accidents du travail agricoles

synthese
Les accidents de travail graves non mortels des non-salariés agricoles entre 2004 et 2013 – Etude

Les chefs d’exploitation et d’entreprise agricole sont victimes en moyenne de 3 112 accidents du travail graves – c’est-à-dire ayant entraîné une incapacité permanente partielle (IPP) – par an entre 2004 et 2013, dont 42,6 % ont lieu dans le secteur des élevages de bovins. Ce nombre d’accidents graves diminue de – 6,1 % par an en moyenne, tous secteurs confondus. Huit victimes d’un accident grave sur dix sont des hommes et les trois quarts ont entre 40 et 59 ans. Un quart des accidents graves sont des fractures et 16,5 % sont localisés aux doigts.

affections de longue duree en 2015
Les accidents du travail des salariés agricoles aux 1er, 2è et 3è trimestres 2016 – Tableau de bord

Au cours des trois premiers trimestres 2016, 40 983 accidents du travail, de trajet et maladies professionnelles (ATMP) ont touché les salariés agricoles, en baisse de 1,8 % en un an. Sur la même période, les heures de travail sont estimées à près de 974 millions, en hausse de 0,7 %. Le taux de fréquence s’établit à 40 ATMP pour un million d’heures de travail, en baisse d’un ATMP sur un an.

Trois accidents du travail sur quatre ont donné lieu à un arrêt indemnisé. Le nombre d’accidents et de maladies conduisant à l’attribution d’une nouvelle Incapacité permanente partielle (IPP) est en hausse de 5,2 %. Le montant des prestations versées est en hausse de 2,0 %.

 

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Les accidents du travail des non-salariés agricoles en 2016 – Tableau de bord

En 2016, les non-salariés agricoles sont victimes de 21 700 accidents du travail, de trajet et maladies professionnelles (ATMP) ; un nombre en hausse de 1,6 %.

Les accidents du travail avec arrêt indemnisé représentent 74,6 % des accidents du travail des chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole. Près de 20 % des incapacités permanentes partielles (IPP) donnent lieu à l’attribution d’une rente (taux d’au moins 30 points). Le montant des prestations versées (soins de santé, indemnités journalières et rentes de victime) est en baisse de 1,6 %.

note de conjoncture
Note conjoncture n°42 – Économie agricole, emploi agricole santé, accident du Travail, PPA, RSA, retraite

Économie agricole. Au T1 2017, les prix agricoles à la production bondissent de + 7,7 % sur un an.

Les cours des produits végétaux (+ 8,4 %), des animaux et produits animaux (+ 5,9 %) et des fruits et légumes            (+ 12,5 %) progressent particulièrement ce trimestre.

L’évolution du coût des intrants marque une rupture au T1 2017 et progresse de 1,0 % après quatorze trimestres de baisses successives. Le recul des cours des aliments pour animaux s’atténue (- 0,4 % après – 3,5 % au T4 2016) et le coût de l’énergie s’accroît fortement (+ 20,1 %).

Emploi salariat agricole. Au T3 2016, les indicateurs de l’emploi des salariés agricoles sont orientés à la baisse.

Le volume d’heures rémunérées décroît (- 0,3 % après + 0,4 % au T2 2016). Dans le secteur de la production, il se replie de 5,4 % pour les CDD hors travailleurs occasionnels et demandeurs d’emploi (TODE) et de  1,8 % pour les CDI.

Le recul de l’emploi permanent s’amplifie (- 0,7 % après – 0,2 % au trimestre précédent).

Intentions d’embauche. Au T4 2016, les intentions d’embauche progressent légèrement (+ 0,3 %).

Le recul du nombre total d’intentions d’embauche est marqué dans le secteur tertiaire (- 3,8 %) et les autres activités de services (- 3,7 %).

Les intentions d’embauche hors TODE augmentent de       0,7 %. Elles représentent 47,5 % du nombre total d’embauches.

Les intentions d’embauche en CDD hors TODE s’accroissent de 1,4 % en glissement trimestriel CVS. Quant aux intentions d’embauche en CDI, elles reculent de 3,3 %. Elles sont stables pour les TODE (+ 0,1 %).

