accidents du travail agricoles

affections de longue duree en 2015
Les ATMP des salariés agricoles au troisième trimestre 2015 – Tableau de bord

Au cours des trois premiers trimestres 2015, 41 634 accidents du travail et maladies professionnelles (ATMP) ont touché les salariés agricoles, en baisse de – 4,9 % en un an.

Sur la même période, les heures de travail sont estimées à 967 millions, en recul de – 0,7 %. Le taux de fréquence, en baisse de – 1,6 ATMP, s’établit à 40 accidents pour un million d’heures de travail.

Trois accidents du travail sur quatre ont donné lieu à un arrêt indemnisé. Le nombre d’accidents et de maladies conduisant à l’attribution d’une nouvelle Incapacité permanente partielle (IPP) est en hausse de + 11,5 %. Le montant des prestations versées est en hausse de + 2,4 %.

Une baisse des nouveaux ATMP de – 4,9 %

Avec 41 634 cas au cours des trois premiers trimestres 2015, les nouveaux ATMP diminuent de – 4,9 % en un an. Les plus fortes baisses concernent les catégories « apprentis » (- 9,1 %), « activités diverses » (- 8,8 %), « cultures et élevages » (- 5,2 %) et « coopératives agricoles » (- 4,8 %).

Le nombre d’heures de travail diminue de – 0,7 % pour s’établir à 967,0 millions d’heures. Cette baisse concerne en particulier les secteurs « artisanat rural » (- 9,0 %), « apprentis » (- 7,8 %) et « coopératives agricoles » (- 1,8 %). En revanche, le nombre d’heures de travail est en légère augmentation dans les « travaux forestiers » (+ 0,9 %).

Le taux de fréquence s’établit à 40 ATMP pour un million d’heures de travail, soit deux de moins en un an. C’est dans le secteur des « travaux forestiers » que la fréquence est la plus élevée avec 86 accidents pour un million d’heures de travail, en baisse néanmoins de – 5 ATMP sur un an.

Le nombre d’accidents du travail est en recul de – 5,0 %, avec 36 295 cas. Ils représentent 87,2 % des ATMP. Les maladies professionnelles et les accidents de trajet sont minoritaires avec respectivement une part de 6,7 % et 6,1 %.

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Les ATMP des non-salariés agricoles en 2015 – Tableau de bord

En 2015, le nombre de déclarations d’accidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) concernant les non-salariés agricoles s’élève à 22 459, en baisse de – 4,1 % en un an.

Les accidents du travail avec arrêts indemnisés représentent 80,3 % des accidents du travail des chefs d’exploitation agricole. Près de 19 % des incapacités permanentes partielles (IPP) ont un taux d’au moins 30 points, donnant lieu à l’attribution d’une rente. Le montant des prestations versées (soins de santé, indemnités journalières et rentes de victime) est en hausse de + 0,1 %.

Les nouveaux ATMP sont en baisse de – 4,1 %

Le nombre de non-salariés, tous statuts confondus, en activité en 2015 diminue de – 2,9 % en un an. Le nombre de chefs d’exploitation agricole recule de – 2,4 %. Celui des collaborateurs d’exploitation et des aides familiaux enregistre un repli plus marqué (- 10,2 %), mais ils ne représentent que 6,7 % des non-salariés agricoles.

Avec 22 459 déclarations, le nombre de nouveaux ATMP déclarés diminue de – 4,1 %. Cette diminution concerne plus particulièrement les collaborateurs d’exploitation et aides familiaux
(- 12,0 %).

L’indice de fréquence s’établit à 41 ATMP pour 1 000 assurés, soit le même niveau qu’en 2014. C’est le secteur forestier qui présente l’indice de fréquence le plus élevé avec 108 accidents pour 1 000 chefs d’entreprise.

Les accidents du travail représentent 90,7 % des ATMP et leur part diminue de – 0,4 point en un an. Les maladies professionnelles et les accidents de trajet sont minoritaires avec respectivement 8,6 % et 0,7 % des ATMP.

vignette annuaires
Les ATMP des non-salariés agricoles en 2015 – Annuaire statistique

Données régionales et départementales des affiliés selon le statut, l’âge, le sexe, le type d’accident et le secteur d’activité.

note de conjoncture
Note conjoncture n°38 – Volet 2 – Santé et ATMP

Stabilité du rythme de croissance des remboursements de soins de ville au premier trimestre 2016

Fin mars 2016, le nombre de patients affiliés au régime agricole ayant bénéficié d’au moins un remboursement de soins de ville augmente en rythme annuel de + 0,2 %. Cette progression résulte des évolutions contrastées au sein des deux régimes : hausse du nombre de patients salariés (+ 3,1 %) et baisse du nombre de patients non-salariés (- 3,0 %).

