Les ATMP des non-salariés agricoles en 2014 – Tableau de bord

Les ATMP des non-salariés agricoles en 2014 – Tableau de bord

Période : 2014 Thématique(s) : Accident du travail Publication : Tableaux de bord Date de publication : 10 décembre 2015

En 2014, le nombre de déclarations d’accidents du travail et de maladies professionnelles (ATMP) concernant les non-salariés agricoles est de 23 428, en baisse de – 8,5 % comparé à 2013

Plus de 70 % des accidents du travail et maladies professionnelles des chefs d’exploitation agricole donnent lieu à un arrêt indemnisé. Les accidents et maladies conduisant à une attribution d’une nouvelle Incapacité permanente partielle (IPP) sont en baisse de – 16,4 %. Le montant des prestations versées est en hausse de + 7,1 %.

Les nouveaux ATMP sont en baisse de – 8,5%

Le nombre de non-salariés, tous statuts confondus, en activité en 2014 diminue de – 1,1 % en un an. Les chefs d’exploitation agricole, qui représentent  81,9 % des non-salariés agricoles, présentent une baisse de – 0,9 %. Les aides familiaux et les conjoints sont en net recul de – 7,6 %, mais ils ne représentent que 7,3 % des non-salariés agricoles.

Le nombre de nouveaux ATMP diminue de – 8,5 %, avec 23 428 déclarations. Cette diminution concerne plus particulièrement les cotisants solidaires (- 12,4 %) et les chefs d’exploitations agricoles (- 8,6 %). Pour ces derniers, la baisse des ATMP est importante dans le secteur des travaux forestiers avec – 11,3 %.

En 2014, l’indice de fréquence est de 41 ATMP pour 1 000 assurés, soit trois de moins en un an. C’est le secteur forestier qui présente l’indice de fréquence le plus élevé avec 109 accidents pour 1 000 chefs d’entreprise.

Les accidents du travail représentent 91,1 % des ATMP et leur part augmente de + 1,5 point en un an. Les maladies professionnelles et les accidents de trajet sont minoritaires avec respectivement 8,2 % et 0,7 % des ATMP.

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