Les remboursements de soins de ville du régime agricole au premier trimestre 2016 – Synthèse

Les remboursements de soins de ville du régime agricole au premier trimestre 2016 – Synthèse

Période : T 1 2016 Thématique(s) : Santé Publication : Etudes et synthèses Date de publication : 28 juillet 2016

Avec une évolution de ‑ 0,1 % en données CVS‑CJO par rapport au trimestre précédent, les remboursements de soins de ville du régime agricole sont stationnaires au premier trimestre 2016.

Cette stabilité fait suite à la légère croissance de + 0,3 % du dernier trimestre 2015.

A fin mars 2016, l’augmentation des remboursements de soins de ville sur un an glissant est de + 1,1 %, avec des évolutions divergentes selon les régimes : ‑ 0,4 % pour le régime des non-salariés et + 3,0 % pour les salariés.

La stabilité des remboursements par rapport au niveau de fin 2015 résulte d’un équilibre entre les postes de dépenses en augmentation — les soins dentaires, les indemnités journalières ainsi que, au sein des prescriptions, les produits de la LPP — et tous les autres postes de prescriptions en retrait — en particulier les remboursements de soins d’auxiliaires médicaux. Les remboursements d’honoraires de médecins spécialistes et généralistes sont quant à eux pratiquement constants.

Le régime agricole protège les salariés agricoles, les non-salariés agricoles et leurs ayants-droit dans les domaines de la santé, de la famille, de la retraite et des accidents du travail. Au titre des branches maladie, y compris maternité, et accidents du travail – maladies professionnelles (ATMP), il a remboursé 1,2 milliard d’euros au premier trimestre 2016 pour les seuls soins de ville, soit 5,8 % des remboursements tous régimes confondus d’assurance maladie obligatoire.

Les non-salariés agricoles représentent 44 % de la population agricole protégée pour le risque maladie. En moyenne plus âgés et ainsi plus fréquemment atteints d’une affection de longue durée (ALD), ils sont globalement plus consommateurs de soins que les salariés agricoles. Ils bénéficient de 55 % des remboursements de soins de ville du régime agricole.

La baisse tendancielle de la population non-salariée protégée en maladie se poursuit à un rythme proche de ‑ 3,5 % par an, alors que la population des salariés agricoles est dynamique depuis 2014 (+ 2,8 % sur un an). Ceci explique les rythmes d’évolution des dépenses différents entre les deux régimes. Ainsi, les remboursements de soins de ville des salariés agricoles augmentent de + 0,7 % au premier trimestre 2016 par rapport au trimestre précédent, tandis que ceux du régime des non-salariés sont en repli de ‑ 0,7 %.

[1] Désormais y compris RMT, FMT et MPA, voir rubrique « définitions »

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