Note conjoncture n°33 – Volet 2 – Santé et ATMP

Note conjoncture n°33 – Volet 2 – Santé et ATMP

Période : 2014 Thématique(s) : Accident du travail, Santé Publication : Notes de conjoncture Date de publication : 18 juin 2015

Ralentissement de la baisse de la population protégée en maladie au régime agricole

La diminution de la population protégée en maladie est la plus faible de la décennie (-0,3 %). Le contexte favorable de l’emploi pour les entreprises relevant du régime agricole contribue à la croissance des effectifs protégés en maladie au régime des salariés (+2,2 %). Cette évolution positive a presque intégralement compensé le repli tendanciel de la population protégée en maladie au régime des non-salariés (-3,0 %).

En 2014, hausse importante des remboursements de soins de ville et recul des dépenses des cliniques privés

Sur l’ensemble de l’année 2014, le nombre de patients affiliés au régime agricole ayant consommé des soins de ville diminue en rythme annuel de – 1,0 %. Ce recul résulte de la baisse continue du nombre de patients non-salariés (- 3,1%), alors que le nombre de patients salariés progresse de + 1,0 %.

Le nombre de patients pris en charge au titre d’une ALD diminue également (- 1,3 %) ; cette baisse est cependant nettement moins marquée qu’il y a un an (- 2,1 % en 2013).

Les dépenses de soins de ville du régime agricole augmentent de + 2,2 % (+ 1,2 % pour les non-salariés et + 3,5 % pour les salariés). Cette hausse est portée par les honoraires médicaux (+ 2,4 %), et plus spécifiquement les versements de rémunérations forfaitaires aux médecins, ainsi que par les versements d’indemnités journalières (+ 15,8 %). A l’inverse, les remboursements de médicaments diminuent (- 1,2 %). Cette baisse est moins forte en 2014, notamment en raison des versements liés aux nouveaux traitements de l’hépatite C.

Les montants remboursés pour les soins effectués en cliniques privées sont en baisse de – 1,3 %. La baisse est tirée par les frais de séjours en chirurgie (- 3,2 %), les remboursements de médicaments facturés en sus des séjours (- 10,8 %) et les frais d’hospitalisation à domicile (- 5,6 %).

Progression des accidents du travail pour les salariés et les non-salariés agricoles en 2014

En 2014, le nombre d’ATMP avec ou sans arrêt des salariés agricoles progresse de +2,4 %. Cette inflexion à la hausse provient de la reprise des accidents du travail (+3,4 %). L’augmentation des ATMP s’accompagne en outre d’une envolée du nombre de jours indemnisés (+5,3 %) à rapprocher du contexte favorable de l’emploi pour les entreprises relevant du régime agricole.

La baisse du nombre d’affiliés au régime des accidents du travail des exploitants agricoles se poursuit en 2014 (-1,1 %). En revanche, les ATMP reconnus des non-salariés agricoles augmente de +4,3 % en 2014.

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