Financement et cotisations

MSA Charges et produits 2019 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
Les chiffres utiles de la MSA – Édition nationale 2018
Panoramas démographique et financier du régime agricole en 2017 Près de 1,2 million d’emplois au régime agricole a...
La compensation d̩mographique vieillesse 2016 РSynth̬se
Afin de corriger les déséquilibres démographiques et les disparités contributives entre régimes de retraite de base...
Les pr̩visions d̩mographiques et financi̬res du r̩gime des salari̩s agricoles pour la p̩riode 2017-2021 РSynth̬se
Les données financières ci-dessous sont celles retenues par la Commission des comptes de la Sécurité sociale de sept...
Les pr̩visions d̩mographiques et financi̬res du r̩gime des non-salari̩s agricoles pour la p̩riode 2017-2021 РSynth̬se
Les données financières ci-dessous sont celles retenues par la Commission des comptes de la Sécurité sociale de sept...
MSA Charges et produits 2018 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
Les bilans d̩mographique et financier du r̩gime des salari̩s agricoles en 2016 РSynth̬se
En 2016, le dynamisme des populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des salariés agricoles est plus mod...
Les bilans d̩mographique et financier du r̩gime des non-salari̩s agricoles en 2016 РSynth̬se
En 2016, les populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des non-salariés agricoles diminuent selon la te...
Les chiffres utiles de la MSA – Édition nationale 2017
Un actif sur vingt en France est affilié au régime agricole L’ensemble des actifs affiliés à l’un des rÃ...
MSA Charges et produits 2017 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
MSA Charges et produits 2016 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
MSA Charges et produits 2014 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
La compensation d̩mographique vieillesse 2015 РSynth̬se
Afin de corriger les déséquilibres démographiques et de répartir de manière plus équitable les charges de chaque r...
Les pr̩visions d̩mographiques et financi̬res du r̩gime des salari̩s agricoles pour la p̩riode 2016-2020 РSynth̬se
Entre 2016 et 2020, le dynamisme des populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des salariés agricoles s...
Les pr̩visions d̩mographiques et financi̬res du r̩gime des non-salari̩s agricoles pour la p̩riode 2016-2020 РSynth̬se
Entre 2016 et 2020, les populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des non-salariés agricoles diminuerai...
Les prestations l̩gales et les cotisations sociales du r̩gime des salari̩s agricoles en 2015 РSynth̬se
Au cours de l’année 2015, les populations de bénéficiaires et d’actifs cotisants sont en croissance au régime de...
Les prestations l̩gales et les cotisations sociales du r̩gime des non-salari̩s agricoles en 2015 РSynth̬se
Au cours de l’année 2015, les populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des non-salariés agricoles d...
Les chiffres utiles de la MSA – Édition nationale 2016
Le nombre de ressortissants au régime agricole s’élève à 5,4 millions de personnes au 1er janvier 2015. En com...
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