Financement et cotisations

Les chiffres utiles de la MSA – Edition nationale 2021
Plus de 5,4 millions de ressortissants sont dénombrés au régime agricole au 1er janvier 2020. En complément de la pr...
MSA Charges et Produits 2022 – Rapport
Le rapport Charges et Produits 2022 du régime agricole approuvé par le conseil d’administration de la MSA Il sera re...
Le bilan démographique et financier du régime des salariés agricoles en 2019 – Synthèse
En 2019, les populations de bénéficiaires et d’actifs cotisants sont en croissance au régime des salariés agricole...
Le bilan démographique et financier du régime des non-salariés agricoles en 2019 – Synthèse
En 2019, les populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des non-salariés agricoles diminuent selon la te...
La compensation démographique vieillesse 2018 – Synthèse
En 2018, le régime agricole perçoit plus de 5,5 milliards d’euros sur un montant total de 7,1 milliards d’euros tr...
La liste des produits et prestations remboursés par le régime agricole en 2018 – Tableau de bord
Des dépenses globales en baisse En 2018, le montant des dépenses des assurés du régime agricole (dépenses totales, ...
Les chiffres utiles de la MSA – Édition nationale 2020
Plus de 5,5 millions de ressortissants sont dénombrés au régime agricole au 1er janvier 2019. En complément de la pr...
MSA Charges et Produits 2021 – Rapport
Le rapport charges et produits 2021 conforte la MSA dans son rôle d’acteur de santé public sur les territoires A...
MSA Charges et produits 2015 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
Les bilans démographique et financier du régime des salariés agricoles en 2018 – Synthèse
En 2018, la progression des populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des salariés agricoles est plus m...
Les bilans démographique et financier du régime des non-salariés agricoles en 2018 – Synthèse
En 2018, les populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des non-salariés agricoles diminuent selon la te...
Le budget du régime des accidents du travail des salariés agricoles en 2019 – Rapport du CSPSA
Le budget du régime des accidents du travail des salariés agricoles : le rapport du Conseil supérieur des prestations...
Le budget du régime des accidents du travail des non-salariés agricoles en 2019 – Rapport du CSPSA
Le budget régime des accidents du travail des non-salariés agricoles : le rapport du Conseil supérieur des prestation...
Les indemnités journalières relatives aux non-salariés agricoles en 2019 – Rapport du CSPSA
Les indemnités journalières relatives aux non-salariés agricoles : le rapport du Conseil supérieur des prestations s...
MSA Charges et Produits 2020 – Rapport
Aux termes de l’article 39 de la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, codifié à l’article L111-...
Les chiffres utiles de la MSA – Édition nationale 2019
Les chiffres utiles de la MSA édition 2019 Plus de 5,6 millions de ressortissants sont dénombrés au régime agricole ...
Les bilans démographique et financier du régime des salariés agricoles en 2017 – Synthèse
En 2017, la progression des populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des salariés agricoles est plus m...
Les bilans démographique et financier du régime des non-salariés agricoles en 2017 – Synthèse
En 2017, les populations de bénéficiaires et de cotisants du régime des non-salariés agricoles diminuent selon la te...
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