de + 0,2 % en un an sous l’effet de la prise en compte, en tant que pensionnés salariés agricoles, des bénéficiaires du versement forfaitaire unique (VFU) qui perçoivent leur retraite sous forme […]
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affections de longue duree en 2015
Les retraites des salariés agricoles au troisième trimestre 2015 – Tableau de bord

93

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Tableaux de bord
Au 30 septembre 2015, en France métropolitaine, 2,5 millions de personnes bénéficient d’une retraite au régime des salariés agricoles. Cette population augmente de + 0,3 % en un an sous l’effet de la prise en compte, en tant que pensionnés salariés agricoles, des bénéficiaires du versement forfaitaire unique (VFU) qui perçoivent leur retraite sous forme […]
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affections de longue duree en 2015
Les remboursements des soins de ville au régime agricole au premier trimestre 2017 – Infostat

181

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Info Stat
Régime agricole : remboursements de soins de ville en baisse de ‑ 0,8 % au premier trimestre 2017 L’année 2017 commence par une baisse des remboursements de soins de ville du régime agricole, avec ‑ 0,8 % en données CVS et CJO sur le premier trimestre, après une croissance contenue au dernier trimestre 2016. Les honoraires médicaux, les médicaments délivrés […]
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Les remboursements de soins de ville du régime agricole au premier trimestre 2017 – Synthèse

136

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Etudes et synthèses
Régime agricole : remboursements de soins de ville en baisse de ‑ 0,8 % au premier trimestre 2017 L’année 2017 commence par une baisse des remboursements de soins de ville du régime agricole, avec ‑ 0,8 % en données CVS et CJO sur le premier trimestre, après une croissance contenue au dernier trimestre 2016. Les honoraires médicaux, les médicaments délivrés […]
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Note conjoncture n°41 – Économie agricole, santé, accident du Travail, PPA, RSA, retraite

344

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Notes de conjoncture
Conjoncture agricole. Au 4e trimestre 2016, les prix agricoles à la production progressent de + 4,3 %. L’indice est porté par la hausse des cours des produits végétaux (+ 3,9 %), des produits animaux (+ 7,9 %) et des fruits et légumes (+ 12,4 %). Le recul du coût des intrants se poursuit au 4e […]
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note de conjoncture
Les personnes inscrites au répertoire national inter régime de l’assurance maladie au régime agricole en avril 2017 – Tableau de bord

276

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Tableaux de bord
Au 1er trimestre 2017, le recul modéré des effectifs du régime des salariés agricoles accroit le rythme de baisse de la population protégée totale Au 2 avril 2017, 3,2 millions de personnes sont protégées au titre du risque maladie. Elles se répartissent entre le régime des salariés agricoles (57,3 %) et celui des non-salariés agricoles […]
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affections de longue duree en 2015
MSA Charges et produits 2017 – Rapport

399

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Etudes et synthèses
Rapport 2017 au Ministre chargé de la Sécurité sociale et au Parlement.
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MSA Charges et produits 2016 – Rapport

220

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Etudes et synthèses
Rapport 2016 au Ministre chargé de la Sécurité sociale et au Parlement.
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MSA Charges et produits 2014 – Rapport

142

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Etudes et synthèses
Rapport 2014 au Ministre chargé de la Sécurité sociale et au Parlement.
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Les remboursements des soins de ville au régime agricole au quatrième trimestre 2016 – Infostat

253

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Info Stat
Régime agricole : remboursements de soins de ville en hausse de + 0,6 % au dernier trimestre 2016 Avec une évolution de + 0,6 % au quatrième trimestre 2016 en données CVS‑CJO, les remboursements de soins de ville du régime agricole repartent à la hausse, après deux trimestres stables. Cette reprise concerne la plupart des postes de remboursements : les honoraires […]
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Les remboursements de soins de ville du régime agricole au quatrième trimestre 2016 – Synthèse

222

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Etudes et synthèses
Avec une évolution de + 0,6 % au quatrième trimestre 2016 en données CVS‑CJO, les remboursements de soins de ville du régime agricole repartent à la hausse, après deux trimestres stables. Cette reprise concerne la plupart des postes de remboursements : les honoraires médicaux, les produits de santé, les frais de transports de malades ainsi que les versements […]
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Les personnes inscrites au répertoire national inter régime de l’assurance maladie au régime agricole en janvier 2017 – Tableau de bord

249

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Tableaux de bord
En 2016, la croissance modérée des effectifs du régime des salariés agricoles ne permet plus le maintien global de la population protégée Au 2 janvier 2017, 3,2 millions de personnes sont protégées au titre du risque maladie. Elles se répartissent entre le régime des salariés agricoles (57,2 %) et celui des non-salariés agricoles (42,8 %). Au […]
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affections de longue duree en 2015
Note de conjoncture n°38 – Volet 3 – Famille et retraite