Soins de ville. Baisse des remboursements de soins de ville au régime agricole (- 0,4 %) à la fin mars 2017.

Les évolutions du nombre de patients et des remboursements de soins de ville au régime des salariés agricoles sont en hausse (respectivement + 2,5 % et + 2,2 %), mais en ralentissement de 0,2 point et 0,5 point par rapport à fin 2016. Sur la même période, les dépenses de cliniques restent stables dans ce régime alors qu’elles décéléraient fin septembre et fin décembre 2016.

Accidents du travail et maladies professionnelles. Le nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles avec arrêt baisse pour les deux régimes au T1 2017.

Le nombre de jours indemnisés diminue de 1,0 % au régime des non-salariés tandis qu’il progresse chez les salariés (+ 0,5 %) après trois trimestres de baisses consécutives.

Les montants des prestations* progressent pour les salariés et les non-salariés (respectivement + 1,3 % et + 2,1 %).

Solidarité. La montée en charge de la population couverte par la prime d’activité s’atténue au T1 2017.

Avec 97 590 allocataires au T1 2017, la montée en charge de la prime d’activité se poursuit au régime agricole. Le nombre d’allocataires de la prime d’activité a amorcé un mouvement de baisse au régime des salariés (- 0,9 %), alors que la progression se prolonge au régime des non-salariés (+ 6,0 %).

Au T1 2017, 26 030 allocataires bénéficient du RSA socle au régime agricole. Le nombre d’allocataires progresse pour le deuxième trimestre consécutif. Cette évolution est portée par une accélération de la croissance au régime des salariés agricoles (+ 6,7 %), et une progression modérée au régime des non-salariés agricoles (+ 1,2 %).

Retraite. La diminution des effectifs de retraités non-salariés agricoles se poursuit au premier trimestre 2017.

Au premier trimestre 2017, 2,52 millions de personnes perçoivent une retraite au régime des salariés agricoles: un effectif en hausse de 0,1 % sur un an. Cette évolution est liée à la prise en compte de nombreuses petites retraites de pensionnés salariés agricoles et à l’augmentation du nombre de départs avant l’âge légal dans le cadre du dispositif « départs anticipés pour carrière longue ».

Au régime des non-salariés agricoles, l’effectif de retraités est en baisse de 3,1 % sur un an. La diminution la plus importante concerne les droits personnels (- 3,3 %). Ce recul est lié essentiellement au nombre de décès, entre deux et trois fois plus important que les attributions de droits personnels.

 

note de conjoncture
Note conjoncture n°41 – Économie agricole, santé, accident du Travail, PPA, RSA, retraite

Conjoncture agricole. Au 4e trimestre 2016, les prix agricoles à la production progressent de + 4,3 %.

L’indice est porté par la hausse des cours des produits végétaux (+ 3,9 %), des produits animaux (+ 7,9 %) et des fruits et légumes (+ 12,4 %).

Le recul du coût des intrants se poursuit au 4e trimestre 2016, essentiellement en lien avec la diminution du prix des aliments pour animaux (- 3,5 %) et des engrais (- 15,1 %).

L’excédent des échanges agroalimentaires est en recul de   – 43,7 % sur un an, tiré à la baisse par le recul des exportations de produits laitiers et par la hausse des importations des céréales, des fruits et légumes frais.

Emploi des salariés agricoles. Au 2e trimestre 2016, les indicateurs de l’emploi des salariés agricoles restent orientés à la hausse

Le volume d’heures rémunérées s’accroît (+ 0,4 %), avec une progression du volume de l’emploi en CDD   (+ 1,0 %) qui compense la faible hausse de l’emploi en CDI (+ 0,2 %).

La masse salariale (5 Mds d’euros) croît de + 1,1 % et le salaire horaire apparent de + 0,7 % (15,0 €).

Les intentions d’embauche reculent fortement dans le secteur de la Transformation

Au 3e trimestre 2016, le recul du nombre total d’intentions d’embauche est similaire au trimestre précédent (- 0,3 % en glissement trimestriel CVS). Celui-ci diminue fortement dans le secteur de la Transformation (- 5,3 %).