Les remboursements de soins de ville augmentent de + 0,7 % fin mars 2016. La hausse des honoraires (+ 1,6 %), des produits de la LPP (+ 2,6 %) et des autres prescriptions (+ 1,5 %) est partiellement contrebalancée par la baisse des médicaments (- 3,5 %). Les évolutions différenciées de la patientèle des deux régimes expliquent celles de leurs remboursements : + 2,7 % pour les salariés, – 0,9 % pour les non-salariés.

Hausse du nombre d’ATMP avec arrêt et du nombre de jours indemnisés au régime des salariés agricoles au premier trimestre 2016

En 2016, le nombre d’ATMP ayant donné lieu à un premier versement d’indemnités journalières augmente de + 1,3 % par rapport au 1er trimestre 2015. Le nombre d’accident du travail reste stable (+ 0,2 %), tandis que le nombre de maladies professionnelles avec arrêt augmente de + 12,1 % et les accidents de trajet avec arrêt de + 5,0 %. En conséquence, le montant des prestations versées au 1er trimestre 2016 progresse de + 3,4 % pour s’établir à 111,6 millions d’euros.

Baisse du nombre d’accidents du travail et hausse des maladies professionnelles en 2016 chez les non-salariés agricoles

Au premier trimestre 2016, les accidents du travail sont en baisse de – 4,6 % par rapport à la même période en 2015, ils représentent 83,6 % des déclarations reconnues. Le nombre de reconnaissance des maladies professionnelles est en forte hausse au premier trimestre de l’année 2016, il progresse de + 30,1 %. Les dépenses de prestations sont stables, la baisse des montants d’indemnités journalières (- 1,1 %) et des soins de santé (- 4,4 %) compense la hausse du montant des rentes versées (+ 6,1 %), conformément à la montée en charge du régime.

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Les ATMP des non-salariés agricoles au troisième trimestre 2015 – Tableau de bord

Au cours des trois premiers trimestres 2015, le nombre annualisé de déclarations d’accidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) concernant les non-salariés agricoles est de 22 241, en baisse de – 5,3 % en un an.

Les accidents du travail avec arrêts indemnisés représentent 82,2 % des accidents du travail des chefs d’exploitation agricole. Près de 21 % des IPP ont un taux d’au moins 30 points, donnant lieu à l’attribution d’une rente. Le montant des prestations versées (soins de santé, indemnités journalières et rentes de victime) est en hausse de + 1,8 %.

Les nouveaux ATMP sont en baisse de – 5,3 %

Le nombre de non-salariés, tous statuts confondus, en activité aux trois premiers trimestres 2015 diminue de – 2,2 % en un an. Le nombre de chefs d’exploitation agricole recule de – 1,8 %. Celui des aides familiaux et des collaborateurs d’exploitation est en recul plus marqué (- 8,9 %), mais ils ne représentent que 6,8 % des non-salariés agricoles.

Le nombre de nouveaux ATMP déclarés diminue de – 5,3 %, avec un nombre annualisé de 22 241 déclarations. Cette diminution concerne plus particulièrement les collaborateurs d’exploitation et aides familiaux (- 15,0 %). Pour les chefs d’exploitation, la baisse est importante dans le secteur des travaux forestiers avec – 7,7 %.

L’indice de fréquence est de 40 ATMP pour 1 000 assurés, soit un de moins par rapport aux trois premiers trimestres 2014. C’est le secteur forestier qui présente l’indice de fréquence le plus élevé avec 104 accidents pour 1 000 chefs d’entreprise.

Les accidents du travail représentent 91,1 % des ATMP et leur part augmente de + 0,1 point en un an. Les maladies professionnelles et les accidents de trajet sont minoritaires avec respectivement 8,2 % et 0,7 % des ATMP.

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Les ATMP des salariés agricoles au deuxième trimestre 2015 – Tableau de bord

Au cours du 1er semestre 2015, 28 022 accidents du travail et maladies professionnelles (ATMP) ont touché les salariés agricoles, en baisse de – 5,6 % en un an

Sur la même période, les heures de travail sont estimées à 623 millions, en recul de – 0,3 %. Le taux de fréquence, en baisse de – 1,9 ATMP, s’établit à 42 accidents pour un million d’heures de travail.

Trois accidents du travail sur quatre ont donné lieu à un arrêt indemnisé. Le nombre d’accidents et de maladies conduisant à l’attribution d’une nouvelle Incapacité permanente partielle (IPP) est en hausse de + 17,6 %. Le montant des prestations versées est en hausse de + 2,2 %.

Une baisse des nouveaux ATMP de – 5,6 %

Au cours du 1er semestre 2015, avec 28 022 cas, les nouveaux ATMP diminuent de – 5,6 % en un an. Les plus fortes baisses concernent les secteurs « activités diverses » (- 12,6 %), « apprentis » (- 10,8 %), « coopératives agricoles » (- 6,3 %) et « cultures et élevages » (- 6,2 %). En revanche, les ATMP sont en légère augmentation dans les « travaux agricoles » (+ 0,3 %).