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Notes de conjoncture
Recul du nombre d’allocataires du RSA et poursuite de la montée en charge de la prime d’activité à fin mars 2016 En mars 2016, le nombre d’allocataires du RSA socle s’établit à 24 765 au régime agricole. Il recule de – 1,1 % par rapport à février 2016, confirmant le repli observé depuis trois mois. […]
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note de conjoncture
Note de conjoncture n°37 – Volet 3 – Famille et retraite

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Notes de conjoncture
En 2015, légère hausse du nombre de familles bénéficiaires de prestations légales chez les salariés agricoles combinée à une diminution chez les non-salariés agricoles En 2015, le dynamisme des bénéficiaires de prestations familiales spécifiques, de l’AEEH et de l’ARS se traduit par une progression du nombre de prestations légales familles de + 0,5 % au […]
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note de conjoncture
Note de conjoncture n°36 – Volet 3 – Famille et retraite

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Notes de conjoncture
Progression du nombre d’allocataires du RSA à fin septembre 2015  En septembre 2015, le nombre d’allocataires du RSA s’établit à 40 130 au régime agricole. Il progresse de +3,9 % par rapport à septembre 2014. Cette croissance est portée par le régime des salariés agricoles (+4,8 %), l’augmentation au régime des non-salariés agricoles étant moindre […]
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note de conjoncture
Note de conjoncture n°35 – Volet 3 – Famille et retraite

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Notes de conjoncture
Le taux de recours au Complément du libre choix de Mode de Garde (CMG) augmente au régime agricole Entre décembre 2007 et décembre 2014, le nombre de familles bénéficiaires du Complément de Libre Choix du Mode de Garde a augmenté de +31,1 %, passant de 22 800 à 29 800 familles bénéficiaires. Depuis 2010, le […]
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note de conjoncture
Note de conjoncture n°34 – Volet 3 – Famille et retraite

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Notes de conjoncture
Progression du nombre d’allocataires du rSa en février 2015  A fin février 2015, le nombre d’allocataires du rSa s’établit à 39 200 au régime agricole. La  progression du nombre d’allocataires du rSa (+1,3 % sur un mois) est portée par la dynamique du rSa socle seul (+4,6 %). Les effectifs d’allocataire du rSa activité seul sont […]
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note de conjoncture
Note de conjoncture n°33 – Volet 3 – Famille et retraite

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Notes de conjoncture
Poursuite de la hausse du nombre d’allocataires du rSa en décembre  Avec 39 078 allocataires du rSa au régime agricole en décembre 2014, les effectifs progressent de +1,2 % en glissement trimestriel. La croissance du nombre d’allocataires du rSa est portée ce mois par la dynamique du rSa socle et activité (+3,2 %), puis le rSa […]
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note de conjoncture
Note de conjoncture n°32 – Volet 3 – Famille et retraite

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Notes de conjoncture
Le nombre d’allocataires du rSa progresse en octobre au régime agricole  En octobre 2014, le nombre d’allocataires du rSa au régime agricole s’établit à 35 530. Il progresse de +2,4 % par rapport à octobre 2013. La croissance du nombre d’allocataires du rSa est portée, ce mois-ci, par l’ensemble des composantes. Dans ce cadre, c’est […]
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note de conjoncture
Note de conjoncture n°31 – Volet 3 – Famille et retraite

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Notes de conjoncture
Les effectifs de bénéficiaires de prestations familiales baissent moins fortement au 1er semestre 2014; La baisse du nombre de familles bénéficiaires de prestations familiale s’atténue légèrement pour les deux régimes agricoles. Le nombre de bénéficiaires de prestations logement recule fortement sur un an. Le nombre d’allocataires du rSa progressent en août au régime agricole  En […]
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note de conjoncture
La situation du RSA au régime agricole à fin 2013 – Etude

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Etudes et synthèses
Le nombre d’allocataires du rSa au régime agricole s’élève à 34 200 à fin 2013 En décembre 2013 au régime agricole, 34 200 foyers sont bénéficiaires d’un droit au rSa, dont un tiers de non-salariés agricoles. Le nombre d’allocataires augmente de + 1,0 % par rapport à fin 2012. Il croît (+ 2,5 %) au régime des salariés agricoles […]
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synthese
Note de conjoncture n°30 – Volet 3 – Famille et retraite

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Notes de conjoncture
Progression du nombre d’allocataires du rSa au régime agricole En mars 2014, le nombre d’allocataires du rSa au régime agricole s’établit à près de 33 860, en progression de + 2,3 % sur un an. Si la croissance du nombre d’allocataires ce mois est portée par toutes les composantes, c’est le rSa socle et activité qui […]
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note de conjoncture