Les intentions d’embauche en CDD hors TODE augmentent de + 0,1 % en glissement trimestriel CVS, à l’inverse des intentions d’embauche en CDI (- 1,3 %).

Le secteur de la production, principal pourvoyeur d’embauches au sein du régime agricole, enregistre un recul des intentions d’embauche de – 0,2 % au 2e trimestre 2016 (après – 1,7 % au trimestre précédent).

Personnes protégées en maladie. En 2016, la croissance modérée des effectifs du régime des salariés agricoles (SA) ne permet plus le maintien global de la population protégée.

Au 4e trimestre 2016, la progression des effectifs relevant du régime des SA reste modérée (+ 0,1 % après + 0,2 %). Au régime des non-salariés agricoles,  les effectifs continuent de baisser régulièrement (- 1,0 % après – 0,9 %) et ce recul pèse sur l’évolution globale de la population protégée.

Le nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles baisse fortement pour les deux régimes en 2016

En 2016, le nombre d’ATMP avec arrêt baisse de  – 1,5 % sur un an au régime des salariés. Cette évolution s’inscrit dans la continuité d’une tendance à la baisse de long terme, après une année 2014 atypique. Le montant des prestations* progresse de + 0,8 % chez les salariés alors qu’il recule au régime des non-salariés (- 2,0 %).

La montée en charge de la Primé d’activité (PPA) s’atténue en décembre 2016

Le nombre d’allocataires du rSa socle régresse légèrement en un mois (- 0,4 %), mais augmente par rapport au trimestre précédent (+ 3,5 %). Cette évolution trimestrielle est portée par le régime des non-salariés agricoles (+  4,3 %) et celui des salariés agricoles (+ 3,0 %). La PPA poursuit sa montée en charge au mois de décembre 2016. Le nombre d’allocataires bénéficiaires de cette prime progresse de + 6,4 % par rapport à septembre 2016.

Les effectifs de retraités au régime des non-salariés agricoles poursuivent leur recul au T4 2016

Au T4 2016, 1,43 million de personnes bénéficient d’une retraite au régime des non-salariés agricoles ; un effectif en baisse de – 2,9 % sur un an. La diminution la plus importante concerne les droits personnels (- 3,2 %). Ce recul est lié essentiellement au nombre de décès, 2,5 fois plus important que les attributions de droits personnels. Au régime des salariés agricoles, l’effectif de retraités est en hausse de + 0,5 % sur un an. Cette évolution est liée à l’augmentation du nombre de départs avant l’âge légal dans le cadre du dispositif « départs anticipés pour carrière longue ».

 

* Soins de ville, indemnités journalières, incapacité permanente, établissements

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Les accidents du travail des non-salariés agricoles au troisième trimestre 2016 – Tableau de bord

Les ATMP du régime des non-salariés agricoles : principaux indicateurs par grands secteurs d’activité

Au cours des trois premiers trimestres 2016, les non-salariés agricoles sont victimes de 21 977 accidents du travail, de trajet et maladies professionnelles (ATMP).Un nombre annualisé en hausse de + 1,7 % en un an.

Les accidents du travail avec arrêt indemnisé représentent 74,6 % des accidents du travail des chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole. Près de 20 % des incapacités permanentes partielles (IPP) donnent lieu à l’attribution d’une rente (taux d’au moins 30 points). Le montant des prestations versées (soins de santé, indemnités journalières et rentes de victime) est en baisse de – 2,3 %.

 

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Les accidents du travail des salariés agricoles au deuxième trimestre 2016 – Tableau de bord

Au 1er semestre 2016, légère hausse des accidents du travail et des maladies professionnelles pour les salariés agricoles

Au 1er semestre 2016, 28 219 accidents du travail, de trajet et maladies professionnelles (ATMP) ont touché les salariés agricoles, en légère augmentation de + 0,5 % en un an. Sur la même période, les heures de travail sont estimées à 629 millions, en hausse de + 1,0 %. Le taux de fréquence s’établit à 42 ATMP pour un million d’heures de travail, stable sur un an.