Le nombre d’heures de travail diminue de – 0,3 % pour s’établir à 622,5 millions d’heures. Cette baisse concerne les catégories « apprentis » (- 9,6 %), « artisanat rural » (- 7,9 %) et « coopératives agricoles » (- 1,5 %). Le nombre d’heures est en légère hausse dans les autres catégories.

Le taux de fréquence est de 42 ATMP pour un million d’heures de travail, soit deux de moins en un an. C’est dans le secteur des « travaux forestiers » que la fréquence est la plus élevée avec 87 accidents pour un million d’heures de travail, en baisse néanmoins de – 6 ATMP sur un an.

Le nombre d’accidents du travail est en recul de – 5,6 %, avec 24 427 cas. Ils représentent 87,2 % des ATMP. Les maladies professionnelles et les accidents de trajet sont minoritaires avec respectivement une part de 6,8 % et 6,0 %.

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Les ATMP des salariés agricoles au premier trimestre 2015 – Tableau de bord

Au cours du 1er trimestre 2015, 14 388 accidents du travail et maladies professionnelles (ATMP) ont touché les salariés agricoles, en baisse de – 6,4 % en un an

Sur la même période, les heures de travail sont estimées à 299 millions, en recul de – 0,5 %. Le taux de fréquence, en baisse de – 2,2 ATMP, s’établit à 45 ATMP pour un million d’heures de travail.

Près de trois accidents du travail sur quatre donnent lieu à un arrêt indemnisé. Le nombre d’accidents et de maladies conduisant à l’attribution d’une nouvelle Incapacité permanente partielle (IPP) est en hausse de + 21,2 %. Le montant des prestations versées est en hausse de + 3,2 %.

Les nouveaux ATMP sont en baisse de – 6,4 %

Au cours du 1er trimestre 2015, avec 14 388 cas, les nouveaux ATMP diminuent de – 6,4 % en un an. Les plus fortes baisses concernent les secteurs « activités diverses » (- 16,1 %), « apprentis » (- 13,5 %), « travaux forestiers » (- 9,6 %) et « cultures et élevages » (- 6,8 %). En revanche, les ATMP sont en augmentation dans l’« artisanat rural » (+ 9,9 %) et les « organismes professionnels » (+ 3,1 %).

Le nombre d’heures de travail baisse de – 0,5 % pour s’établir à 299,0 millions d’heures. Cette baisse concerne les catégories « apprentis » (- 10,7 %), « artisanat rural » (- 8,1 %) et « coopératives agricoles » (- 3,1 %). Le nombre d’heures est en légère hausse dans les autres catégories.

Le taux de fréquence est de 45 ATMP pour un million d’heures de travail, soit deux de moins en un an. C’est dans le secteur des « travaux forestiers » que la fréquence est la plus élevée avec 90 accidents pour un million d’heures de travail, en baisse néanmoins de – 12 ATMP sur un an.

Le nombre d’accidents du travail baisse de – 6,0 %, avec 12 547 cas. Ils représentent 87,2 % des ATMP. Les maladies professionnelles et les accidents de trajet sont minoritaires avec une part de 6,4 % chacun.

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Les ATMP des non-salariés agricoles au deuxième trimestre 2015 – Tableau de bord

Au cours du premier semestre 2015, le nombre annualisé de déclarations d’accidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) concernant les non-salariés agricoles est de 22 038, en baisse de – 7,3 % en un an.

Les accidents du travail avec arrêts indemnisés représentent 84,0 % des accidents du travail des chefs d’exploitation agricole. Plus de 17 % des IPP ont un taux d’au moins 30 points, donnant lieu à l’attribution d’une rente. Le montant des prestations versées (soins de santé, indemnités journalières et rentes de victime) est en hausse de + 0,4 %.

Les nouveaux ATMP sont en baisse de – 7,3 %

Le nombre de non-salariés, tous statuts confondus, en activité au premier semestre 2015 diminue de – 1,4 % en un an. Le nombre de chefs d’exploitation agricole recule de – 1,2 %. Celui des aides familiaux et des collaborateurs d’exploitation est en recul plus marqué (- 8,3 %), mais ils ne représentent que 6,7 % des non-salariés agricoles.

Le nombre de nouveaux ATMP déclarés diminue de – 7,3 %, avec un nombre annualisé de 22 038 déclarations. Cette diminution concerne plus particulièrement les conjoints et aides familiaux (- 11,5 %). Pour les chefs d’exploitation, la baisse est importante dans le secteur des travaux forestiers avec – 13,0 %.