Trois accidents du travail sur quatre ont donné lieu à un arrêt indemnisé. Le nombre d’accidents et de maladies conduisant à l’attribution d’une nouvelle Incapacité permanente partielle (IPP) est en hausse de + 1,2 %. Le montant des prestations versées est en hausse de + 2,5 %.

Les nouveaux ATMP sont en hausse de + 0,5 %

Avec 28 219 cas au 1er semestre 2016, les nouveaux ATMP augmentent de + 0,5 % en un an. Les plus fortes hausses concernent les catégories « apprentis », « organismes professionnels » (+ 7,0 % chacune) et « cultures et élevage » (+ 1,9 %).

Le nombre d’heures de travail augmente de + 1,0 % pour s’établir à 628,9 millions d’heures. Cette hausse concerne en particulier les « personnels de bureau du secteur technique » (+ 8,7 %), les « coopératives agricoles » (+ 2,4 %) et les « travaux agricoles » (+ 1,2 %). En revanche, le nombre d’heures de travail est en baisse, principalement pour l’« artisanat rural » (- 8,8 %) et les « activités diverses » (- 2,5 %).

Le taux de fréquence s’établit à 42 ATMP pour un million d’heures de travail, stable sur un an. C’est dans le secteur des « travaux forestiers » que la fréquence est la plus élevée avec 89 accidents pour un million d’heures de travail, en hausse de deux ATMP sur un an.

synthese
Les accidents de travail des salariés agricoles en 2015 – Etude

Le nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles du régime des salariés agricoles baisse en 2015

Alors que le nombre d’heures travaillées baisse de – 1,0 %, le nombre d’accidents du travail et maladies professionnelles (ATMP) enregistré par le régime des salariés agricoles[1] baisse de – 3,7 % en 2015. Ce recul concerne tous les types d’ATMP.

En 2015, le nombre d’heures travaillées diminue

En 2015, 1,27 milliard d’heures de travail ont été déclarées au régime des salariés agricoles, en baisse de – 1,0 % en 2015.

Les secteurs « Culture-Elevage » et « Organismes professionnels » concentrent le plus grand nombre d’heures travaillées avec respectivement 38,2 % et 24,7 %.

L’effectif trimestriel moyen de salariés, 1,18 million, est lui aussi en baisse de – 0,8 % en 2015.

Les salariés agricoles ont été victimes de 59 112 ATMP dont 66 accidents mortels

Avec 51 960 accidents du travail, 3 541 accidents de trajet et 3 611 maladies professionnelles, le nombre d’ATMP diminue de – 3,7 % en 2015.

En 2015, 54 salariés sont décédés à la suite d’un accident de travail et 12 à la suite d’un accident de trajet.

Le nombre d’accidents du travail ayant entrainé un arrêt baisse de – 0,6 % en un an

En 2015, le nombre d’accidents de travail avec arrêt s’établit à 37 500, soit – 0,6 %.

Le secteur « Culture-Elevage » regroupe 41,8 % de ces accidents pour 38,2 % des heures travaillées. Celui  des « Travaux agricoles » comptabilise 22,1 % des accidents alors qu’il ne représente que 11,5 % des heures travaillées.

Le taux de fréquence, tous secteurs confondus, atteint 29,5 accidents avec arrêt par million d’heures travaillées en 2015.

[1] France métropolitaine hors Alsace-Moselle

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Les accidents du travail des non-salariés agricoles au deuxième trimestre 2016 – Tableau de bord

Au premier semestre 2016, les non-salariés agricoles sont victimes de 22 668 accidents du travail, de trajet et maladies professionnelles (ATMP). Un nombre annualisé en hausse de + 6,3 % en un an.

Les accidents du travail avec arrêt indemnisé représentent 75,8 % des accidents du travail des chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole. Près de 20 % des incapacités permanentes partielles (IPP) donnent lieu à l’attribution d’une rente (taux d’au moins 30 points). Le montant des prestations versées (soins de santé, indemnités journalières et rentes de victime) est en baisse de  1,2 %.

Les nouveaux ATMP sont en hausse de + 6,3 %

Le nombre de non-salariés, tous statuts confondus, en activité au premier semestre 2016 diminue de  1,5 % en un an. Le nombre de chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole recule de – 1,1 %. Celui des conjoints collaborateurs et des aides familiaux enregistre un repli plus marqué (- 7,1 %), mais ils ne représentent que 6,3 % des non-salariés agricoles.

Au premier semestre 2016, les non-salariés agricoles sont victimes de 22 668 ATMP avec ou sans arrêt. Ce nombre annualisé est en augmentation de + 6,3 % en un an. Cette hausse concerne exclusivement les chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole (+ 7,5 %). Les ATMP des collaborateurs d’exploitation et aides familiaux (0,9 % des ATMP) et des solidaires (0,5 % des ATMP) sont en forte baisse, respectivement de – 50,5 % et – 8,6 %.

L’indice de fréquence annualisé s’établit à 42 ATMP pour 1 000 assurés, soit trois de plus qu’au premier semestre 2015. C’est le secteur forestier qui présente l’indice de fréquence le plus élevé avec 109 ATMP pour 1 000 chefs d’exploitation ou d’entreprise.

Les accidents du travail représentent 92,2 % des ATMP. Les maladies professionnelles et les accidents de trajet sont minoritaires avec respectivement 7,4 % et 0,4 % des ATMP. La part des accidents du travail parmi l’ensemble des ATMP diminue de – 0,2 point en un an, celle des maladies professionnelles augmente de + 0,5 point.

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Les accidents du travail des salariés agricoles au premier trimestre 2016 – Tableau de bord

Au 1er trimestre 2016, légère hausse des accidents du travail et des maladies professionnelles (ATMP) pour les salariés agricoles

Au 1er trimestre 2016, 14 527 accidents du travail, de trajet et maladies professionnelles (ATMP) ont touché les salariés agricoles, en légère augmentation de + 0,9 % en un an. Sur la même période, les heures de travail sont estimées à 304 millions, en hausse de + 1,7 %. Le taux de fréquence s’établit à 45 ATMP pour un million d’heures de travail, stable sur un an.

Trois accidents du travail sur quatre ont donné lieu à un arrêt indemnisé. Le nombre d’accidents et de maladies conduisant à l’attribution d’une nouvelle Incapacité permanente partielle (IPP) est en baisse de – 6,4 %. Le montant des prestations versées est en hausse de + 2,4 %.

Les nouveaux ATMP sont en hausse de + 0,9 %

Avec 14 527 cas au 1er trimestre 2016, les nouveaux ATMP augmentent de + 0,9 % en un an. Les plus fortes hausses concernent les catégories « apprentis » (+ 13,2 %) et « cultures et élevages » (+ 2,7 %).

Le nombre d’heures de travail augmente de + 1,7 % pour s’établir à 304,1 millions d’heures. Cette hausse concerne en particulier les « personnels de bureau du secteur technique » (+ 9,8 %), les « coopératives agricoles » (+ 6,4 %) et les « travaux agricoles » (+ 1,1 %). En revanche, le nombre d’heures de travail est en baisse, principalement pour l’« artisanat rural » (- 7,4 %) et dans les « travaux forestiers » (- 1,7 %).

Le taux de fréquence s’établit à 45 ATMP pour un million d’heures de travail, stable en un an. C’est dans le secteur des « travaux forestiers » que la fréquence est la plus élevée avec 89 accidents pour un million d’heures de travail, en baisse néanmoins d’un ATMP sur un an.

Le nombre d’accidents du travail est en faible recul de – 0,5 %, avec 12 505 cas. Ils représentent 86,1 % des ATMP. Les maladies professionnelles et les accidents de trajet sont minoritaires avec respectivement une part de 7,2 % et 6,7 %. Les maladies professionnelles augmentent de + 15,9 %, et les accidents de trajet de + 5,5 % en un an.

Trois accidents du travail sur quatre donnent lieu à un arrêt indemnisé

Au 1er trimestre 2016, 74,6 % des accidents du travail ont donné lieu, pour la première fois, à un paiement d’indemnités journalières (IJ). La part de ces accidents indemnisés est en hausse de + 0,6 point en un an.