L’indice de fréquence est de 40 ATMP pour 1 000 assurés, en recul de trois par rapport au premier semestre 2014. C’est le secteur forestier qui présente l’indice de fréquence le plus élevé avec 105 accidents pour 1 000 chefs d’entreprise.

Les accidents du travail représentent 90,6 % des ATMP et leur part augmente de + 0,7 point en un an. Les maladies professionnelles et les accidents de trajet sont minoritaires avec respectivement 8,8 % et 0,6 % des ATMP.

note de conjoncture
Note conjoncture n°37 – Volet 2 – Santé et ATMP

En 2015, la population protégée en maladie au régime agricole est quasi stable avec un recul limité à – 0,1 %

La baisse de la population protégée en maladie au régime des non-salariés (- 3,6 %) est compensée par la progression des effectifs du régime des salariés agricoles (+ 2,8 %). Deux décrets parus en 2013 et 2015 assouplissent les conditions d’ouverture et de maintien des droits des assurances maladie-maternité-invalidité-décès ; outre la bonne tenue de l’emploi salarié, ils pourraient être à l’origine du dynamisme des effectifs du régime des salariés agricoles.

La fin de l’année 2015 est marquée par un ralentissement de la hausse des dépenses de soins de ville

En 2015, le nombre de patients affiliés au régime agricole ayant consommé des soins de ville augmente en rythme annuel de  + 0,2 %. Cette progression résulte de la hausse du nombre de patients salariés (+ 3,2 %) et de la moindre diminution du nombre de patients non-salariés (- 3,0 %).

Les remboursements de soins de ville augmentent de + 0,8 % en 2015, après + 2,2 % l’année précédente. Ce ralentissement des dépenses de soins de ville s’explique notamment par un effet atténué de l’impact de différents versements intervenus en fin d’année 2013 et en 2014 (instauration des indemnités journalières maladie pour les exploitants agricoles, versements de rémunérations forfaitaires aux médecins et montée en charge des nouvelles molécules contre l’hépatite C).

Baisse du nombre d’ATMP avec arrêt, hausse du nombre de jours indemnisés au régime des salariés agricoles

En 2015, le nombre d’accidents du travail et maladies professionnelles (ATMP) avec arrêt baisse de – 0,7 % par rapport à 2014. Cette évolution s’inscrit dans la continuité d’une tendance à la baisse de long terme, après une année 2014 atypique qui avait connu une hausse des ATMP. En revanche, sur un an, le nombre d’accidents de trajet avec arrêt et le nombre de jours indemnisés augmentent respectivement de + 0,8 % et + 2,5 %.

Baisse du nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles en 2015

La baisse du nombre d’affiliés au cours de l’année se poursuit et s’établit à – 1,1% par rapport à 2014. Alors que le recul des effectifs de chefs d’exploitation assurés n’est que de – 0,9 %, les ATMP déclarés par les non-salariés agricoles fléchissent de  – 11,5 % et passent à 23 635 en 2015.

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Les ATMP des non-salariés agricoles au premier trimestre 2015 – Tableau de bord

Au cours du premier trimestre 2015, le nombre annualisé de déclarations d’accidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) concernant les non-salariés agricoles est de 23 560, en baisse de  – 8,6 % en un an.

Plus des trois quarts des accidents du travail et maladies professionnelles des chefs d’exploitation agricole donnent lieu à un arrêt indemnisé. Plus de 15 % des IPP ont un taux d’au moins 30 points, donnant lieu à l’attribution d’une rente. Le montant des prestations versées (soins de santé, indemnités journalières et rentes de victime) est en hausse de + 3,5 %.

Les nouveaux ATMP sont en baisse de – 8,6 %

Le nombre de non-salariés, tous statuts confondus, en activité au premier trimestre 2015 diminue de – 1,3 % en un an. Le nombre de chefs d’exploitation agricole recule de – 1,0 %. Celui des aides familiaux et les conjoints est en baisse plus marquée (- 8,1 %), mais ils ne représentent que 6,8 % des effectifs.

Le nombre de nouveaux ATMP diminue de – 8,6 %, avec un nombre annualisé de 23 560 déclarations. Cette diminution concerne plus particulièrement les conjoints et aides familiaux
(- 18,8 %). Pour les chefs d’exploitation, la baisse est importante dans le secteur des travaux forestiers avec – 19,0 %.

L’indice de fréquence est de 43 ATMP pour 1 000 assurés, en recul de trois par rapport au premier trimestre 2014. C’est le secteur forestier qui présente l’indice de fréquence le plus élevé avec 99 accidents pour 1 000 chefs d’entreprise.

Les accidents du travail représentent 90,2 % des ATMP et leur part augmente de + 0,8 point en un an. Les maladies professionnelles et les accidents de trajet sont minoritaires avec respectivement 9,2 % et 0,6 % des ATMP.